Centrale des marchés
F-La Roche-sur-Yon: Services d'animation pour enfants II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie de services nº 26: S...
Conseil général de la Vendée 85923La Roche-sur-Yon 0251344681
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F-La Roche-sur-Yon: Services d'animation pour enfants

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123252

Date de clôture estimée : 11/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/06/12)
175533-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
La Roche-sur-Yon
+33 251344681
+33 251344951
FRANCE
Conseil général de la Vendée
Mme Béry Claudie
40 rue du Maréchal Foch Cedex 9
85923

Adresse(s) internet:

http://www.vendee.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
La Roche-sur-Yon
+33 251344681
+33 251344951
FRANCE
http://www.edi-tender.com/vendee/Dce.asp?N=340040
Service marchés
Mme Bery Claudie
40 rue Maréchal Foch Cedex 9
85923

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 26: Services récréatifs, culturels et sportifs
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Les prestations objet de chaque bon de commande, devront être réalisées à la (aux) adresse(s) indiquée(s) sur le bon de commande, à savoir les antennes de l'École départementale des arts et du patrimoine et, le cas échéant, les établissements scolaires concernés par les ateliers pédagogiques commandés.
Vendée
FR515


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Organisation et animation d'ateliers pédagogiques sur les antennes de l'Ecole départementale des arts et du patrimoine.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Les montants maximum par période et par lots sont indiqués à la rubrique "renseignements relatifs aux lots" ci-dessous. La quantité exacte d'ateliers commandés sera définie sur chaque bon de commande.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Marchés reconductibles 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale des marchés ne pouvant excéder le 14.7.2016.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Aquaculture avec l'exemple de l'élevage d'ormeau.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 6 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Photographie comme témoin de l'histoire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 4 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Création artistique à partir de matériaux naturels et textile.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 17 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Vannerie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 12 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Technique traditionnelle et histoire du vitrail.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 8 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Contes et jeux traditionnels à partir de matériaux naturels.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 25 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Icônes médiévales.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 4 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Découverte de l'environnement et des différents écosystèmes existant en vendée.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 60 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fabrication du sel.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 3 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
La décoration du moyen-âge au 18ème siècle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 16 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Apiculture.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 4 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pêche et milieux aquatiques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 6 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Tissage.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 4 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Découverte d'un patrimoine architectural à travers la photographie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 6 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
L'Art de l'enluminure médiévale.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 5 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Découverte des écosystèmes marins.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 7 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Création littéraire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 4 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ostréiculture.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 8 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Arts plastiques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 22 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Vitrail contemporain.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 4 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Découverte et pratique de la cuisine à travers les âges.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 46 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Cinéma animalier.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 33 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Sculpture sur pierre.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 4 000,00 EUR HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Musique, danses et chants anciens.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 13 000,00 EUR HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
La découverte de la calligraphie médiévale.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 8 000,00 EUR HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Sellerie bourrellerie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 8 000,00 EUR HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Activité culinaire de découverte des produits de la mer.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'animation pour enfants
92331210

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80400000


3)
Quantité ou étendue
Montant maximum par période de 14 000,00 EUR HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Sans objet.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement par mandat administratif suivi d'un virement. Le comptable assignataire des paiements est M. le payeur départemental de la Vendée. Le délai de paiement sera de 30 jours maximum à réception de la facture, dont un délai de 20 jours pour le mandatement par le département et 10 jours pour le paiement par le payeur départemental. Le taux des intérêts moratoires prévus à l'article 98 du Code des marchés publics est le taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. il ne sera pas accordé d'avance.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque marché sera conclu soit avec un candidat unique, soit avec un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire de ses cotraitants.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Niveau minimal d'expérience: au moins une référence suffisante et pertinente au regard des prestations d'ateliers pédagogiques demandées dans la présente consultation, réalisée au cours des trois dernières années, en indiquant l'objet des prestations, leurs montant et date de réalisation, ainsi que le destinataire, public ou privé; ou niveau minimal de capacité technique: le candidat devra justifier disposer, ou pouvoir disposer, d'au moins un intervenant chargé des animations auprès d'un public jeune et adulte, compétent dans le domaine concerné par l'objet du (des) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Valeur pédagogique %. Pondération 60
2. Prix %. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12S0121FG
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 11.7.2012 - 17:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.7.2012 - 17:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Séance non publique.

VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2016

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Les candidats pourront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département. Il leur est fortement conseillé à cette occasion d'indiquer une adresse électronique valide afin qu'ils puissent prendre connaissance des modifications et des précisions apportées aux documents de la consultation. la remise des offres sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée. le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-Ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date caractéristiques principales: Les prestations objet de la présente consultation consistent dans l'organisation et l'animation d'ateliers pédagogiques sur les antennes de l'École départementale des arts et du patrimoine. La procédure de consultation utilisée est la procédure adaptée en application des articles 28, 30 et 77 du code des marchés publics issu du décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié. ces prestations sont réparties en 27 lots, traités par marchés séparés et fractionnés à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des marchés publics; il s'agit d'accords-cadres conclus avec un seul opérateur au sens du droit communautaire. chaque marché sera conclu, sans montant minimum et avec un montant maximum par période, pour une période ferme courant à compter de sa date de notification au candidat retenu jusqu'au 15.7.2013. Il pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 14.7.2016. les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande, devront être exécutées dans les conditions fixées par le bon de commande qui détermine la (les) date(s) d'intervention du titulaire. Les bons de commande seront émis au moins 10 jours avant cette (ces) date(s) d'intervention; ils auront par ailleurs une durée d'exécution de 30 jours maximum, à compter de leur date de notification au titulaire. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: septembre 2012. Marché à bons de commandes unité monétaire utilisée, l'euro critères de sélection des participants: Niveau d'expérience ou de capacité technique du candidat - garanties financières adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus: service développement culturel jeunesse. Correspondant: M. Gilbert Dany, 40 rue Maréchal Foch, 85923 La Roche-sur-Yon Cedex 9, FRANCE, tel.: +33 251476140.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.
Autres renseignements demandés:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour les entreprises de création récente, ce document peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'animation auprès d'un public jeune et adulte pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services similaires effectués au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nantes
+33 240994658
+33 240994600
FRANCE
http://www.ta-nantes.juradm.fr
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111 Cedex 1
44041
greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Nantes
+33 240994658
+33 240994600
FRANCE
http://www.ta-nantes.juradm.fr
odile.defontaine@vendee.fr
6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111 Cedex 1
44041
greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
31.5.2012
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