See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE VENDEE
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités portuaires
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de bacs de poisson pour les criées gérées par la CCI Vendée
Description: Fourniture et livraison de bacs de poisson pour les criées gérées par la CCI Vendée
Identifiant de la procédure: fc412015-ba7c-48d1-b963-e33ee95ebe8a
Avis précédent: 48cff763-921b-46df-acd3-2519f3ed35c3-01
Identifiant interne: 2025-RTPF-6048
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34931000 Équipement pour port
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de bacs de poisson de 30L bicolore vert/blanc
Description: Fourniture et livraison de bacs de poisson de 30L bicolore vert/blanc
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34931000 Équipement pour port
Options:
Description des options: Trois reconductions d'une durée chacune de 1 an. Donc une durée maximale de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Articles L.5511 à 12 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE VENDEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de bacs de poisson de 30L unicolore
Description: Fourniture et livraison de bacs de poisson de 30L unicolore
Identifiant interne: Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34931000 Équipement pour port
Options:
Description des options: Trois reconductions d'une durée chacune de 1 an. Donc une durée maximale de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Articles L.5511 à 12 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE VENDEE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE VENDEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE VENDEE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture et livraison de bacs de poisson de 38L et 60L unicolore
Description: Fourniture et livraison de bacs de poisson de 38L et 60L unicolore
Identifiant interne: Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34931000 Équipement pour port
Options:
Description des options: Trois reconductions d'une durée chacune de 1 an. Donc une durée maximale de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 220 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE VENDEE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE VENDEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE VENDEE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 340 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TEPSA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEPSA OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-RTPF-6048-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/11/2025
Date de conclusion du marché: 04/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE VENDEE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TEPSA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEPSA OFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-RTPF-6048-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/11/2025
Date de conclusion du marché: 04/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE VENDEE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE VENDEE
Numéro d’enregistrement: 18850049000019
Adresse postale: CCI Vendée 16 RUE OLIVIER DE CLISSON
Ville: La roche-sur-yon
Code postal: 85002
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: 0251453285
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TEPSA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: ESA272200144
Ville: MURAS LUGO
Code postal: 27836
Subdivision pays (NUTS): Lugo (ES112)
Pays: Espagne
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: TEPSA
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 92084215000012
Département: 44 Loire Atlantique
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 2 55 10 10 02
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 41d41547-7f16-48d1-879b-b94edb684aaf - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 12/12/2025 15:24:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 832961-2025
Numéro de publication au JO S: 242/2025
Date de publication: 16/12/2025
