Centrale des marchés
VERIFICATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE SECURITE DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE Communauté d'agglomération de La Rochelle APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE Services La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non. Identifica...
Communauté d'Agglomération de La Rochelle 17086La Rochelle
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

VERIFICATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE SECURITE DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1156787

Date de clôture estimée : 28/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (12/07/14)
Communauté d'agglomération de La Rochelle
APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE Services
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non.
Identification du pouvoir adjudicateur / de l'entité adjudicatrice

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Communauté d'agglomération de La Rochelle,
6, rue Saint-Michel, CS 41287,
17086 La Rochelle Cedex 02.


Type d'organisme :Etablissement public territorial.


Activité(s) principale(s) : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché :Vérification et maintenance des installations de sécurité des bâtiments de la communauté d'agglomération de La Rochelle.


Type marché de services : Entretien et de réparation.
L'avis concerne : Un marché public.
Caractéristiques principales :Marché séparé à prix global et forfaitaire pour le lot 1 et à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique pour les lots 2 et 3.
Des variantes seront-elles prises en compte : Non.
Prestations divisées en lots :Oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du contrat.
Conditions relatives au marché : Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires.
Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : Sur les fonds propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Langue pouvant être utilisée dans l'offre ou la candidature : Le français.
Unité monétaire utilisée : L'euro.
Conditions de participation : Précisées dans le dossier de consultation.
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation).
Une enchère électronique sera effectuée : Non.
Procédures

Type de procédure :Procédure adaptée.


Conditions de délai :

Date limite de réception des offres :Le 28 juillet 2014 à 17 heures.


Délai minimum de validité des offres : 90 jours.
Renseignements complémentaires
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice : S-410242.
Autres informations : Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier, il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Les formats de fichiers acceptés sont uniquement les suivants : .doc, excel, pdf, dwg. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (-) du RGS.
Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre étatmembre de l'Union européenne.
Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS.
Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu.
Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
La Communauté d'agglomération de La Rochelle se réserve la possibilité de demander aux candidats de signer en original leur offre.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : Documents remis gratuitement.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, 86000 Poitiers, tél. 05 49 60 79 19.
Introduction des recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Date d'envoi du présent avis à la publication :Le 3 juillet 2014.
Adresses complémentaires
Renseignements d'ordre administratif : Karine Roullin -Tél. 05 46 30 35 02. Renseignements d'ordre technique : Michael Tabanou -Tél. 05 46 30 35 97. Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus et à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées : Communauté d'agglomération de La Rochelle, Service de la commande publique, 6, rue Saint-Michel, CS 41287,17086, La Rochelle Cedex 02.
URL : http://agglolr.marcoweb.fr
Renseignements relatifs aux lots : Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Lot 1 : Ascenseurs -Classification CPV : 42416100.
Description succincte : Ascenseurs.
Lot 2 : Extincteurs -Classification CPV : 35111300.
Etendue ou quantité : minimum 15 000 euros, maximum 50 000 euros pour la période initiale.
Lot 3 : Centrales d'alarme incendie -Classification CPV : 31625200.
Etendue ou quantité : minimum 30 000 euros, maximum 70 000 euros pour la période initiale.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00