1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de La Roche sur Yon (85)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'enrobés et d'émulsion de bitume, de matériaux de carrière et de voirie
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'enrobés et d'émulsion de bitume, de matériaux de carrière et de voirie. Les prestations sont réparties en 8 lots. L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en valeur. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification et pourra être reconduit tacitement 3 fois soit 4 ans maximum. (Voir le cahier des charges)
Identifiant de la procédure: 295b1e64-15d2-4d71-8f03-caebbbadd296
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113300 Matériaux enrobés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44113900 Matériaux d'entretien routier, 44113700 Matériaux de réparation routière, 44912400 Bordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de La Roche-sur-Yon
Ville: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Fourniture d'enrobés à chaud
Description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 100 000 € HT
Identifiant interne: V25005
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113300 Matériaux enrobés
Options:
Description des options: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, soit 4 ans maximum. La reconduction est tacite.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de La Roche-sur-Yon
Ville: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des matériaux
Description: Qualité des matériaux (voir le règlement de la consultation) : -Plan assurance qualité (article 3 du CCTP) : 60% -Fiches techniques des matériaux : 40 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Fourniture d'enrobés denses à froid
Description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 20 000 € HT
Identifiant interne: V25006
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113300 Matériaux enrobés
Options:
Description des options: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, soit 4 ans maximum. La reconduction est tacite.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de La Roche-sur-Yon
Ville: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des matériaux
Description: Qualité des matériaux (voir le règlement de la consultation) : - Plan assurance qualité (article 3 du CCTP) : 60 % - Fiches techniques des matériaux : 30 % - Echantillon et fiche contrôle laboratoire (maniabilité) : 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Fourniture d'émulsion de bitume
Description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 150 000 € HT
Identifiant interne: V25007
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113300 Matériaux enrobés
Options:
Description des options: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, soit 4 ans maximum. La reconduction est tacite.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de La Roche-sur-Yon
Ville: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des matériaux
Description: Qualité des matériaux (voir le règlement de la consultation) : - Plan assurance qualité (article 3 du CCTP) : 60 % - Fiches techniques des matériaux : 40 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Fourniture de matériaux primaires, secondaires et tertiaires
Description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 70 000 € HT
Identifiant interne: V25008
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113900 Matériaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44113700 Matériaux de réparation routière
Options:
Description des options: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, soit 4 ans maximum. La reconduction est tacite.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de La Roche-sur-Yon
Ville: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des matériaux
Description: Qualité des matériaux (voir le règlement de la consultation) : - Fiches techniques comprenant le contrôle laboratoire interne et la classification GTR : 60 % - Plan assurance qualité (article 3 du CCTP) : 30 % - Echantillons (couleur et granulométrie) : 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Fourniture de gravillons et enrochements
Description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 50 000 € HT
Identifiant interne: V25009
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212430 Gravillons
Options:
Description des options: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, soit 4 ans maximum. La reconduction est tacite.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de La Roche-sur-Yon
Ville: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des matériaux
Description: Qualité des matériaux (voir le règlement de la consultation) : - Fiches techniques comprenant le contrôle laboratoire interne et la classification GTR : 60 % - Plan assurance qualité (article 3 du CCTP) : 30 % - Echantillons (couleur et granulométrie) : 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Fourniture de sables divers et gravillons décoratifs
Description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 30 000 € HT
Identifiant interne: V25010
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113700 Matériaux de réparation routière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 14212430 Gravillons
Options:
Description des options: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, soit 4 ans maximum. La reconduction est tacite.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de La Roche-sur-Yon
Ville: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des matériaux
Description: Qualité des matériaux (voir le règlement de la consultation) : - Fiches techniques comprenant le contrôle laboratoire interne et la classification GTR : 60 % - Plan assurance qualité (article 3 du CCTP) : 30 % - Echantillons (couleur et granulométrie) : 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 - Fourniture de bordures et caniveaux
