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Création et représentation de spectacles sur les Pôles-Nature et les Espaces Naturels Sensibles (ENS) 2014/2015. - Recherche de spectacles en respect de la thématique "homme et nature", - Pl Création et représentation de spectacles sur les Pôles-Nature et les Espaces Naturels Sensibles (ENS) 2014/2015. - Recherche de spectacles en respect de la thématique "homme et nature", - Pl créati...
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Création et représentation de spectacles sur les Pôles-Nature et les Espaces Naturels Sensibles (ENS) 2014/2015. - Recherche de spectacles en respect de la thématique "homme et nature", - Pl

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Marché public ou privé
Référence du marché : 896127

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/12/13)
13-211077
Avis de marché
Département de publication : 17
Annonce No 13-211077
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Gal de la Charente-Maritime.
 Correspondant :  CONSEILGAL, 85, boulevard de la République Cedex 9 17076 La Rochelle.

Objet du marché : création et représentation de spectacles sur les Pôles-Nature et les Espaces Naturels Sensibles (Ens) 2014/2015.

Caractéristiques principales : 
recherche de spectacles en respect de la thématique "homme et nature", - planification et organisation des représentations sur les différents sites naturels et régie technique si nécessaire, - encadrement et coordination du travail de collecte : déplacements pour les rencontres, recherche de contacts - cession des droits du travail de collecte. Marché unique à tranches conditionnelles. Critères de sélection des candidatures : - garanties et capacités techniques et financières. Date prévisionnelle de notification : janvier 2014
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. Le délai d'exécution de la tranche ferme débute du 1er février jusqu'au 31 décembre 2014. Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle débutera du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015. Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Par tranche. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Phase 1 : paiement 20% du montant total du marché Proposition des artistes parmi une liste d'une vingtaine de suggestions et option de réservation des artistes en respect avec la thématique définie. Remise d'un pré-planning des artistes et copie des mails d'option aux artistes au plus tard le 10 mars 2014. Validation par le maître d'ouvrage du choix des artistes. Phase 2 : paiement 30% du montant total du marché Recrutement des artistes, organisation et planification des interventions, organisation sur les sites. Remise du planning définitif des artistes et du détail budgétaire pour chaque compagnie au plus tard le 7 avril 2014. Validation par le maître d'ouvrage du planning des artistes et du coût définitif. Phase 3 : paiement de 20% du montant total du marché après le 5ème spectacles effectués, et solde du marché une fois le dernier spectacle réalisé Organisation et mise en œuvre des spectacles. Prestation effectuée entre le 20 avril et le 20 septembre 2014. . Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Les prestations seront financées sur les fonds propres du département. Le mode de règlement par l'administration est le mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou Dc1 disponible gratuitement sur le site http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ou document Dc2 disponible gratuitement sur le site http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Certificats de qualification professionnelle et/ou de qualité : Certificats de qualification professionnelles notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique au vu du mémoire technique : 60 %;
     - gestion du planning pour les différentes phases au vu du planning : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 janvier 2014, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13HSFT04.

Renseignements complémentaires : dossier de consultation gratuit. Ouverture des offres prévue le 09/01/2014. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) ou (***) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 décembre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 conseil Général de la Charente-Maritime Direction des Affaires Juridiques Service des marchés publics 85, boulevard de la République Cs60003 Cedex 9,  17076 La Rochelle,  adresse internet : http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
 Correspondant : Mme Stéphanie Charles,  conseil Général de la Charente-Maritime Direction du Développement Durable et de la Mer Mission Agriculture, Espace Rural et Environnement 85, boulevard de la République Cs60003 Cedex 9,  17076 La Rochelle, tél. : (+33) 5-46-87-68-25.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
 Correspondant : Mlle Florence Turmeau,  conseil Général de la Charente-Maritime Direction des Affaires Juridiques Service des marchés publics 85, boulevard de la République Cs60003 Cedex 9,  17076 La Rochelle, tél. : (+33) 5-46-31-74-06.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 conseil Général de la Charente-Maritime Direction des Affaires Juridiques Service des marchés publics 85, boulevard de la République Cs60003 Cedex 9,  17076 La Rochelle, télécopieur : (+33) 5-46-31-75-44, courriel : cellule.marches@cg17.fr,  adresse internet : http://www.achatpublic.com.
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