Centrale des marchés
France-La Rochelle: Articles d'habillement II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Poitou-Charentes FR53 II.1.3) Information sur l'a...
Groupe hospitalier de La Rochelle 17019La Rochelle cellule-marches@ch-larochelle.fr 05 46 45 51 10
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France-La Rochelle: Articles d'habillement

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1492025

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (05/05/15)
155265-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
M. le directeur
+33 546455114
+33 546455110
Groupe hospitalier de La Rochelle
rue du Dr Schweitzer
17019
La Rochelle
FRANCE
cellule-marches@ch-larochelle.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Poitou-Charentes
FR53


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de linge pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles d'habillement , Linge d'hôpital , Sacs à linge
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Qualité des produits. Pondération 45
2. Prix des produits. Pondération 40
3. Délai de livraison. Pondération 10
4. Développement durable. Pondération 5

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

331458-2014
2014/S 188-331458


V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Groupe Mulliez Flory
49710
Le Longeron
Le Longeron
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Groupe Mulliez Flory
49710
Le Longeron
Le Longeron
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Groupe Mulliez Flory
49710
Le longeron
Le longeron
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Groupe Mulliez Flory
49710
Le Longeron
Le Longeron
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Groupe Mulliez Flory
49710
Le longeron
Le longeron
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Manufacture Bastie
81100
Castres
28 rue Mérigonde
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Groupe Mulliez Flory
49710
Le longeron
Le longeron
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Groupe Mulliez Flory
49710
Le longeron
Le longeron
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Groupe Mulliez Flory
49710
Le longeron
Le longeron
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Groupe Mulliez Flory
49710
Le Longeron
Le Longeron
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Granjard
42360
Panissieres
route de Feurs
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Granjard
42360
Panissieres
route de Feurs
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Groupe Mulliez Flory
49710
Le Longeron
Le Longeron
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Textiles Pierre Miersman
59400
Cambrai
2095 avenue de Paris
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Textiles Pierre Miersman
59400
Cambrai
2095 avenue de Paris
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Textiles Pierre Miersman
59400
Cambrai
2095 avenue de Paris
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Textiles Pierre Miersman
59400
Cambrai
2095 avenue de Paris
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Textiles Pierre Miersman
59400
Cambrai
2095 avenue de Paris
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Textiles Pierre Miersman
59400
Cambrai
2095 avenue de Paris
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Boldoduc
69760
Limonest
13 rue des Aulnes
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelles
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Alsico Medical
88460
Docelles
52 rue des Costelle
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Groupe Mulliez Flory
49710
Le Longeron
Le Longeron
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Tissage Mouline Thillot
88161
Le Thillot Cedex
BP 40007
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.3.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Tissage Mouline Thillot
88161
Le Thillot Cedex
BP 40007
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
Le contrat est consultable à la Direction des Services Économiques du Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis (18 rue des Corderies 17000 La Rochelle) du Lundi au Vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 17:00.
Les marchés sont conclus pour les montants suivants:
— Lot no1 " Chemise malade Maternité " pour un montant annuel de 515 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no2 " Chemise de nuit " pour un montant annuel de 222 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no3 " Chemise opéré fermeture Pressions " pour un montant annuel de 2 210 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no4 " Chemise opéré fermeture Velcro " pour un montant annuel de 137,50 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no5 " Veste de pyjama " pour un montant annuel de 850 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no6 " Pantalon de pyjama " pour un montant annuel de 2 040 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no8 " Tunique blanche avec parement Infirmier(e) " pour un montant annuel de 22 250 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no9 " Tunique blanche Infirmier(e) " pour un montant annuel de 1 636 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no10 " Pantalon Infirmier(e) " pour un montant annuel de 13 400 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no11 " Tunique Magic Azur " pour un montant annuel de 747 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no12 " Tunique Shocking Pink " pour un montant annuel de 298.80 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no13 " Tunique Sulphor " pour un montant annuel de 398.40 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no14 " Tunique de bloc Bleu royal " pour un montant annuel de 3 285 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no15 " Tunique de bloc Bleu pétrole " pour un montant annuel de 1 832 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no16 " Pantalon de bloc Bleu royal " pour un montant annuel de 3 285 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no17 " Pantalon de bloc Bleu pétrole " pour un montant annuel de 1 752 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no18 " Blouse manches courtes " pour un montant annuel de 3 570 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no19 " Blouse manches longues " pour un montant annuel de 922.20 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lotno20 " Sweat-shirt Logistique " pour un montant annuel de 123 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no21 " Polo Logistique " pour un montant annuel de 204 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no22 " T-shirt " pour un montant annuel de 237.60 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no23 " Saharienne SMUR " pour un montant annuel de 383.40 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no24 " Pantalon SMUR " pour un montant annuel de 382 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no25 " Polo SMUR " pour un montant annuel de 365 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no26 " Veste cuisinier " pour un montant annuel de 288 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no27 " Pantalon cuisinier " pour un montant annuel de 475 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no28 " Couverture Pédiatrie " pour un montant annuel de 108 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no30 " Turbulette " pour un montant annuel de 76.80 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no32 " Bavoir fermeture élastique " pour un montant annuel de 218 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no33 " Bavoir fermeture pressions " pour un montant annuel de 58 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no34 " Body " pour un montant annuel de 269 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no35 " Pantalon survêtement " pour un montant annuel de 1 320 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no36 " Polo MC Homme " pour un montant annuel de 399.50 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no37 " Polo ML Homme " pour un montant annuel de 642.50 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no38 " Chaussettes " pour un montant annuel de 745 EURHT (-50 % +100 %)
— Lot no39 " Combinaison " pour un montant annuel de 275 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no40 " Culotte " pour un montant annuel de 2 235 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no41 " Maillot de corps Eté " pour un montant annuel de 1 402.50 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no42 " Sac à linge " pour un montant annuel de 20 600 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no43 " Tablier de cuisine " pour un montant annuel de 89.50 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no44 " Couche " pour un montant annuel de 86 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no45 " Alèse " pour un montantannuel de 425 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no46 " Drap interne " pour un montant annuel de 966 EUR HT (-50 % +100 %)
— Lot no47 " Drap " pour un montant annuel de 410 EUR HT (-50 % +100 %)
Les lots no7 et 31 sont déclarés non conformes par le Pouvoir adjudicateur conformément aux dispositions de l'article 35-I-1° du Code des Marchés: les offres ne respectent pas les exigences formulées dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Le lot no11 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général par le Pouvoir adjudicateur.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 188 B, annonce no 175 du 1.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative) 15, rue de Blossac, BP 541, 86020 Poitiers Cedex (+33 5496079 19)

Organe chargé des procédures de médiation

Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics
+33 556906530
33077
Bordeaux
4 bis esplanade Charles de Gaulle


VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de Poitiers sur le fondement:
— soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative.

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
30.4.2015
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