1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CPAM de la Vendée
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2024-02-GI
Description: La présente consultation concerne des travaux de réhabilitation des façades et des installations thermiques au sein du siège de la CPAM de la Vendée située au 61 Rue Alain à la Roche-sur-Yon (85931).
Identifiant de la procédure: 2c4e1f0d-3ffa-4893-acc8-7708d25e56c2
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires, 45331100 Travaux d'installation de chauffage central, 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: La Roche sur yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Motifs d'exclusion Disponibles au DCE
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Motifs d'exclusion Disponibles au DCE
Paiement d’impôts et taxes: Motifs d'exclusion Disponibles au DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: BARDAGE MÉTALLIQUE
Description: Couverture métallique
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
=
Nomenclature principale (cpv): 45261213 Travaux de couverture métallique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: La Roche sur yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 48
Critère:
Type: Autre
Nom: Responsabilité environnementale et sociétale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
Informations relatives aux délais de recours: Documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CPAM de la Vendée
Organisation chargée des procédures de recours: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CPAM de la Vendée
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: TERRASSEMENTS - VRD - ESPACES VERTS
Description: Travaux de terrassement
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
=
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: La Roche sur yon
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 48
Critère:
Type: Autre
Nom: Responsabilité environnementale et sociétale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CPAM de la Vendée
Organisation chargée des procédures de recours: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CPAM de la Vendée
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: ÉLECTRICITE
Description: Travaux d?installations électriques
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
=
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: La Roche sur Yon
Code postal: 85931
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 48
Critère:
Type: Autre
Nom: Responsabilité économique et sociétale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CPAM de la Vendée
Organisation chargée des procédures de recours: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CPAM de la Vendée
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MENUISERIE EXTERIEURE - MUR RIDEAU
Description: Travaux de menuiserie
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
=
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: La Roche sur Yon
Code postal: 85931
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 48
Critère:
Type: Autre
Nom: Responsabilité environnementale et sociétale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CPAM de la Vendée
Organisation chargée des procédures de recours: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CPAM de la Vendée
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MACONNERIE
Description: Travaux de maçonnerie
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
=
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: La Roche sur YON
Code postal: 85931
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 48
Critère:
Type: Autre
Nom: Responsabilité environnementale et sociétale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CPAM de la Vendée
Organisation chargée des procédures de recours: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CPAM de la Vendée
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CHAUFFAGE - VENTILATION
Description: Travaux d?installation de chauffage central Travaux d?installation de ventilation
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
=
Nomenclature principale (cpv): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: La Roche sur Yon
Code postal: 85931
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 48
Critère:
Type: Autre
Nom: Responsabilité environnementale et sociétale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CPAM de la Vendée
Organisation chargée des procédures de recours: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CPAM de la Vendée
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: MENUISERIES INTÉRIEURES - CLOISONS SECHES PLAFONDS
Description: Travaux de menuiserie Mise en place de plafonds suspendus
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
=
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: La roche sur Yon
Code postal: 85931
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 48
Critère:
Type: Autre
Nom: Responsabilité environnementale et sociétale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CPAM de la Vendée
Organisation chargée des procédures de recours: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CPAM de la Vendée
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX - REVETEMENTS DE SOL
Description: Revêtement de sol et de murs
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
=
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: La Roche sur Yon
Code postal: 85931
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 48
Critère:
Type: Autre
Nom: Responsabilité environnementale et sociétale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CPAM de la Vendée
Organisation chargée des procédures de recours: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CPAM de la Vendée
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: MÉTALLERIE - SERRURERIE
Description: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
=
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: La Roche sur Yon
Code postal: 85931
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 48
Critère:
Type: Autre
Nom: Responsabilité environnementale et sociétale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CPAM de la Vendée
Organisation chargée des procédures de recours: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CPAM de la Vendée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CPAM de la Vendée
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CPAM de la Vendée
Numéro d’enregistrement: 78644802700031
Adresse postale: 61 rue Alain 61 rue Alain 61 rue Alain
Ville: La Roche Sur Yon Cedex 9
Code postal: 85031
Pays: France
Téléphone: 0251441640
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: b0149d7f-2c83-4050-887f-e1162c046853-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Identifiant de la section: LOT-0002
Identifiant de la section: LOT-0003
Identifiant de la section: LOT-0004
Identifiant de la section: LOT-0005
Identifiant de la section: LOT-0006
Identifiant de la section: LOT-0007
Identifiant de la section: LOT-0008
Identifiant de la section: LOT-0009
Description des modifications: Changement date limite de réception des offres et Modification des critères de sélection
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5f418ec8-7673-4281-8779-2f8b2b66402c - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 10
Date d’envoi de l’avis: 02/08/2024 11:41:57 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 470728-2024
Numéro de publication au JO S: 151/2024
Date de publication: 05/08/2024
