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A proximité de La Rochelle 17086 Charente Maritime
Acheteur : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
6 rue Saint-Michel - Cs 41287
17086 La Rochelle
Tel : 0546303501
Secteurs d'activité
Travaux d'assainissement.

RENOUVELLEMENT ET CREATION DES RESEAUX D'EAUX USÉES, EAUX PLUVIALES ET EAU POTABLE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/05/2025
JOUE - 310087-2025
310087-2025 - Résultats
France – Travaux d'assainissement – RENOUVELLEMENT ET CREATION DES RESEAUX D'EAUX USÉES, EAUX PLUVIALES ET EAU POTABLE
OJ S 92/2025 14/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: RENOUVELLEMENT ET CREATION DES RESEAUX D'EAUX USÉES, EAUX PLUVIALES ET EAU POTABLE
Description: L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Identifiant de la procédure: 47005055-9a6f-46db-a4fb-ec77f102d506
Identifiant interne: 2025.TX.ASS.0014
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25 Quai Maubec  
Ville: La Rochelle
Code postal: 17000
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: RENOUVELLEMENT ET CREATION DES RESEAUX D'EAUX USÉES, EAUX PLUVIALES ET EAU POTABLE
Description: L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Identifiant interne: T-PF-1594572
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25 Quai Maubec  
Ville: La Rochelle
Code postal: 17000
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 07/05/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 86239-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Note technique détaillant les compétences de l'entreprise
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Note organisationnelle détaillant les moyens humains déployés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Note spécifique détaillant la méthodologie
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CDA LA ROCHELLE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 20 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SADE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25as075
Titre: Renouvellement Et Creation Des Reseaux D'Eaux Usées, Eaux Pluviales Et Eau Potable
Date de conclusion du marché: 23/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: COLAS FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25as075
Titre: Renouvellement Et Creation Des Reseaux D'Eaux Usées, Eaux Pluviales Et Eau Potable
Date de conclusion du marché: 23/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: SOGEA SUD OUEST
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25as075
Titre: Renouvellement Et Creation Des Reseaux D'Eaux Usées, Eaux Pluviales Et Eau Potable
Date de conclusion du marché: 23/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS GERY ET CIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25as075
Titre: Renouvellement Et Creation Des Reseaux D'Eaux Usées, Eaux Pluviales Et Eau Potable
Date de conclusion du marché: 23/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: SAS DUBREUILH
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25as075
Titre: Renouvellement Et Creation Des Reseaux D'Eaux Usées, Eaux Pluviales Et Eau Potable
Date de conclusion du marché: 23/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: SARC
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25as075
Titre: Renouvellement Et Creation Des Reseaux D'Eaux Usées, Eaux Pluviales Et Eau Potable
Date de conclusion du marché: 23/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: SCAM
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25as075
Titre: Renouvellement Et Creation Des Reseaux D'Eaux Usées, Eaux Pluviales Et Eau Potable
Date de conclusion du marché: 23/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: DD8834C0-A102-136F-423FFFACEFE414B6
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Numéro d’enregistrement: 50974
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel - Cs 41287 service commande publique
Ville: La Rochelle
Code postal: 17086
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Point de contact: Fountaine Jean-François
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0546303501
Adresse internet: http://www.agglo-larochelle.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CDA LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement: 1935830
Ville: La Rochelle
Code postal: 17000
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Adresse électronique: jessica.severin@agglo-larochelle.fr
Téléphone: 0546303501
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: DD8834EC-A64F-2116-04C9E51DAD1EF233
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SADE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1594572-1-0-1
Adresse postale: 3 Rue Des Tramways
Ville: Feytiat
Code postal: 87220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Adresse électronique: sud-ouest.limoges@sade-cgth.fr
Téléphone: 0555318240
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: COLAS FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1594572-1-0-2
Adresse postale: 2 Rue Volta
Ville: Dompierre-Sur-Mer
Code postal: 17139
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Adresse électronique: jeanpaul.fergeau@colas.com
Téléphone: 0546352626
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SOGEA SUD OUEST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1594572-1-0-3
Adresse postale: 121 Rue De La Rochelle
Ville: L'Houmeau
Code postal: 17137
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: 0546509582
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ETABLISSEMENTS GERY ET CIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1594572-1-0-4
Adresse postale: 64 Rue Leonard Samie
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Adresse électronique: secretariat@geryandco.fr
Téléphone: 0555313950
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SAS DUBREUILH
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1594572-1-0-5
Adresse postale: 10 Rue De La Pierre Taillee
Ville: Salles-Sur-Mer
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Adresse électronique: etudes@dubreuilh.fr
Téléphone: 05 46 55 00 78
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SARC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1594572-1-0-6
Adresse postale: 1 avenue du Chêne Vert - Cs 85323
Ville: Le Rheu
Code postal: 35653
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 02 99 14 81 44
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SCAM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1594572-1-0-7
Adresse postale: 16 Rte N 88
Ville: Garidech
Code postal: 31380
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: c.benayoun@scam-tp.com
Téléphone: 05 34 26 50 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e91d25e1-92b1-4aeb-a77c-99cf7e985bb6  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 13/05/2025 13:14:28 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 310087-2025
Numéro de publication au JO S: 92/2025
Date de publication: 14/05/2025