Centrale des marchés
F-La Rochelle: Carburant diesel II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de carburants pour les véhicules des parcs automobiles des établissements membres du Groupement de com...
Centre hospitalier de La Rochelle 0546455114 0546455110
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F-La Rochelle: Carburant diesel

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67713

Date de clôture estimée : 11/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/12)
104087-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
La Rochelle
+33 546455110
+33 546455114
FRANCE
Centre hospitalier de La Rochelle
M. le directeur
direction des services économiques, rue du Docteur Schweitzer
17019
direction@ch-larochelle.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
La Rochelle
FRANCE
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_D_VO8CNs2f
Groupe hospitalier la Rochelle Ré Aunis
rue du Dr Schweitzer
17019

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Santé
Autre: etablissement public de santé

I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de carburants pour les véhicules des parcs automobiles des établissements membres du Groupement de commandes coordonné par le Groupe hospitalier de La Rochelle Ré Aunis en 3 lots.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Groupe hospitalier de la Rochelle - Ré - Aunis / Centre hospitalier de Rochefort.
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de carburants pour les véhicules des parcs automobiles des établissements membres du Groupement de commandes coordonné par le Groupe hospitalier de La Rochelle Ré Aunis en 3 lots.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Carburant diesel
09134200

Essence sans plomb
09132100


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de dénonciation du marché, le Groupe hospitalier prend la décision quatre (4) mois avant sa date anniversaire par courrier simple. Le pouvoir adjudicateur pourra si nécessaire prolonger la durée du marché jusqu'à une période de quatre (4) mois afin de garantir la continuité du service dans le cas de difficultés rencontrées par l'administration pour mettre en place le marché suivant. Ce marché fait l'objet de 3 lots: lot 1: fourniture de carburants pour les véhicules du parc automobile du Centre hospitalier de Rochefort lot 2: fourniture de carburants pour les véhicules du parc automobile du Groupe Hospitalier de La Rochelle Ré Aunis / tous sites à l'exclusion du site de St Martin lot 3: fourniture de carburants pour les véhicules du parc automobile du site de St Martin du Groupe hospitalier de La Rochelle Ré Aunis. Les variantes ne sont pas autorisées.
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Lot 1: fourniture de carburants pour les véhicules du parc automobile du Centre hospitalier de Rochefort.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Carburant diesel
09134200

Essence sans plomb
09132100


3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 4 400 et 19 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 2: fourniture de carburants pour les véhicules du parc automobile du Groupe hospitalier de La Rochelle Ré Aunis / tous sites à l'exclusion du site de St Martin.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Carburant diesel
09134200

Essence sans plomb
09132100


3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 80 000 et 320 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 3: fourniture de carburants pour les véhicules du parc automobile du site de St Martin du Groupe hospitalier de La Rochelle Ré Aunis.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Carburant diesel
09134200

Essence sans plomb
09132100


3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 3 300 et 4 800 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de délai de garantie ni de cautionnement spécifiques.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement du marché est assuré par les ressources propres du Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis. Les crédits sont ouverts au titre des budgets annuels du Centre hospitalier pour les exercices considérés. Le paiement s'effectue par virement administratif. Conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture. Le paiement est effectué par le comptable du Groupe hospitalier. Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, le titulaire du marché peut prétendre au versement d'une avance forfaitaire si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR (HT).
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics. Si elles se présentent sous forme de groupement, les candidats devront désigner un mandataire. Un même cotraitant ne sera pas admis à concourir dans plusieurs groupements distincts. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution du marché vis à vis du maître de l'ouvrage. Il n'est pas prévu de modification de la forme du groupement après attribution du marché. Unité monétaire utilisée: l'euro.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Prix. Pondération 40
2. Valeur technique de l'offre. Pondération 60

IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CARBURANTS
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.5.2012 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
www.achatpublic.com
anne-ranceze@ch-larochelle.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Poitiers Cedex
+33 549607919
FRANCE
Tribunal administratif de Poitiers (Juridiction administrative)
15 rue de Blossac, BP 541
86020

Organe chargé des procédures de médiation

Bordeaux
+33 556906530
FRANCE
Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics
4 bis esplanade Charles de Gaulle
33077


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
29.3.2012
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