Centrale des marchés
marchés à bons de commande pour des prestations liées aux travaux 85 travaux de géomètres, de levés topographiques et d'altimétriques et études et essais géotechniques au profit de la Ville à La Roche-sur-Yon code_postal : 85021 lieu : 1 Place Napoléon - B.P...
Ville de La Roche-sur-Yon 85021La Roche-sur-Yon 0251374871
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Marchés à bons de commande pour des prestations liées aux travaux

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 745910

Date de clôture estimée : 06/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/06/13)
214741-2013
BOAMP (29/06/13)
13-111622

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de La Roche-sur-Yon, 1 Place Napoléon - B.P. 829, à l'attention de M. le maire, F-85021 La Roche-sur-Yon Cedex. Tél. : (+33) 2 51 47 47 47. Fax : (+33) 2 51 37 48 71.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-larochesuryon.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-securises.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de La Roche-sur-Yon, service des marchés publics 10 Place François Mitterrand, contact : morgane Loussouarn. Tél. : (+33) 2 51 05 97 81. E-mail : loussouarnm@ville-larochesuryon.fr. Fax : (+33) 2 51 37 32 74

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit La Roche-sur-Yon Agglomération, 54 rue René Goscinny, F-85000 La Roche-sur-Yon
Commune d'Aubigny, grand'Rue, F-85430 Aubigny
Commune de Dompierre-sur-Yon, rue du vieux bourg, F-85170 Dompierre-sur-Yon
Commune de Fougéré, 58 rue de la forêt, F-85480 Fougere
Commune de La Ferrière, 43 rue Nationale, F-85280 La Ferriere
Commune de Thorigny, 1 Place de l'eglise, F-85480 Thorigny
Commune de Venansault, place Prépoise, F-85190 Venansault
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marchés à bons de commande pour des prestations liées aux travaux.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
lot n°1 : Travaux de géomètres et levés topographiques et altimétriques
Lot n°2 : Etudes et essais géotechniques
Durée : 1 an reconductibles 3 fois pour un an, soit 4 ans maximum.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71351810, 71332000,45111250.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : informations non contractuelles
lot 1 : moyenne an : 89 000 EURHt
lot 2 : moyenne an : 73 000 EURHt.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Travaux de géomètres et levés topographiques et altimétriques
1) Description succincte :
Travaux de géomètres et levés topographiques et altimétriques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71351810.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Lot n° 2

Intitulé : Etudes et essais géotechniques
1) Description succincte :
Etudes et essais géotechniques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71332000, 45111250.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum ni maximum
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement public sur fonds propres de chaque collectivité. Mandat administratif suivi d'un virement bancaire pour chaque collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Pour le lot n°2 : mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental (lutte contre la pollution des sols) dans les conditions d'exécutions du marché, en application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du ccag pi et de l'article 3 du CCAP.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. note méthodologique (détail sous-critères par lot dans le rc)
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ML.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 août 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : juin 2017.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

Téléchargement gratuit du dossier de consultation des entreprises sur le site www.marches-securises.fr Référence : La-Roche-Sur-Yon_85_20130619w2_02
Justificatifs candidature
- dc1 (lettre de candidature), ou équivalent ;
- dc2 (déclaration du candidat), ou équivalent ;
- si possible, Noti2 (Etat annuel des certificats reçus), ou équivalent ;
- extrait K-Bis, ou équivalent ;
- certificat d'assurance ;
- dossier de présentation des moyens humains, techniques et financiers ;
- liste de références pour prestations de même nature.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, F-44000 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, F-44000 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 juin 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00