1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Vendée Eau (85)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de canalisations d’eau potable dans le cadre des Travaux Hors Programme 2024 - 2028 (11 lots)
Description: La présente consultation concerne la fourniture et pose de canalisations d'eau potable en PVC et PEHD robinetterie et pièces accessoires - exécution de branchements particuliers en PEHD, pour la réalisation des travaux d'extension des réseaux d'eau potable dans le cadre des Travaux Hors Programme sur différents secteurs géographiques de la Vendée, de novembre 2024 à octobre 2028.
Identifiant de la procédure: e77cfb6e-acbf-4cb2-ba17-50712f68a718
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231300 Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Secteur du Marais Breton et des îles
Description: Montant maximum annuel : 1 950 000 € HT
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231300 Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Options:
Description des options: Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois pour une durée d’un an (soit 4 ans maximum au total).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pour 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre analysée au regard du mémoire technique, pour 60 % décomposée ainsi : - Modalités d’exécution des travaux et des dossiers des ouvrages exécutés (20 %) - Organisation du chantier (30 %) - Qualité des fournitures (10 %)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Nantes - 6 Allée de l’Île Gloriette - B.P. 24111 - 44041 NANTES CEDEX - Tél. : 02.40.99.46.00 - Télécopieur : 02.40.99.46.58 - Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Secteur de la Vallée du Jaunay
Description: Montant maximum annuel :1 500 000 € HT
Identifiant interne: lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231300 Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Options:
Description des options: Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois pour une durée d’un an (soit 4 ans maximum au total).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pour 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre analysée au regard du mémoire technique, pour 60 % décomposée ainsi : - Modalités d’exécution des travaux et des dossiers des ouvrages exécutés (20 %) - Organisation du chantier (30 %) - Qualité des fournitures (10 %)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Nantes - 6 Allée de l’Île Gloriette - B.P. 24111 - 44041 NANTES CEDEX - Tél. : 02.40.99.46.00 - Télécopieur : 02.40.99.46.58 - Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Secteur des Sables d’Olonne et du Talmondais
Description: Montant maximum annuel : 1 300 000 € HT
Identifiant interne: Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231300 Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Options:
Description des options: Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois pour une durée d’un an (soit 4 ans maximum au total).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pour 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre analysée au regard du mémoire technique, pour 60 % décomposée ainsi : - Modalités d’exécution des travaux et des dossiers des ouvrages exécutés (20 %) - Organisation du chantier (30 %) - Qualité des fournitures (10 %)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Nantes - 6 Allée de l’Île Gloriette - B.P. 24111 - 44041 NANTES CEDEX - Tél. : 02.40.99.46.00 - Télécopieur : 02.40.99.46.58 - Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Secteur de la Haute Vallée de la Vie
Description: Montant maximum annuel : 800 000 € HT
Identifiant interne: Lot n°4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231300 Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Options:
Description des options: Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois pour une durée d’un an (soit 4 ans maximum au total).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations, pour 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre analysée au regard du mémoire technique, pour 60 % décomposée ainsi : - Modalités d’exécution des travaux et des dossiers des ouvrages exécutés (20 %) - Organisation du chantier (30 %) - Qualité des fournitures (10 %)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Nantes - 6 Allée de l’Île Gloriette - B.P. 24111 - 44041 NANTES CEDEX - Tél. : 02.40.99.46.00 - Télécopieur : 02.40.99.46.58 - Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Secteur Vallée du Marillet et La Roche-sur-Yon
Description: Montant maximum annuel :600 000 € HT
Identifiant interne: Lot n°5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231300 Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Options:
Description des options: Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois pour une durée d’un an (soit 4 ans maximum au total).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pour 40 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre analysée au regard du mémoire technique, pour 60 % décomposée ainsi : - Modalités d’exécution des travaux et des dossiers des ouvrages exécutés (20 %) - Organisation du chantier (30 %) - Qualité des fournitures (10 %)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Nantes - 6 Allée de l’Île Gloriette - B.P. 24111 - 44041 NANTES CEDEX - Tél. : 02.40.99.46.00 - Télécopieur : 02.40.99.46.58 - Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Secteur Plaine et Graon
Description: Montant maximum annuel : 800 000 € HT
Identifiant interne: Lot n°6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231300 Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Options:
Description des options: Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois pour une durée d’un an (soit 4 ans maximum au total).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pour 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre analysée au regard du mémoire technique, pour 60 % décomposée ainsi : - Modalités d’exécution des travaux et des dossiers des ouvrages exécutés (20 %) - Organisation du chantier (30 %) - Qualité des fournitures (10 %)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Nantes - 6 Allée de l’Île Gloriette - B.P. 24111 - 44041 NANTES CEDEX - Tél. : 02.40.99.46.00 - Télécopieur : 02.40.99.46.58 - Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Secteur Vallée de la Sèvre
