Centrale des marchés
Acquisition de divers matériels pour le renouvellement des engins de la Direction Entretien Exploitation du Pôle Technique Acquisition de divers matériels pour le renouvellement des engins de la Direction Entretien Exploitation du Pôle Technique mel : marchespublics@vendee.fr adresse : 40 rue du Maréchal Foch vil...
Conseil général de la Vendée 85923La Roche-sur-Yon marchespublics@vendee.fr 02 51 44 20 08
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Acquisition de divers matériels pour le renouvellement des engins de la Direction Entretien Exploitation du Pôle Technique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2361677

Date de clôture estimée : 27/10/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/09/16)
16-141124
SOURCEWEB (27/09/16)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 85
Annonce No 16-141124
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil général de la Vendée.
 Correspondant :  le président du Conseil départemental, 40 rue du Maréchal Foch 85923 La Roche-sur-Yon, tél. : 02-28-85-83-84, télécopieur : 02-51-44-20-08, courriel : marchespublics@vendee.fr adresse internet : http://www.vendee.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.vendee.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de divers matériels pour le renouvellement des engins de la Direction Entretien Exploitation du Pôle Technique.
CPV - Objet principal : 43300000
Objets supplémentaires : 34144420
34144440
42113172
42123400.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : |FR515|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

les prestations faisant l'objet de la présente consultation consistent dans l'acquisition de divers matériels pour le renouvellement des engins de la Direction Entretien Exploitation du Pôle Technique du Département de la Vendée
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour les lots no01 et 03, le délai d'exécution contractuel est de 120 jours calendaires à compter de la date de notification du marché.
pour le lot no02, le délai d'exécution contractuel est de 90 jours calendaires à compter de la date de notification du marché.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : pour les lots 1 et 3, le versement d'une éventuelle avance sera soumis à la constitution d'une garantie à première demande en application de l'article l'article 112 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publicsou, si les deux parties en sont d'accord, cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire
pour le lot 2, sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif suivi d'un virement.
le comptable assignataire des paiements est Mme le Payeur départemental de la Vendée.
Le délai de paiement sera de 30 jours maximum à réception de la facture, dont un délai de 20 jours pour le mandatement par le Département et 10 jours pour le paiement par le Payeur départemental.
le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le retard de paiement donne également lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé par décret. Lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de cette indemnité forfaitaire, le créancier peut demander une indemnisation complémentaire, sur justification.
pour les lots 1 et 3, une avance pourra être accordée au titulaire du marché dans les conditions prévues à l'article 110 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, si le montant du marché excède 50 000,00 euros (H.T.). Le titulaire du marché, peut en vertu de cet article, en refuser le versement
pour le lot 2, il ne sera pas accordé d'avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : chaque marché sera conclu soit avec un candidat unique assurant l'ensemble des prestations, soit avec un groupement solidaire ou conjoint si le candidat envisage de se présenter en groupement.
toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire de ses co-traitants.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Une adresse mail valide afin que le Département puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat indiquant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 I 1° du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
Cette consultation est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marchés Publics Simplifiés) et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur numéro SIRET. Le mode de transmission des éléments de candidature et d'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature électronique n'est exigée. Voir les détails dans le règlement de consultation.
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- critères de sélection des candidatures : Niveau d'expérience ou de capacité technique du candidat - capacité économique et financière
niveau minimal d'expérience : au moins 2 références pertinentes et suffisantes au regard de chaque marché, réalisées par le candidat au cours des 3 dernières années, en précisant bien la date de réalisation, la nature, le montant et le nom de la personne, publique ou privée, pour laquelle la prestation a été réalisée ;
Ou
Niveau minimal de capacité technique : le candidat devra dûment justifier, par tout moyen, de sa qualification professionnelle (fabricant et/ou revendeur) lui permettant de commercialiser les matériels et engins du (des) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne, et disposer d'au moins 1 référent clairement identifié en matière de suivi administratif et d'au moins 1 référent clairement identifié en matière de suivi technique compétent dans le domaine du (des) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne (une même personne pouvant cumuler ces deux fonctions).

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre : 60 %;
     - prix : 30 %;
     - organisation générale : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 octobre 2016, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 16S0097MM.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.vendee.fr
L'Acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-Ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département.
La remise des offres par voie papier ou sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée.
Date limite d'obtention : 27 octobre 2016, à 17 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 septembre 2016.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Département de la Vendée : Parc du Pôle technique - Fredy SCHRODER.
 impasse Belin,  85000 La Roche-sur-Yon, , tél. : 02-51-62-78-29, , courriel : marchespublics@vendee.fr,  adresse internet : http://marchespublics.vendee.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Département de la Vendée : Service Marchés - Virginie MARTINEAU.
 40 rue du Maréchal Foch Cedex 9,  85923 La Roche-sur-Yon, , tél. : 02-28-85-83-84, , télécopieur : 02-51-44-20-08, , courriel : marchespublics@vendee.fr,  adresse internet : http://marchespublics.vendee.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111 44041 Nantes, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58 adresse internet : http://www.ta-nantes.juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Médiation des entreprises : Direccte Pays de la Loire tour Bretagne, Place Bretagne Cedex 1 44047 Nantes, tél. : 02-53-46-79-64, courriel : aude.raverdy@direccte.gouv.fr adresse internet : http://www.mediateur-des-entreprises.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Fourniture et livraison d'une saleuse 3m3, d'une saleuse 6m3 et d'une lame de déneigement
Informations complémentaires : une variante à l'initiative de l'acheteur(prestation supplémentaire éventuelle) est exigée: équipement pour distribution de saumure sans fabrication pour la saleuse 3m3.
C.P.V. - Objet principal : 34144420.

Lot(s) 2. -
Fourniture et livraison d'une traceuse de type Airless
C.P.V. - Objet principal : 42123400.

Lot(s) 3. -
Fourniture et livraison de deux gravillonneurs
Informations complémentaires : une variante à l'initiative de l'acheteur(prestation supplémentaire éventuelle) est exigée : report en cabine des commandes de la passerelle liées à l'exécution du gravillonnage et commande pneumatique en cabine de l'ouverture-fermeture des volets élargisseurs pour les deux gravillonneurs.
C.P.V. - Objet principal : 34144440.
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