1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VENDEE LOGEMENT ESH
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission de Maîtrise d'oeuvre - BOURNEZEAU – Rue des Aubépines Travaux sur le site du foyer logement, regroupant actuellement 17 logements et 1 salle commune
Description: Mission de Maîtrise d'oeuvre - BOURNEZEAU – Rue des Aubépines Travaux sur le site du foyer logement, regroupant actuellement 17 logements et 1 salle commune
Identifiant de la procédure: 7f37883a-7f95-4651-a2e1-87cf753fb299
Identifiant interne: 026-06
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mission de Maîtrise d'oeuvre - BOURNEZEAU – Rue des Aubépines Travaux sur le site du foyer logement, regroupant actuellement 17 logements et 1 salle commune
Description: Mission de Maîtrise d'oeuvre - BOURNEZEAU – Rue des Aubépines Travaux sur le site du foyer logement, regroupant actuellement 17 logements et 1 salle commune
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL D'INSTANCE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VENDEE LOGEMENT ESH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VENDEE LOGEMENT ESH
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: VENDEE LOGEMENT ESH
Organisation qui traite les offres: VENDEE LOGEMENT ESH
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VENDEE LOGEMENT ESH
Numéro d’enregistrement: 54585028100035
Adresse postale: 6, rue du maréchal Foch
Ville: LA ROCHE SUR YON
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Point de contact: Julie
Téléphone: +33 251452365
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL D'INSTANCE
Numéro d’enregistrement: 54585028100035
Adresse postale: 10
Ville: LA ROCHE SUR YON
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: c6d742bc-fd41-4034-9613-6cc6b27868c7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/09/2026 12:25:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 642716-2026
Numéro de publication au JO S: 180/2026
Date de publication: 17/09/2026
