Centrale des marchés
Fourniture de mobilier urbain Fourniture et pose d'abris vélos / abris voyageurs. cp : 85000 tel : (+33) 2-51-47-48-86 ville : La Roche-sur-Yon adresse : Place du Théâtre mel : laetitia.magniant@larochesuryon.fr url...
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Archive

Fourniture de mobilier urbain

Marché public ou privé
Référence du marché : 6468332

Date de clôture estimée : 05/01/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (21/11/21)
21-145266
JOUE (24/11/21)
599679-2021

Département(s) de publication : 85
Annonce No 21-145266
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
VILLE DE LA ROCHE SUR YON, Place du Théâtre, 85000, La Roche-sur-Yon, F, Téléphone : (+33) 2 51 47 48 86, Courriel : laetitia.magniant@larochesuryon.fr, Code NUTS : FRG05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.larochesuryon.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
La Roche-sur-Yon Agglomération, Place du Théâtre, La Roche-sur-Yon , F, Courriel : laetitia.magniant@larochesuryon.fr, Code NUTS : FRG05, Adresse internet : http://www.larochesuryon.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Centre Communal d'Action Sociale de La Roche-sur-Yon, La Roche-sur-Yon, F, Courriel : laetitia.magniant@larochesuryon.fr, Code NUTS : FRG05, Adresse internet : http://www.larochesuryon.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-securises.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de mobilier urbain
Numéro de référence : 19RSY-017_2
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44112100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture et pose d'abris vélos / abris voyageurs.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 150 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Abris vélos / abris voyageurs
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44112100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : La Roche-sur-Yon
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et pose d'abris vélos et d'abris voyageurs. Accord-cadre conclu pour une durée de 32 mois environ à compter de la notification jusqu'en octobre 2024.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Ce lot 08 fait l'objet d'une relance. Les autres lots (de 01 à 07) ont été notifiés en 2020.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Cf règlement de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 janvier 2022 - 12:30
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 5 janvier 2022 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les pièces sont téléchargeables gratuitement sur la plateforme de dématérialisation www.marches-securises.fr.Modalité de remise des plis : uniquement par voie dématérialisée. Date limite pour effectuer des demandes derenseignements : seules les demandes adressées via la plateforme de dématérialisation et au moins 14 jours avantla date limite de réception des plis feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse seraadressée via la plateforme de dématérialisation au plus tard 12 jours avant la date limite de réception des plis à tousles candidats étant enregistrés sur cette plateforme.Un échantillon est à remettre (voir modalités au règlement de la consultation). Le règlement de la consultation détaille les documents à remettre par les candidats, ainsi que les critères d’analyse
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nantes, 6, Allée de l'ïle Gloriette, 44000, Nantes, F, Téléphone : (+33) 2 55 10 10 02, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 55 10 10 03, Adresse internet : http://www.nantes.tribunaladministratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nantes, 6, Allée de l'ïle Gloriette, 44000, Nantes, F, Téléphone : (+33) 2 55 10 10 02, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 55 10 10 03, Adresse internet : http://www.nantes.tribunaladministratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 novembre 2021
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