Centrale des marchés
Numéro de la consultation : 2019.TIC.MEDI.0026 FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES ACCESSIBLES A PARTIR DU PORTAIL DES MÉDIATHÈQUES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE LA ROCHELLE Numéro de la consultation : 2019.TIC.MEDI.0026 FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES ACCESSIBLES A PARTIR DU PORTAIL DES MÉDIATHÈQUES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE LA ROCHELLE designation : ...
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Numéro de la consultation : 2019.TIC.MEDI.0026 FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES ACCESSIBLES A PARTIR DU PORTAIL DES MÉDIATHÈQUES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE LA ROCHELLE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4416417

Date de clôture estimée : 16/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/03/19)
19-42494
SOURCEWEB (19/03/19)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 17
Annonce No 19-42494
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CDA LA ROCHELLE.
 Correspondant :  Fountaine Jean-François, Président, 6 rue Saint-Michel - cS 41287, service commande publique 17086 La Rochelle, tél. : 05-46-30-35-01, courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : http://www.agglo-larochelle.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.agglo-larochelle.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : 2019.tic.medi.0026 fourniture de ressources numériques accessibles a partir du portail des médiathèques de la communauté d'agglomération de la rochelle.
CPV - Objet principal : 92511000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRI32.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.
Valeur minimum estimée (H.T.) : 58 200 euros.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 189 000 euros.

Caractéristiques principales : 

fourniture de ressources numériques accessibles a partir du portail des médiathèques de la communauté d'agglomération de la rochelle Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 19/08/2019 Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.
Estimation de la valeur (H.T.) : entre 58 200 et 189 000 euros.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de la Cda LR, possibilité de subvention.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 avril 2019, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019.TIC.MEDI.0026/BO.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-larochelle.fr
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2019.tic.medi.0026.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 mars 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté d'Agglomération de La Rochelle.
 6 rue Saint-Michel,  17086 La Rochelle, , tél. : 05-46-30-35-01, , courriel : correspondre@aws-france.fr,  adresse internet : http://www.agglo-larochelle.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert B.P. 541 86020 Poitiers, tél. : 05-49-60-79-19, courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr, télécopieur : 05-49-60-68-09 adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
vidéo numériques - films de fiction et films documentaires : période initiale(euros Ht): Min 8000,00/max 20000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : entre 24 000 euros et 60 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 92511000.
Mots descripteurs : Informatique (prestations de services)

Lot(s) 2. -
presse numérique : période initiale(euros Ht): Min 3000,00/max 9000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : entre 9 000 euros et 27 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 92511000.
Mots descripteurs : Informatique (prestations de services)

Lot(s) 3. -
livres numériques téléchargeables compatibles avec le dispositif prêt numérique en bibliothèque (pnb) : période initiale(euros Ht): Min 1500,00/max 6000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : entre 4 500 euros et 18 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 92511000.
Mots descripteurs : Informatique (prestations de services)

Lot(s) 4. -
autoformation - langues étrangères et francais langue etrangere : période initiale(euros Ht): Min 2000,00/max 8000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : entre 6 000 euros et 24 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 92511000.
Mots descripteurs : Informatique (prestations de services)

Lot(s) 5. -
autoformation -soutien scolaire et remise a niveau, code de la route, permis cotier : période initiale(euros Ht): Min 1200,00/max 5000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : entre 3 600 euros et 15 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 92511000.
Mots descripteurs : Informatique (prestations de services)

Lot(s) 6. -
autoformation - bureautique, internet et multimédia, musique : période initiale(euros Ht): Min 900,00/max 5000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : entre 2 700 euros et 15 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 92511000.
Mots descripteurs : Informatique (prestations de services)

Lot(s) 7. -
livres numériques pour enfants : période initiale(euros Ht): Min 500,00/max 2000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : entre 1 500 euros et 6 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 92511000.
Mots descripteurs : Informatique (prestations de services)

Lot(s) 8. -
initiation a l'anglais pour enfants : période initiale(euros Ht): Min 400,00/max 2000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : entre 1 200 euros et 6 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 92511000.
Mots descripteurs : Informatique (prestations de services)

Lot(s) 9. -
remédiation cognitive et acquisition de savoirs de base pour publics avec des besoins spécifiques : période initiale(euros Ht): Min 1500,00/max 6000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : entre 4 500 euros et 18 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 92511000.
Mots descripteurs : Informatique (prestations de services)
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