1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAEML VENDEE ENERGIE
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MISSION COMPLETE D'ETUDES ET DE CONCEPTION POUR LE RENOUVELLEMENT DE DEUX PARCS EOLIENS SITUES SUR LES COMMUNES DE BENET ET LE BERNARD EN VENDEE
Description: La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché alloti en vue de l'attribution d'une Mission complète d'études et de conception pour le renouvellement de DEUX (2) Parcs Eoliens situés sur les communes de BENÊT et LE BERNARD, en Vendée. La Mission dévolue au Titulaire de chacun des lots s'étendra de l'étude de faisabilité du renouvellement de chaque Parc Eolien approchant de leur fin de vie, avec notamment la proposition de scénarios, jusqu'à l'obtention/refus du porter à connaissance ou de l'autorisation environnementale pour chacun des projets.
Identifiant de la procédure: 9afb7ace-436f-46eb-bd50-08ae9317ee3b
Identifiant interne: 2025_SERV_EOL_REPO_BENetLEBER
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45251160 Installations à énergie éolienne
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BENET
Code postal: 85020
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Informations complémentaires: Parc éolien LESSON
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LE BERNARD
Code postal: 85560
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Informations complémentaires: Parc éolien LES METAIRIES
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MISSION COMPLETE D'ETUDES ET DE CONCEPTION POUR LE RENOUVELLEMENT DU PARC EOLIEN SITUE SUR LA COMMUNE DE BENÊT
Description: Cf. Documents de la consultation
Identifiant interne: 2025_SERV_EOL_REPO_BENetLEBER_LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45251160 Installations à énergie éolienne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BENET
Code postal: 85020
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Informations complémentaires: Parc éolien LESSON
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 23/05/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 20/05/2025 16:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. Documents de la consultation
Montage financier: cf. Documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: VENDEE ENERGIE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAEML VENDEE ENERGIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VENDEE ENERGIE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MISSION COMPLETE D'ETUDES ET DE CONCEPTION POUR LE RENOUVELLEMENT DU PARC EOLIEN SITUE SUR LA COMMUNE DU BERNARD
Description: Cf. Documents de la consultation
Identifiant interne: 2025_SERV_EOL_REPO_BENetLEBER_LOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45251160 Installations à énergie éolienne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LE BERNARD
Code postal: 85560
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Informations complémentaires: Parc éolien LES METAIRIES
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 23/05/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des demandes de participation: 20/05/2025 16:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. Documents de la consultation
Montage financier: cf. Documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: VENDEE ENERGIE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAEML VENDEE ENERGIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VENDEE ENERGIE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SAEML VENDEE ENERGIE
Numéro d’enregistrement: 75256187800014
Adresse postale: 3 Rue du Maréchal Juin CS 80040
Ville: LA ROCHE-SUR-YON
Code postal: 85036
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251459305
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: VENDEE ENERGIE
Numéro d’enregistrement: 75256187800014
Ville: LA ROCHE-SUR-YON
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 7e614928-3b81-4359-a3df-a7cdd6dd6cae - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 29/04/2025 16:30:06 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 282856-2025
Numéro de publication au JO S: 85/2025
Date de publication: 02/05/2025