Description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 10 000 € HT
Identifiant interne: V25011
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44912400 Bordures
Options:
Description des options: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, soit 4 ans maximum. La reconduction est tacite.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de La Roche-sur-Yon
Ville: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des matériaux
Description: Qualité des matériaux - Plan d'assurance qualité (fabrication de la bordure) (voir le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 - Fourniture de ciments, mortiers spéciaux et parpaings
Description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 20 000 € HT
Identifiant interne: V25012
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111200 Ciment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 35322400 Mortiers
Options:
Description des options: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, soit 4 ans maximum. La reconduction est tacite.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de La Roche-sur-Yon
Ville: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Valeur technique (voir le règlement de la consultation): - Temps de prise ou temps de remise en service : 60 % - Résistance mécanique à la compression : 40 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATLANROUTE
Offre:
Identifiant de l’offre: ATLANROUTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V25005
Titre: Lot n°01 – Fourniture d’enrobés à chaud
Date de conclusion du marché: 26/05/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CARRIERES MOUSSET
Offre:
Identifiant de l’offre: CARRIERES MOUSSET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V25006
Titre: Lot n°02 – Fourniture d’enrobés denses à froid
Date de conclusion du marché: 26/05/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIANTS ROUTIERS VENDEENS
Offre:
Identifiant de l’offre: LIANTS ROUTIERS VENDEENS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V25007
Titre: Lot n°03 – Fourniture d’émulsion de bitume
Date de conclusion du marché: 26/05/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CARRIERES KLEBER MOREAU
Offre:
Identifiant de l’offre: CARRIERES KLEBER MOREAU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V25008
Titre: Lot n°04 – Fourniture de matériaux primaires, secondaires et tertiaires
Date de conclusion du marché: 26/05/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Carrières Mousset SA
Offre:
Identifiant de l’offre: Carrières Mousset SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V25009
Titre: Lot n°05 – Fourniture de gravillons et enrochements
Date de conclusion du marché: 26/05/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Carrières K Moreau
Offre:
Identifiant de l’offre: Carrières K Moreau
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V25010
Titre: Lot n°06 – Fourniture de sables divers et gravillons décoratifs
Date de conclusion du marché: 26/05/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FRANS BONHOMME
Offre:
Identifiant de l’offre: FRANS BONHOMME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: V25011
Titre: Lot n°07 – Fourniture de bordures et caniveaux
Date de conclusion du marché: 26/05/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de La Roche sur Yon (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de La Roche sur Yon (85)
Numéro d’enregistrement: 21850191400566
Adresse postale: Place du Théâtre BP 829
Ville: La Roche sur Yon
Code postal: 85021
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251474886
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ATLANROUTE
Numéro d’enregistrement: 43006653000014
Adresse postale: La Loge 460 rue Pasteur
Ville: Le Poiré sur Vie
Code postal: 85170
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251360000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CARRIERES MOUSSET
Numéro d’enregistrement: 31596532700010
Adresse postale: Les Lombardières
Ville: Sainte Florence
Code postal: 85140
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251660117
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LIANTS ROUTIERS VENDEENS
Numéro d’enregistrement: 40324984000022
Adresse postale: ZAE La Loge, rue Pasteur
Ville: Le Poiré sur Vie
Code postal: 85170
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251370516
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CARRIERES KLEBER MOREAU
Numéro d’enregistrement: 02578032100052
Adresse postale: BP 90257
Ville: Pouzauges Cedex
Code postal: 85702
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251658941
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Carrières Mousset SA
Numéro d’enregistrement: 31596532700010
Adresse postale: Les Lombardières
Ville: Sainte Florence
Code postal: 85140
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251660117
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Carrières K Moreau
Numéro d’enregistrement: 02578032100052
Adresse postale: BP 90257
Ville: Pouzauges Cedex
Code postal: 85702
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251658941
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: FRANS BONHOMME
Numéro d’enregistrement: 38370639700049
Adresse postale: Zi Sud 15 rue Artisans
Ville: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 786561711
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17350111500864
Adresse postale: 6 allée de l'Île Groliette - CS 24111
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44111
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 709cf5d8-49b4-4a6a-8144-cd1502e30839 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2025 09:29:46 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 362838-2025
Numéro de publication au JO S: 107/2025
Date de publication: 05/06/2025