Description: Montant maximum annuel : 1 000 000 € HT
Identifiant interne: Lot n°7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231300 Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Options:
Description des options: Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois pour une durée d’un an (soit 4 ans maximum au total).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pour 40 %
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pour 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre analysée au regard du mémoire technique, pour 60 % décomposée ainsi : - Modalités d’exécution des travaux et des dossiers des ouvrages exécutés (20 %) - Organisation du chantier (30 %) - Qualité des fournitures (10 %)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Nantes - 6 Allée de l’Île Gloriette - B.P. 24111 - 44041 NANTES CEDEX - Tél. : 02.40.99.46.00 - Télécopieur : 02.40.99.46.58 - Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Secteur des Deux Maines
Description: Montant maximum annuel : 800 000 € HT
Identifiant interne: Lot n°8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231300 Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Options:
Description des options: Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois pour une durée d’un an (soit 4 ans maximum au total).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pour 40 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre analysée au regard du mémoire technique, pour 60 % décomposée ainsi : - Modalités d’exécution des travaux et des dossiers des ouvrages exécutés (20 %) - Organisation du chantier (30 %) - Qualité des fournitures (10 %)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Nantes - 6 Allée de l’Île Gloriette - B.P. 24111 - 44041 NANTES CEDEX - Tél. : 02.40.99.46.00 - Télécopieur : 02.40.99.46.58 - Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Secteur de l’Angle Guignard et Rochereau
Description: Montant maximum annuel : 500 000 € HT
Identifiant interne: Lot n°9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231300 Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Options:
Description des options: Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois pour une durée d’un an (soit 4 ans maximum au total).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pour 40 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre analysée au regard du mémoire technique, pour 60 % décomposée ainsi : - Modalités d’exécution des travaux et des dossiers des ouvrages exécutés (20 %) - Organisation du chantier (30 %) - Qualité des fournitures (10 %)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Nantes - 6 Allée de l’Île Gloriette - B.P. 24111 - 44041 NANTES CEDEX - Tél. : 02.40.99.46.00 - Télécopieur : 02.40.99.46.58 - Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Secteur de la Forêt de Mervent
Description: Montant maximum annuel :450 000 € HT
Identifiant interne: Lot n°10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231300 Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Options:
Description des options: Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois pour une durée d’un an (soit 4 ans maximum au total).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations pour 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre analysée au regard du mémoire technique, pour 60 % décomposée ainsi : - Modalités d’exécution des travaux et des dossiers des ouvrages exécutés (20 %) - Organisation du chantier (30 %) - Qualité des fournitures (10 %)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Administratif de Nantes - 6 Allée de l’Île Gloriette - B.P. 24111 - 44041 NANTES CEDEX - Tél. : 02.40.99.46.00 - Télécopieur : 02.40.99.46.58 - Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 9 700 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 9 700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 950 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement SOCOVA TP SEDEP GIRASE TP SAUR
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement SOCOVA TP SEDEP GIRASE TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 950 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX075.1
Titre: Fourniture et pose de canalisations d'eau potable en PVC et en PEHD robinetterie et pièces accessoires. Exécution de branchements particuliers en PEHD pour la réalisation des travaux d’extension des réseaux d'eau potable dans le cadre des travaux hors programme - Novembre 2024 à octobre 2028
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 289498-2024
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement SEDEP GTP JB SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement SEDEP GTP JB SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 500 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX075.2
Titre: Fourniture et pose de canalisations d'eau potable en PVC et en PEHD robinetterie et pièces accessoires. Exécution de branchements particuliers en PEHD pour la réalisation des travaux d’extension des réseaux d'eau potable dans le cadre des travaux hors programme - Novembre 2024 à octobre 2028
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 289498-2024
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement SEEVV SEDEP NOPAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement SEEVV SEDEP NOPAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX075.3
Titre: Fourniture et pose de canalisations d'eau potable en PVC et en PEHD robinetterie et pièces accessoires. Exécution de branchements particuliers en PEHD pour la réalisation des travaux d’extension des réseaux d'eau potable dans le cadre des travaux hors programme - Novembre 2024 à octobre 2028
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 289498-2024
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement POISSONNET TP SEDEP CISE TP
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement POISSONNET TP SEDEP CISE TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX075.4
