Centrale des marchés
85 organisation et animation d'ateliers pédagogiques sur les antennes de l'ecole départementale des arts et du patrimoine au profit du conseil général à La Roche Sur Yon 85 organisation et animation d'ateliers pédagogiques sur les antennes de l'ecole départementale des arts et du patrimoine au profit du conseil général à La Roche Sur Yon ville : La Roche-sur-Yon...
Conseil général de la Vendée 85923La Roche-sur-Yon 0251344681
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85 organisation et animation d'ateliers pédagogiques sur les antennes de l'ecole départementale des arts et du patrimoine au profit du conseil général à La Roche Sur Yon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123981

Date de clôture estimée : 11/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-108753

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de la Vendée, 40 rue du Maréchal Foch Cedex 9, à l'attention de Mme Béry Claudie, F-85923 La Roche-sur-Yon. Tél. : (+33) 2 51 34 49 51. Fax : (+33) 2 51 34 46 81.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.vendee.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Service Marchés, 40 rue Maréchal Foch Cedex 9, à l'attention de Mme Bery Claudie, F-85923 La Roche-sur-Yon. Tél. : (+33) 2 51 34 49 51. Fax : (+33) 2 51 34 46 81. URL : http://www.edi-tender.com/vendee/Dce.asp?N=340040

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 26 Services récréatifs, culturels et sportifs.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesles prestations objet de chaque bon de commande, devront être réalisées à la (aux) adresse(s) indiquée(s) sur le bon de commande, à savoir les antennes de l'école Départementale des Arts et du Patrimoine et, le cas échéant, les établissements scolaires concernés par les ateliers pédagogiques commandés.
Code NUTS : FR515.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
organisation et animation d'ateliers pédagogiques sur les antennes de l'ecole Départementale des Arts et du Patrimoine.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
92331210, 80400000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les montants maximum par période et par lots sont indiqués à la rubrique "renseignements relatifs aux lots" ci-dessous.
La quantité exacte d'ateliers commandés sera définie sur chaque bon de commande.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marchés reconductibles 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale des marchés ne pouvant excéder le 14/07/2016.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Aquaculture avec l'exemple de l'élevage d'ormeau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 6 000,00 Eur Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Photographie comme témoin de l'histoire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 4 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Création artistique à partir de matériaux naturels et textile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 17 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Vannerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 12 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Technique traditionnelle et histoire du vitrail

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 8 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Contes et jeux traditionnels à partir de matériaux naturels

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 25 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Icônes médiévales

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 4 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Découverte de l'environnement et des différents écosystèmes existant en vendée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 60 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Fabrication du sel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 3 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
La décoration du moyen-âge au 18ème siècle

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 16 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Apiculture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 4 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Pêche et milieux aquatiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 6 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Tissage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 4 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Découverte d'un patrimoine architectural à travers la photographie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 6 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
L'art de l'enluminure médiévale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 5 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Découverte des écosystèmes marins

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 7 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Création littéraire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 4 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Ostréiculture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 8 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Arts plastiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 22 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Vitrail contemporain

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 4 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Découverte et pratique de la cuisine à travers les âges

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 46 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Cinéma animalier

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 33 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Sculpture sur pierre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 4 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Musique, danses et chants anciens

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 13 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
La découverte de la calligraphie médiévale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 8 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé :
1) Description succincte :
Sellerie bourrellerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 8 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
Activité culinaire de découverte des produits de la mer

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92331210, 80400000.

3) Quantité ou étendue :
Montant maximum par période de 14 000,00 EUR Ht

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par mandat administratif suivi d'un virement.
Le comptable assignataire des paiements est M. le Payeur départemental de la Vendée.
Le délai de paiement sera de 30 jours maximum à réception de la facture, dont un délai de 20 jours pour le mandatement par le Département et 10 jours pour le paiement par le Payeur départemental. Le taux des intérêts moratoires prévus à l'article 98 du Code des marchés publics est le taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
il ne sera pas accordé d'avance.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Chaque marché sera conclu soit avec un candidat unique, soit avec un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire de ses cotraitants.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : niveau minimal d'expérience : au moins une référence suffisante et pertinente au regard des prestations d'ateliers pédagogiques demandées dans la présente consultation, réalisée au cours des trois dernières années, en indiquant l'objet des prestations, leurs montant et date de réalisation, ainsi que le destinataire, public ou privé ;
Ou
Niveau minimal de capacité technique : le candidat devra justifier disposer, ou pouvoir disposer, d'au moins un intervenant chargé des animations auprès d'un public jeune et adulte, compétent dans le domaine concerné par l'objet du (des) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur pédagogique %
Pondération : 60.
2. prix %
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0121FG.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11 juillet 2012, à 17:00

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 juillet 2012, à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
séance non publique.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 1er semestre 2016.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats pourront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département. Il leur est fortement conseillé à cette occasion d'indiquer une adresse électronique valide afin qu'ils puissent prendre connaissance des modifications et des précisions apportées aux documents de la consultation.
la remise des offres sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée.
le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-Ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié.
si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date
caractéristiques principales : Les prestations objet de la présente consultation consistent dans l'organisation et l'animation d'ateliers pédagogiques sur les antennes de l'école Départementale des Arts et du Patrimoine.
La procédure de consultation utilisée est la procédure adaptée en application des articles 28, 30 et 77 du Code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1er août 2006 modifié.
ces prestations sont réparties en 27 lots, traités par marchés séparés et fractionnés à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des marchés publics ; il s'agit d'accords-cadres conclus avec un seul opérateur au sens du droit communautaire.
chaque marché sera conclu, sans montant minimum et avec un montant maximum par période, pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15 juillet 2013. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14 juillet 2016.
les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande, devront être exécutées dans les conditions fixées par le bon de commande qui détermine la (les) date(s) d'intervention du titulaire. Les bons de commande seront émis au moins 10 jours avant cette (ces) date(s) d'intervention ; ils auront par ailleurs une durée d'exécution de 30 jours maximum, à compter de leur date de notification au titulaire.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : septembre 2012.
Marché à bons de commandes
unité monétaire utilisée, l'euro
critères de sélection des participants : Niveau d'expérience ou de capacité technique du candidat - garanties financières
adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : service Développement Culturel Jeunesse. Correspondant : M Gilbert Dany, 40 rue Maréchal Foch, 85923 La Roche Sur Yon Cedex 9, tel. : +33251476140.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireDéclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Autres renseignements demandés : Autres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Pour les entreprises de création récente, ce document peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment);Autres renseignements demandés : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'animation auprès d'un public jeune et adulte pour chacune des trois dernières années;Autres renseignements demandés : présentation d'une liste des principaux services similaires effectués au cours des trois dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, B.P. 24111 Cedex 1, F-44041 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. URL : http://www.ta-nantes.juradm.fr. Fax : (+33) 2 40 99 46 58

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Direction Juridique du Département de la Vendée, 40 rue du maréchal foch, 85923 La Roche sur yon Cedex 9, tél : +332.51.34.48.52, fax : +332.51.34.47.46, E-mail : odile.defontaine@vendee.fr ; ou Accueil du Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, B.P. 24111 Cedex 1, F-44041 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. URL : http://www.ta-nantes.juradm.fr. Fax : (+33) 2 40 99 46 58

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 31 mai 2012

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