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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Charente-Maritime
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE ET PIECES D'USURE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE, LAMIER ET TURBO TONDEUSE
Description: Le présent accord cadre porte sur la fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine constructeur ou de pièces d'usure adaptables destinées à équiper les matériels (porteurs ou tracteurs) de fauchage et débroussaillage du département de la Charente-Maritime. Cet accord cadre est divisé en 5 lots : Lot 1 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur ainsi que des pièces d'usure pour les lamiers. Le département de la Charente-Maritime dispose de 11 lamiers de marque COUP ECO. Lot 2 : Remplacement des pièces d'usure de ces matériels (couteaux, cuillères, manilles, etc.). Lot 3 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage SMA FAUCHEUX. Lot 4 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage ROUSSEAU. Le département possède 29 tracteurs ou porteurs équipés de bras de fauchage de marque SMA FAUCHEUX et ROUSSEAU Lot 5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange pour une machine Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum annuel fixé à : Pour le lot 1 : 40 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 2 : 45 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 3 : 45 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 4 : 40 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 5 : 20 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
Identifiant de la procédure: d2622a4c-5ce7-4b0a-aa65-bd883944643e
Avis précédent: e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01
Identifiant interne: 26GFALM01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 760 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les modalités de consultation du contrat sont : Direction Juridique et de la Commande Publique -service de la commande publique 85 Boulevard de la république CS 60003 17076 LA ROCHELLE CEDEX 9 - Mail : proceduredemat.marches@charente-maritime.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR LAMIER
Description: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant.
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations au vu du DEF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Charente-Maritime
Organisation qui signe le contrat: Département de la Charente-Maritime
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES D'USURE ADAPTABLES POUR FAUCHEUSE DEBROUISSAILLEUSE A BRAS
Description: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 45 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations au vu du DEF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Charente-Maritime
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Département de la Charente-Maritime
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE - SMA FAUCHEUX
Description: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 45 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations au vu du DEF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Charente-Maritime
Organisation qui signe le contrat: Département de la Charente-Maritime
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE - ROUSSEAU
Description: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu à compter pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations au vu du DEF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Charente-Maritime
Organisation qui signe le contrat: Département de la Charente-Maritime
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE POUR TURBO TONDEUSE ET FAUCHEUSE SOUS GLISSIERE DE MARQUE MULAG
Description: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 20 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations au vu du DEF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Charente-Maritime
Organisation qui signe le contrat: Département de la Charente-Maritime
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 760 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NOREMAT
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 635G26
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 25/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01
Organisation qui signe le contrat: Département de la Charente-Maritime
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALAMO GROUP AGRICULTURE - FORGES GORCE
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 636G26
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 25/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01
Organisation qui signe le contrat: Département de la Charente-Maritime
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 637G26
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 25/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01
Organisation qui signe le contrat: Département de la Charente-Maritime
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MANEKO
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 638G26
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 25/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01
Organisation qui signe le contrat: Département de la Charente-Maritime
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROPE SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 639G26
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 25/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e25c24b7-b05b-481d-bfe0-746d6b975519-01
Organisation qui signe le contrat: Département de la Charente-Maritime
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département de la Charente-Maritime
Numéro d’enregistrement: 22170001600738
Adresse postale: DJCP 85 Boulevard de la République
Ville: LA ROCHELLE CEDEX 9
Code postal: 17076
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Point de contact: X
Téléphone: 0546317000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 89032771100010
Adresse postale: 15 Rue Blossac
Ville: POITIERS
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: NOREMAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32221367900036
Adresse postale: 166 Rue Ampère
Ville: LUDRES
Code postal: 54710
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0354501609
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ALAMO GROUP AGRICULTURE - FORGES GORCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 35051087100022
Adresse postale: 6 Zone Industrielle des Forges
Ville: PESCHADOIRES
Code postal: 63920
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473803522
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MANEKO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 88531862600011
Adresse postale: Rue Raymond Frénot
Ville: TOUL
Code postal: 54200
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0354501600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: EUROPE SERVICE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38388818700028
Adresse postale: Avenue de Garric
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0471641564
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 35051087100014
Adresse postale: 40 Avenue Gustave Wissel
Ville: NEUVILLE SUR SAONE
Code postal: 69250
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0426553650
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 47247701-6c9c-470f-8ac3-b00325e6fd6b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/10/2026 08:42:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 738712-2026
Numéro de publication au JO S: 207/2026
Date de publication: 26/10/2026
