Centrale des marchés
Conception, réalisation et aménagement du stand du conseil général de la Charente-Maritime au "Carrefour des Communes 2012" II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Conception, réalisation et aménagement du stand du conseil général de la Charente-Maritime au "Carrefour des Communes 2012". II.1.2) Type de ma...
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Conception, réalisation et aménagement du stand du conseil général de la Charente-Maritime au "Carrefour des Communes 2012"

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271644

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/10/12)
318663-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
La Rochelle
+33 546317544
+33 546317531
FRANCE
Département de la Charente Maritime
M le président du conseil général
85 boulevard de la République
17076
cellule.marches@cg17.fr

Adresse(s) internet:

www.charente.maritime.org


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Conception, réalisation et aménagement du stand du conseil général de la Charente-Maritime au "Carrefour des Communes 2012".
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Conception, réalisation et aménagement du stand du conseil général de la Charente-Maritime au "Carrefour des Communes 2012".
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Stands d'exposition
39154100
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.


IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technque de l'offre appréciée au vu de la proposition technique et la proposition financière détaillées du candidat. Pondération 60
2. L'originalité de la proposition appréciée au vu de la proposition technique détaillée du candidat. Pondération 30
3. Le prix apprécié au vu de la proposition financière détaillée fournie par le candidat. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
12FSHP11
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
Date d'attribution du marché:
24.9.2012
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
28410
Bu
Anim'Marques
FRANCE
25 Les Duveaux
V.4)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 12 000,00 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
86020
Poitiers
Tribunal administratif
FRANCE
15 rue Blossac, BP 541
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
5.10.2012
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