A proximité de La Roche-sur-Yon 85925 Vendee
Acheteur : CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée
Les Oudairies
85925 La Roche sur Yon Cedex 9
Tel : 02 51 08 59 61
Secteurs d'activité
Services d'abonnement.

MNSC Mise à disposition de ressources documentaires via le service à distance Clinical Key.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/04/2025
JOUE - 260019-2025
260019-2025 - Résultats
France – Services d'abonnement – MNSC Mise à disposition de ressources documentaires via le service à distance Clinical Key.
OJ S 78/2025 22/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHD Vendée, établissement support du GHT Vendée
Adresse électroniquearnaud.sarthou@ght85.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMNSC Mise à disposition de ressources documentaires via le service à distance Clinical Key.
DescriptionMNSC Mise à disposition de ressources documentaires via le service à distance Clinical Key.
Identifiant de la procéduree7fda59b-8b76-4b04-8520-6cde6a5151c9
Identifiant interneMNSC 240690
Type de procédureNégociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLes Oudairies  
VilleLa Roche sur Yon Cedex 9
Code postal85925
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
Informations complémentairesElsevier B.V. est le « fournisseur exclusif » des services d'abonnement suivants, qui offrent un accès en ligne à des bases de données consultables avec la fonctionnalité de recherche unique et des contenus propriétaires incluant des revues scientifiques, techniques et médicales, des livres, des résumés, des notices bibliographiques et des informations pluridisciplinaires courantes et rétrospectives y afférentes, publiés par Elsevier et ses sociétés affiliées et d'autres éditeurs sous licence : Service : ClinicalKey Website : clinicalkey.fr . Pour une durée allant de la date de notification (04/03/2025) jusqu'au 31/12/2028.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAbonnement ELSEVIER B.V.
DescriptionMise à disposition de ressources documentaires via le service à distance Clinical Key.
Identifiant interne2024_ACH_CHD_014
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLes Oudairies  
VilleLa Roche sur Yon Cedex 9
Code postal85925
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/03/2025
Date de fin de durée31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA286 329,38 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionAucun critère, car il s'agit d'un marché négocié sans mise en concurrence au regard de l'article R.21223 3° du Code de la Commande Publique.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHD Vendée, établissement support du GHT Vendée
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCHD Vendée, établissement support du GHT Vendée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marchéCHD Vendée, établissement support du GHT Vendée
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis286 329,38 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielELSEVIER B.V
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ELSEVIER B.V
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre286 329,38 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMNSC 240690
Date à laquelle le lauréat a été choisi03/03/2025
Date de conclusion du marché04/03/2025
Organisation qui signe le marchéCHD Vendée, établissement support du GHT Vendée
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCHD Vendée, établissement support du GHT Vendée
Numéro d’enregistrement26850242400016
Adresse postaleLes Oudairies
VilleLa Roche sur Yon cedex 9
Code postal85925
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
Adresse électroniquearnaud.sarthou@ght85.fr
Téléphone02 51 08 59 61
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement174 400 051 00010
Adresse postale6 allée de l'Ile Gloriette BP 241111
VilleNANTES cedex 01
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.tanantes@juradm.fr
Téléphone02 55 10 10 02
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officielELSEVIER B.V
Numéro d’enregistrement33158992
Adresse postaleRadawerg 29
VilleAmsterdam
Code postal1043 NX
Subdivision pays (NUTS)Groot-Amsterdam (NL329)
PaysPays-Bas
Adresse électroniquer.karame@elsevier.com
Téléphone01 20 485 3911
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis73c6ff68-165b-4b11-90b5-ca77ddacc05a  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis18/04/2025 14:27:34 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis260019-2025
Numéro de publication au JO S78/2025
Date de publication22/04/2025