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Achats et livraisons de bois déchiquetés et granulés pour différents batiments du Département de la Charente-Maritime. Le présent marché concerne l'achat et la livraison de bois déchiquetés et gr Achats et livraisons de bois déchiquetés et granulés pour différents batiments du Département de la Charente-Maritime ville : La Rochelle adresse : 85, boulevard de la République Cedex 9 desi...
Conseil Général de Charente-Maritime 17076La Rochelle
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Achats et livraisons de bois déchiquetés et granulés pour différents batiments du Département de la Charente-Maritime. Le présent marché concerne l'achat et la livraison de bois déchiquetés et gr

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1605993

Date de clôture estimée : 17/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-111234
Avis de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce No 15-111234
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Général de Charente-Maritime.
 Correspondant :  CONSEILDPT, 85, boulevard de la République Cedex 9 17076 La Rochelle.

Objet du marché : achats et livraisons de bois déchiquetés et granulés pour différents batiments du Département de la Charente-Maritime.

Caractéristiques principales : 
le présent marché concerne l'achat et la livraison de bois déchiquetés et granulés pour différents batiments du Département de la Charente-Maritime. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Critères de sélection des candidatures : - garanties et capacités techniques et financières ; - capacités professionnelles. Date prévisionnelle de notification : 9 septembre 2015
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut etre reconduit pour une période de 1 an. Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Les prestations seront financées sur les fonds propres du département. Le mode de règlement par l'administration est le mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou Dc1 disponible gratuitement sur le site http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ou document Dc2 disponible gratuitement sur le site http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Renseignements sur le savoir-faire en matière de protection de l'environnement.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique au vu du mémoire technique : 40 %;
     - prix des prestations au vu du détail estimatif fictif : 30 %;
     - délai de livraison au vu de l'article 3 de l'acte d'engagement : 20 %;
     - critère environnemental au vu du mémoire technique : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 août 2015, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15DFFT05.

Renseignements complémentaires : dossier de consultation gratuit. Ouverture des offres prévue le 19/08/2015. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) ou (***) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 juillet 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 département de la Charente-Maritime Direction des Affaires Juridiques Service des marchés publics 85, boulevard de la République Cs60003 Cedex 9,  17076 La Rochelle,  adresse internet : http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
 Correspondant : Mme AUDOUIN Carine,  département de la Charente-Maritime Direction de l'immobilier et de la Logistique Service Achats-Comptabilité 85, boulevard de la République Cs60003 Cedex 9,  17076 La Rochelle, tél. : (+33) 5-46-31-70-20.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
 Correspondant : Mme Florence TURMEAU,  département de la Charente-Maritime Direction des Affaires Juridiques Service des marchés publics 85, boulevard de la République Cs60003 Cedex 9,  17076 La Rochelle, tél. : (+33) 5-46-31-74-06.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 département de la Charente-Maritime Direction des Affaires Juridiques Service des marchés publics 85, boulevard de la République Cs60003 Cedex 9,  17076 La Rochelle, télécopieur : (+33) 5-46-31-75-44, courriel : cellule.marches@cg17.fr,  adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Renseignements relatifs aux lots : 

 
Lot
1.
-
Fourniture de bois déchiqueté
Seuils en euros : période init. mini 1 000.00 maxi 11 000.00 Ces montants seront identiques pour la période de reconduction
 
Lot
2.
-
Fourniture de granulés de bois
Seuils en euros : période init. mini 1 000.00 maxi 10 000.00 Ces montants seront identiques pour la période de reconduction



 
Lot
1.
-
Fourniture de bois déchiqueté
Seuils en euros : période init. mini 1 000.00 maxi 11 000.00 Ces montants seront identiques pour la période de reconduction
 
Lot
2.
-
Fourniture de granulés de bois
Seuils en euros : période init. mini 1 000.00 maxi 10 000.00 Ces montants seront identiques pour la période de reconduction
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