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85 remplacement des menuiseries extérieures : bâtiment crèche et logement n° 81, à La Roche-sur-Yon 85 remplacement des menuiseries extérieures : bâtiment crèche et logement n° 81, à La Roche-sur-Yon remplacement des menuiseries extérieures : batiment CRECHE et logement n° 81. lieu : centre hos...
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85 remplacement des menuiseries extérieures : bâtiment crèche et logement n° 81, à La Roche-sur-Yon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1145292

Date de clôture estimée : 04/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/07/14)
14-100602

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : centre hospitalier G.Mazurelle.
Correspondant : Mme le directeur, rue d'aubigny 85026 La Roche-sur-Yon Cedex tél. : (+33) 2-51-09-71-71 télécopieur : (+33) 2-51-09-71-30.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : remplacement des menuiseries extérieures : batiment CRECHE et logement n° 81.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : centre hospitalier g. Mazurelle - rue d'aubigny, 85000 La Roche-sur-Yon.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché séparé ordinaire

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 8 décembre 2014 et jusqu'au 30 janvier 2015.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 50 jours par virement administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : voir règlement de la consultation.



Capacité économique et financière - références requises : voir règlement de la consultation.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir règlement de la consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 septembre 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14TT0035.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .xls, .doc, .pdf, .dwg. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. L'acte d'engagement doit revetir une signature manuscrite (à la remise des offres par le candidat).

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1er juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Hospitalier Georges Mazurelle.
services techniques et sécurité - rue d'aubigny, 85026 La Roche-sur-Yon Cedex, adresse internet : http://www.achat-hopital.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Georges Mazurelle.
Correspondant : M. Savariau, services techniques et sécurité - rue d'aubigny, 85026 La Roche-sur-Yon Cedex, tél. : (+33) 2-51-09-71-71, télécopieur : (+33) 2-51-09-71-30.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Sur demande écrite auprès : Centre Hospitalier Georges Mazurelle.
services techniques et sécurité - rue d'aubigny, 85026 La Roche-sur-Yon Cedex, télécopieur : (+33) 2-51-09-71-30, adresse internet : http://www.achat-hopital.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111 44041 Nantes Cedex.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de NANTES 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111 44041 Nantes Cedex.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 remplacement des menuiseries extérieures - batiment CRECHE.
Rempl. Menuiseries extérieures - batiment CRECHE.

Informations complémentaires : références et qualifications : Qualibat 351 -Qualibat 352 -Qualibat 354. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Exécution : 8 décembre 2014. Livraison : 30 janvier 2015.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 2 remplacement des menuiseries extérieures - logement n° 81.
Rempl. Menuiseries extérieures - logement n° 81.

Informations complémentaires : références et qualifications : Qualibat 351 - Qualibat 352. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.

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