Centrale des marchés
74 Exécution de services de transports scolaires sur le perimètre du sm4cc à La Roche Sur Foron 74 Exécution de services de transports scolaires sur le perimètre du sm4cc à La Roche Sur Foron code_postal : 74800 lieu : maison de pays ville : La Roche-sur-Foron
Communauté de Communes du Pays Rochois 74800La Roche-sur-Foron contact@proximiti.fr 0450252677
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

74 Exécution de services de transports scolaires sur le perimètre du sm4cc à La Roche Sur Foron

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1151348

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/07/14)
14-102727
JOUE (09/07/14)
231505-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes du Pays Rochois, maison de pays, contact : matthieu vuillet, F-74800 La Roche-sur-Foron. Tél. : (+33) 4 50 25 63 24. E-mail : contact@proximiti.fr. Fax : (+33) 4 50 25 26 77.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
execution de services de transports scolaires sur le perimetre du Sm4cc.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60130000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 2 016 800,99 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 10.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix de la prestation : 50 %.
2. valeur technique de la prestation : 50 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MARCHES SCOL 2014.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 029-046789 du 11/02/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Lot 1AS - REIGNIER
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Autocars Pays de Savoie, 55, rue du Môle ZA des Dragiez, 74800 La roche sur foron. tél. : (+33) 4 50 97 57 12. Fax : (+33) 4 50 97 56 29.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 216 667,32 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :10
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 2

Intitulé : Lot 2AS - VILLE LA GRAND / REIGNIER / LA ROCHE
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Autocars pays de savoie, 55 rue du môle Za des dragiez, 74800 La roche sur foron. tél. : (+33) 4 50 97 57 12. Fax : (+33) 4 50 97 56 29.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 292 897,69 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :10
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 3

Intitulé : Lot 3FG - TOUR DU MOLE 1
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Autocars pays de savoie, 55 rue du môle Za des dragiez, 74800 La roche sur foron. tél. : (+33) 4 50 97 57 12. Fax : (+33) 4 50 97 56 29.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 267 350,64 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :10
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 4

Intitulé : Lot 4FG - ARVE RIVE DROITE
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Alpbus Fournier RATP Dev, Zae les jourdies 32 rue des vanneaux, 74800 Saint pierre en faucigny. tél. : (+33) 4 50 03 70 09. Fax : (+33) 4 50 03 76 65.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 116 806,97 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 5

Intitulé : Lot 5QR - SAINT JEOIRE / PETIT BORNAND / LA ROCHE
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Alpbus fournier ratp, Zae les jourdies 32 rue des vanneaux, 74800 Saint pierre en faucigny. tél. : (+33) 4 50 03 70 09. Fax : (+33) 4 50 03 76 65.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 247 711,68 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :10
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 6

Intitulé : Lot 6FG - MARIGNIER / REIGNIER
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Autocars pays de savoie, 55 rue du môle Za des dragiez, 74800 La roche sur foron. tél. : (+33) 4 50 97 57 12. Fax : (+33) 4 50 97 56 29.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 261 543,52 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 7

Intitulé : Lot 7QR - TOUR DU MOLE 2
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAT Annemasse, 2 place de la gare, 74100 Annemasse. tél. : (+33) 4 50 37 22 13. Fax : (+33) 4 50 92 74 96.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 418 082 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :10
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 8

Intitulé : Lot 8FG - VALLEE DE L'ARVE
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Jacquet autocars, Zi les valignons 100 impasse des prunus, 74460 Marnaz. tél. : (+33) 4 50 98 22 01. Fax : (+33) 4 50 96 15 34.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 195 741,17 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :10
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Adresse à laquelle le contrat peut-être consultable sur simple demande conformément à la Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques :
Sm4cc
78, place de l'hôtel de Ville
74130 Bonneville
Date de signature du marché :
Lots 5 à 8 : 24/06/2014
lots 1 à 4 : 01/07/2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 juillet 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 28 B, annonce n° 233 du 8 février 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 2 place verdun, F-38000 Grenoble E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr Tél. : (+33) 4 76 42 90 00 Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 4 juillet 2014.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00