1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEMDAS, agissant au nom et pour le compte du Département de la Charente-Maritime.
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marchés de travaux pour la construction du Centre d'incendie et de secours de Jonzac (17500). Marchés avec Prestations Supplémentaires éventuelles.
Description: Marchés de travaux pour la construction du Centre d'incendie et de secours de Jonzac (17500). Marchés avec Prestations Supplémentaires éventuelles.
Identifiant de la procédure: 81e4ef4a-ddcf-473c-8082-62d5eee156f8
Identifiant interne: 2494-TVX
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44000000 Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: JONZAC
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Le site se situe au Sud de Jonzac, au lieu-dit « La Mouillère » à proximité de la RD 28 et RD 13. La visite du site est libre et non obligatoire. Date prévisionnelle de début d'exécution des travaux: 03/11/2025. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 20
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 20
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n° 01 VRD
Description: Lot n° 01 VRD
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot n° 02 Gros-oeuvre
Description: Lot n° 02 Gros-oeuvre
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot n° 03 Charpente bois - Façades bois
Description: Lot n° 03 Charpente bois - Façades bois
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 687 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot n° 04 Étanchéité
Description: Lot n° 04 Étanchéité
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot n° 05 Bardage
Description: Lot n° 05 Bardage
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot n° 06 Serrurerie
Description: Lot n° 06 Serrurerie
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot n° 07 Menuiseries extérieures
Description: Lot n° 07 Menuiseries extérieures
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Lot n° 08 Portes sectionnelles
Description: Lot n° 08 Portes sectionnelles
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421131 Pose de portes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Lot n° 09 Cloisons sèches - Plâtrerie - Isolation
Description: Lot n° 09 Cloisons sèches - Plâtrerie - Isolation
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Lot n° 10 Faux plafonds
Description: Lot n° 10 Faux plafonds
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Lot n° 11 Menuiseries bois
Description: Lot n° 11 Menuiseries bois
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Lot n° 12 Électricité
Description: Lot n° 12 Électricité
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Lot n° 13 CVC - Plomberie
Description: Lot n° 13 CVC - Plomberie
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Lot n°14 Carrelage - Faïence - Sols PVC
Description: Lot n°14 Carrelage - Faïence - Sols PVC
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 170 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Lot n°15 Peinture
Description: Lot n°15 Peinture
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Lot n° 16 Clôtures et portails
Description: Lot n° 16 Clôtures et portails
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Lot n°17 Espaces verts
Description: Lot n°17 Espaces verts
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 43 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Lot n°18 Pylône support d'antenne
Description: Lot n°18 Pylône support d'antenne
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Lot n°19 Station carburant
Description: Lot n°19 Station carburant
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223720 Travaux de construction de stations-services
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Lot n°20 Panneaux photovoltaïques
Description: Lot n°20 Panneaux photovoltaïques
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu-dit « La Mouillère »
Ville: jonzac
Code postal: 17500
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 580 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 19 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
Description: l'ensemble des critères de sélection sont indiqués dans le RDC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique :toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de Garantie ou Garantie à Première Demande.
Date limite de réception des offres: 28/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SEMDAS, agissant au nom et pour le compte du Département de la Charente-Maritime.
Numéro d’enregistrement: 71635013700031
Adresse postale: 85 boulevard de la République Les Minimes
Ville: La rochelle cedex 9
Code postal: 17076
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: 0546013174
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15, rue Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 73a43e64-00e7-4d5d-98b8-91fcb3ce65c4-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: Modification de la date de remise des offres. La nouvelle date de remise des offres est fixée au 28/04/2025.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 154b5a54-fade-444c-b861-634d49d332e9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2025 16:20:06 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 218193-2025
Numéro de publication au JO S: 67/2025
Date de publication: 04/04/2025
