Centrale des marchés
Étude de faisabilité dans le cadre du projet de mise en place de cheminements pédestres et cyclables dans la vallée du Coran entre Burie et Dompierre-sur-Charente Description II.1) Étude de faisabilité dans le cadre du projet de mise en place de cheminements pédestres et cyclables dans la vallée du Coran entre Burie et Dompierre-sur-Charente. Intitulé attrib...
Département de la Charente-Maritime 17076La Rochelle cellule.marches@cg17.fr 0546317544
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Étude de faisabilité dans le cadre du projet de mise en place de cheminements pédestres et cyclables dans la vallée du Coran entre Burie et Dompierre-sur-Charente

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 892933

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (27/11/13)
399899-2013
cellule.marches@cg17.fr
85 boulevard de la République
+33 546317544
Département de la Charente-Maritime
+33 546317531
La Rochelle
FRANCE
17076
M. le président du Conseil général

Adresse(s) internet:

www.charente.maritime.org


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autorité régionale ou locale
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Étude de faisabilité dans le cadre du projet de mise en place de cheminements pédestres et cyclables dans la vallée du Coran entre Burie et Dompierre-sur-Charente.
Intitulé attribué au marché
II.1.1) Services
Catégorie de services nº 10: Services d'études de marché et de sondages
Charente-Maritime
FR532


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) La mission vise à présenter différents itinéraires envisageable sur l'ensemble des 5 sites (Burie, Saint-Bris-des Bois, Saint-Sauvant, Chaniers, Dompierre-sur-Charente).
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.4) Services d'études
79311000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.5) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur: 20 305 EUR
Hors TVA

Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.

Type de procédure
IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique au vu de la note méthodologique. Pondération 60
2. Prix des prestations. Pondération 40

Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique a été utilisée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 13HIBT06
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) 6.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 10
Informations sur les offres
V.2)
17000
FRANCE
17 rue Léon Jouhaux
La Rochelle
Groupement Atelier de paysage Landescape – A2I – Eau Mega
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 18 000 EUR
Hors TVA
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 20 305 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.4)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
V.5)
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) Informations complémentaires:
VI.2) Procédures de recours
VI.3) 86020
FRANCE
15 rue Blossac
Poitiers
Tribunal administratif
Instance chargée des procédures de recours
VI.3.1) Introduction des recours
VI.3.2) 17076
FRANCE
85 boulevard de la République
La Rochelle Cedex 9
Conseil général de la Charente-Maritime
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.3.3) 22.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.4)
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous