TRANSPORT COLLECTIF POUR DES VISITES PEDAGOGIQUES DU CENTRE DE TRI ALTRIANE ET DU CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté d'Agglomération de La Rochelle

Correspondant : FALORNI Olivier, Président

Adresse : 6 rue Saint-Michel - CS 41287, service commande publique, 17086 La Rochelle

Coordonnées :

Objet du marché : TRANSPORT COLLECTIF POUR DES VISITES PEDAGOGIQUES DU CENTRE DE TRI ALTRIANE ET DU CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE

Lieu d'exécution : - Le centre de tri "ALTRIANE" situé sur la commune de Salles-sur-Mer - Le Centre de Valorisation Organique (CVO) situé sur la commune de Périgny, 17000 La rochelle

Caractéristiques principales : Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>L'objet du marché est l'exécution du transport collectif d'élèves des écoles d'enseignement primaire et secondaire (avec leurs encadrants) et, plus ponctuellement, de groupes de jeunes/adultes des centres sociaux et de loisirs, implantés uniquement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle, vers 2 sites dans le but d'en effectuer la visite : - Le centre de tri "ALTRIANE" situé sur la commune de Salles-sur-Mer - Le Centre de Valorisation Organique (CVO) situé sur la commune de Périgny<br/>

Refus des variantes.

24 mois à compter de la notification du marché.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Type de procédure : procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00

Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2026.FCS.DECH.0133

Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics Code NUTS : FRI32 Lot 01 - TRANSPORT COLLECTIF POUR DES VISITES PEDAGOGIQUES DU CENTRE DE TRI ALTRIANE Lot 02 - TRANSPORT COLLECTIF POUR DES VISITES PEDAGOGIQUES DU CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE Options : OUI Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : NON Marchés réservés : NON L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Ressources propres de la CdA LR. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541 86020 Poitiers Tél : 0549607919 Fax : 0549606809Mel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr Web : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation

Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026