Titre: Fourniture et pose de canalisations d'eau potable en PVC et en PEHD robinetterie et pièces accessoires. Exécution de branchements particuliers en PEHD pour la réalisation des travaux d’extension des réseaux d'eau potable dans le cadre des travaux hors programme - Novembre 2024 à octobre 2028
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 289498-2024
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement SEEV POISSONNET TP EHTP
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement SEEVV POISSONNET TP EHTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX075.5
Titre: Fourniture et pose de canalisations d'eau potable en PVC et en PEHD robinetterie et pièces accessoires. Exécution de branchements particuliers en PEHD pour la réalisation des travaux d’extension des réseaux d'eau potable dans le cadre des travaux hors programme - Novembre 2024 à octobre 2028
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 289498-2024
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement NOPAL JB SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement NOPAL JB SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX075.6
Titre: Fourniture et pose de canalisations d'eau potable en PVC et en PEHD robinetterie et pièces accessoires. Exécution de branchements particuliers en PEHD pour la réalisation des travaux d’extension des réseaux d'eau potable dans le cadre des travaux hors programme - Novembre 2024 à octobre 2028
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 289498-2024
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement VFE LVI
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement VFE LVI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX075.7
Titre: Fourniture et pose de canalisations d'eau potable en PVC et en PEHD robinetterie et pièces accessoires. Exécution de branchements particuliers en PEHD pour la réalisation des travaux d’extension des réseaux d'eau potable dans le cadre des travaux hors programme - Novembre 2024 à octobre 2028
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 289498-2024
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement POISSONNET TP SEEVV VFE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement POISSONNET TP SEEVV VFE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24TX075.8
Titre: Fourniture et pose de canalisations d'eau potable en PVC et en PEHD robinetterie et pièces accessoires. Exécution de branchements particuliers en PEHD pour la réalisation des travaux d’extension des réseaux d'eau potable dans le cadre des travaux hors programme - Novembre 2024 à octobre 2028
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 289498-2024
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement VFE NOPAL SOGEA OUEST TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement SOGEA OUEST TP NOPAL SAUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Organisation qui signe le marché: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Vendée Eau (85)
Numéro d’enregistrement: 25850022200033
Adresse postale: 57 rue Paul Emile Victor
Ville: La Roche sur Yon
Code postal: 85036
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251248200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Groupement SOCOVA TP SEDEP GIRASE TP SAUR
Numéro d’enregistrement: 31857170000018
Adresse postale: 868 Rue des Marais BP 3
Ville: COMMEQUIERS
Code postal: 85220
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251548271
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Groupement SEDEP GTP JB SERVICES
Numéro d’enregistrement: 39322714500025
Adresse postale: 3 Rue du Pré Bouchet ZI Le Pré Bouchet
Ville: AIZENAY
Code postal: 85190
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251483636
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Groupement SEEVV SEDEP NOPAL
Numéro d’enregistrement: 81749315800023
Adresse postale: Impasse Louis Mazetier Parc Eco 85-2
Ville: LA ROCHE SUR YON
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 321158740
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Groupement SEEV POISSONNET TP EHTP
Numéro d’enregistrement: 81749315800023
Adresse postale: Impasse Louis Mazetier - Parc Eco 85-2
Ville: LA ROCHE SUR YON
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 321158740
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Groupement NOPAL JB SERVICES
Numéro d’enregistrement: 43495793200016
Adresse postale: ZA Des Quatre Chemins
Ville: SAINTE GEMME LA PLAINE
Code postal: 85400
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251270234
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Groupement VFE LVI
Numéro d’enregistrement: 49754916200038
Adresse postale: 14 Rue Eric Tabarly
Ville: DOMPIERRE SUR YON
Code postal: 85190
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 644269020
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Groupement POISSONNET TP SEEVV VFE
Numéro d’enregistrement: 34824228000025
Adresse postale: 16 Rue Louis Lumière ZI Les Blussières Sud
Ville: AIZENAY
Code postal: 85190
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251946167
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Groupement VFE NOPAL SOGEA OUEST TP
Numéro d’enregistrement: 49754916200038
Adresse postale: 14 Rue Eric Tabarly P.A de l'Eraudière
Ville: DOMPIERRE SUR YON
Code postal: 85170
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 644269020
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Groupement SOGEA OUEST TP NOPAL SAUR
Numéro d’enregistrement: 34431386100561
Adresse postale: Agence SETCI 405 Avenue des Erables
Ville: SAINT JEAN DE BEUGNE
Code postal: 85210
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251526303
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Groupement POISSONNET TP SEDEP CISE TP
Numéro d’enregistrement: 34824228000025
Adresse postale: 16 Rue Louis Lumière ZI Les Blussières Sud
Ville: AIZENAY
Code postal: 85190
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251946167
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: aacdc5d4-9288-402c-9cbd-da1d2b229f59 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2025 14:37:07 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 297545-2025
Numéro de publication au JO S: 89/2025
Date de publication: 08/05/2025
