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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Vendée Eau (85)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 26FT047 - FOURNITURE D’ARBRES, D’ARBUSTES, DE PAILLAGE ET DE PROTECTIONS GIBIERS, POUR LES ACTIONS DE REBOISEMENT AFIN DE PRÉSERVER LA QUALITÉ DE L’EAU (4 Lots)
Description: FOURNITURE D'ARBRES, D'ARBUSTES, DE PAILLAGE ET DE PROTECTIONS GIBIERS, POUR LES ACTIONS DE REBOISEMENT AFIN DE PRÉSERVER LA QUALITÉ DE L'EAU (4 Lots) - 26FT047
Identifiant de la procédure: 12350df3-2ae5-4953-bedd-50f459a88e63
Identifiant interne: 26FT047
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de Plants d’arbres et arbustes
Description: Il s'agit de la fourniture et livraison de Plants d’arbres et arbustes. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 115 000 € HT/an
Identifiant interne: 26FT047.1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/05/2026
Date de fin de durée: 03/05/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 460 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: •Prix des prestations, jugé sur le montant total du détail estimatif, pour 70 %.
Critère:
Type: Qualité
Description: •Organisation mise en place pour exécuter les prestations, jugée sur les moyens humains et matériels affectés aux prestations, pour 15 %
Critère:
Type: Qualité
Description: •Performance en matière d’insertion par l’activité économique et développement durable, pour 15%, jugée sur les 2 sous-critères suivants : •Les conditions d’approvisionnement des plants, pour 8% •Actions menées dans le cadre de l'insertion professionnelle (demandeurs d’emploi, contrat de professionnalisation/apprentissage, etc.), pour 7%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de Plants de fruitiers
Description: Il s'agit de la fourniture et livraison de plants d'arbres fruitiers. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 € HT/an
Identifiant interne: 26FT047.2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/05/2026
Date de fin de durée: 03/05/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: •Prix des prestations, jugé sur le montant total du détail estimatif, pour 70 %.
Critère:
Type: Qualité
Description: •Organisation mise en place pour exécuter les prestations, jugée sur les moyens humains et matériels affectés aux prestations, pour 15 %
Critère:
Type: Qualité
Description: •Performance en matière d’insertion par l’activité économique et développement durable, pour 15%, jugée sur les 2 sous-critères suivants : •Les conditions d’approvisionnement des plants, pour 8% •Actions menées dans le cadre de l'insertion professionnelle (demandeurs d’emploi, contrat de professionnalisation/apprentissage, etc.), pour 7%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture et livraison de paillage et plaquettes de bois
Description: Il s’agit de la fourniture et livraison de paillage et de plaquettes de bois Il s'agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 € HT/an
Identifiant interne: 26FT047.3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/05/2026
Date de fin de durée: 03/05/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: •Prix des prestations, jugé sur le montant total du détail estimatif, pour 70 %.
Critère:
Type: Qualité
Description: •Organisation mise en place pour exécuter les prestations, jugée sur les moyens humains et matériels affectés aux prestations, pour 15 %
Critère:
Type: Qualité
Description: •Performance en matière de développement durable, jugée notamment sur les conditions d’approvisionnement des fournitures, pour 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture et livraison de protection de plants contre les gibiers
Description: Il s'agit de fourniture et livraison de protection de plants contre les gibiers Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 € HT
Identifiant interne: 26FT047.4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/05/2026
Date de fin de durée: 03/05/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: •Prix des prestations, jugé sur le montant total du détail estimatif, pour 70 %.
Critère:
Type: Qualité
Description: •Organisation mise en place pour exécuter les prestations, jugée sur les moyens humains et matériels affectés aux prestations, pour 15 %
Critère:
Type: Qualité
Description: •Performance en matière de développement durable, jugée notamment sur les conditions d’approvisionnement des fournitures, pour 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 080 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 080 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 460 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS BAUCHERY
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS BAUCHERY ET FILS LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 460 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26FT047.1
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 204657-2026
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE VEGETAL 85 - CAJEV
Offre:
Identifiant de l’offre: CAJEV LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26FT047.2
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 204657-2026
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE VENDEENNE BOIS ENERGIE
Offre:
Identifiant de l’offre: SOVEBE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 280 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26FT047.3
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 204657-2026
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS VITAL CONCEPT KABELIS
Offre:
Identifiant de l’offre: VITAL CONCEPT LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26FT047.4
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 204657-2026
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Vendée Eau (85)
Numéro d’enregistrement: 25850022200033
Adresse postale: Zac Bell 57 rue Paul Emile Victor
Ville: La Roche sur Yon
Code postal: 85036
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251248201
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS BAUCHERY
Numéro d’enregistrement: 59572106900010
Ville: CROUY SUR COSSON
Code postal: 41220
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 025487688
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SOCIETE VEGETAL 85 - CAJEV
Numéro d’enregistrement: 54715049000027
Ville: LA CHAIZE LE VICOMTE
Code postal: 85310
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 025124191
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOCIETE VENDEENNE BOIS ENERGIE
Numéro d’enregistrement: 99020248300014
Ville: CHAMPAGNE LES MARAIS
Code postal: 85450
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 067252838
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS VITAL CONCEPT KABELIS
Numéro d’enregistrement: 4213190300049
Ville: LOUDEAC
Code postal: 22603
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 029879252
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f3c71326-7e52-4b4e-bfc3-0875d2b2ce58 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2026 08:49:44 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 464655-2026
Numéro de publication au JO S: 127/2026
Date de publication: 06/07/2026