Centrale des marchés
Acquisition et livraison de jouets et jeux, d'accessoires de puériculture et de mobilier pour l'ensemble des Délégations Territoriales du Conseil Général de la Charente-Maritime - Service de Protection Maternelle Infantile (PMI) Description II.1) Intitulé attribué au marché Acquisition et livraison de jouets et jeux, d'accessoires de puériculture et de mobilier pour l'ensemble des Délégations Territoriales du Conseil Génér...
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Acquisition et livraison de jouets et jeux, d'accessoires de puériculture et de mobilier pour l'ensemble des Délégations Territoriales du Conseil Général de la Charente-Maritime - Service de Protection Maternelle Infantile (PMI)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 855187

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (17/10/13)
349612-2013
Nom, adresses et point(s) de contact
FRANCE
cellule.marches@cg17.fr
17076
85 boulevard de la République
+33 546317531
La Rochelle
M. le président du Conseil général
Département de la Charente-Maritime
+33 546317544

Adresse(s) internet:

www.charente.maritime.org


I.1) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.2) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au marché
Acquisition et livraison de jouets et jeux, d'accessoires de puériculture et de mobilier pour l'ensemble des Délégations Territoriales du Conseil Général de la Charente-Maritime - Service de Protection Maternelle Infantile (PMI).
II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Code NUTS

II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition et livraison de jouets et jeux, d'accessoires de puériculture et de mobilier pour l'ensemble des Délégations Territoriales du Conseil Général de la Charente-Maritime - Service de Protection Maternelle Infantile (PMI).
II.1.4) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39560000
Articles textiles divers

44423000
Article divers


II.1.5) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.


IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
13DFFT01
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Date d'attribution du marché:
12.9.2013
V.1)
Informations sur les offres
V.2)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Cerizay
FRANCE
WESCO
79141
Route de Cholet CS 80184
V.3)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 3 000 EUR
Hors TVA

V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) Informations complémentaires:
VI.2) Procédures de recours
VI.3) Instance chargée des procédures de recours
Poitiers
FRANCE
Tribunal administratif
86020
15 rue de Blossac BP 541
VI.3.1) Introduction des recours
VI.3.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.3.3) Date d’envoi du présent avis:
14.10.2013
VI.4)
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