A proximité de La Roche-sur-Yon 85923 Vendee
Acheteur : Département de la Vendée
40,·rue du Maréchal-Foch
85923 La Roche-sur-Yon·9
Tel : 0228858384
2 Lots
Lot 1
Territoire des ARD Nord Ouest (Challans), Nord (Montaigu) et Nord-Est (Pouzauges)
Lot 2
Territoire des ARD Sud Ouest (Sables d'Olonne), Sud Est (Luçon)
Secteurs d'activité
Services de levés dimensionnels.
Services topographiques.
Services d'arpentage.

Prestations de géomètres sur les infrastructures et les bâtiments départementaux

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/05/2025
JOUE - 314165-2025
314165-2025 - Résultats
France – Services topographiques – Prestations de géomètres sur les infrastructures et les bâtiments départementaux
OJ S 93/2025 15/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Vendée
Adresse électroniquemarchespublics@vendee.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de géomètres sur les infrastructures et les bâtiments départementaux
DescriptionLes prestations sont décomposées en 2 lots géographiques traités en accords- cadres à bons de commande qui seront chacun conclus sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) HT par période d'exécution. Date prévisionnelle du début d'exécution : début mai 2025
Identifiant de la procédure49c05eac-cfdf-4dab-8580-94e9d6c652c9
Identifiant interne2024ET-A0098
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71353200 Services de levés dimensionnels, 71355000 Services d'arpentage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDepartement De La Vendee  
VilleLa Roche Sur Yon Cedex 9
Code postal85923
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesAccords-cadres à bons de commande conclus pour une année reconductibles 3 fois attribués au groupement Geofit (mandataire)/Geouest (85000 La Roche Sur Yon)/Jrs (La Roche Sur Yon). Montant maxi annuel de 250 000 euro(s) Ht pour le lot 1 et de 250 000 euro(s) Ht pour le lot 2. Les montants indiqués correspondant aux détails estimatifs annuels. Les marchés publics peuvent être consultés à l'adresse suivante : Département de la Vendée - service Commande publique - 40 rue Maréchal Foch - 85923 La Roche sur Yon cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au 02.28.85.83.84
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTerritoire des ARD Nord Ouest (Challans), Nord (Montaigu) et Nord-Est (Pouzauges)
DescriptionProduction de plans topographiques réguliers à des échelles variées via des levés numériques sur les territoires de Challans, Montaigu et Pouzauges
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques, 71353200 Services de levés dimensionnels, 71355000 Services d'arpentage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDepartement De La Vendee  
VilleLa Roche Sur Yon Cedex 9
Code postal85923
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciChaque marché est reconductible 3 fois par période d'un an sans pouvoir dépasser 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur51894-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation mise en place pour exécuter les prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationMédiation des entreprises
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de la Vendée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement de la Vendée
5.1.
LotLOT-0002
TitreTerritoire des ARD Sud Ouest (Sables d'Olonne), Sud Est (Luçon)
DescriptionProduction de plans topographiques réguliers à des échelles variées via des levés numériques sur les territoires des Sables d'Olonne et de Luçon
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques, 71353200 Services de levés dimensionnels, 71355000 Services d'arpentage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDepartement De La Vendee  
VilleLa Roche Sur Yon Cedex 9
Code postal85923
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciChaque marché est reconductible 3 fois par période d'un an sans pouvoir dépasser 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur51894-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation mise en place pour exécuter les prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationMédiation des entreprises
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de la Vendée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement de la Vendée
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure1 503 637,20 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 503 637,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGEOFIT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre714 706,20 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance1 500,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
DescriptionInvestigations complémentaires - Méthode destructive
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025250137
TitreTerritoire des Ard Nord Ouest (Challans), Nord (Montaigu) et Nord-Est (Pouzauges)
Date de conclusion du marché12/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 503 637,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGEOFIT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre788 931,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance1 500,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
DescriptionInvestigations complémentaires - Méthode destructive
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025250138
TitreTerritoire des Ard Sud Ouest (Sables d'Olonne), Sud Est (Luçon)
Date de conclusion du marché12/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE8577CEF-BEE8-D546-9CD7378485EF93F2
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Vendée
Numéro d’enregistrement38142
Adresse postale40 rue du Maréchal Foch
VilleLa Roche Sur Yon
Code postal85923
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
Point de contactle Président du Conseil départemental
Adresse électroniquemarchespublics@vendee.fr
Téléphone0228858384
Adresse internethttp://vendee.fr
Profil de l’acheteurhttp://marchespublics.vendee.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielDépartement de la Vendée
Numéro d’enregistrement1877099
Adresse postaleHôtel du Département 40 rue du Maréchal Foch
VilleLa Roche Sur Yon
Code postal85923
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
Point de contactService Etudes et Travaux Neufs - Coline Maquaire
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0228888752
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrementE8577D18-9F2F-886B-FB19BA28BB4A0E69
Adresse postale6, allée de l'Ile-Gloriette
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0240994600
Télécopieur0240994658
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielMédiation des entreprises
Numéro d’enregistrementE8577D27-AB0D-15E0-DCAB45E4EA7B8D60
Adresse postale22, Mail Pablo Picasso Bp 24209
VilleNantes
Code postal44042
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactDREETS Pays de la Loire
Adresse électroniqueyann.quere@dreets.gouv.fr
Téléphone0609082745
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielDépartement de la Vendée
Numéro d’enregistrementE8577D35-0441-D5B5-BE9D6910786B50BD
Adresse postaleHôtel du Département 40 rue du Maréchal Foch
VilleLa Roche-sur-Yon
Code postal85923
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
Point de contactDirection Juridique
Adresse électroniquesecretariat.juridique@vendee.fr
Téléphone0228858400
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielGEOFIT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1586890-1-1-1
Adresse postale7 Rue Alfred Kastler
VilleNantes
Code postal44300
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquenantes@geofit.fr
Téléphone0240685254
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officielGEOFIT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1586890-1-2-1
Adresse postale7 Rue Alfred Kastler
VilleNantes
Code postal44300
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquenantes@geofit.fr
Téléphone0240685254
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5e76f546-d10e-43b1-82fa-e6a65c73c3b5  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/05/2025 18:16:44 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis314165-2025
Numéro de publication au JO S93/2025
Date de publication15/05/2025