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Marché travaux pour l'aménagement et la valorisation du site de l'ichtyosaure de la Robine. Projet Alcotra l'@venture géologique. Relance du lot 3. Numéro de la consultation : 2017_ENV_002_BIS Marché travaux pour l'aménagement et la valorisation du site de l'ichtyosaure de la Robine. Projet Alcotra l'@venture géologique. Relance du lot 3 : amé...
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Marché travaux pour l'aménagement et la valorisation du site de l'ichtyosaure de la Robine. Projet Alcotra l'@venture géologique. Relance du lot 3.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3013609

Date de clôture estimée : 19/09/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/08/17)
17-111131
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 4
Annonce No 17-111131
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DES ALPES DE HTE PROVENCE.
 Correspondant : M. Elouard Matthieu, Service des affaires juridiques Responsable de l'unité commande publique, 13, rue Docteur Romieu Cedex 9 Cs70216 04995 Digne-les-Bains, télécopieur : 04-92-30-05-05, courriel : marches-publics@le04.fr adresse internet : http://www.mondepartement04.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.cg04.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : 2017_env_002_bis Marché travaux pour l'aménagement et la valorisation du site de l'ichtyosaure de la Robine. Projet Alcotra l'@venture géologique. Relance du lot 3 : aménagements bois.
Type de marché de travaux :  exécution.
Lieu d'exécution : col du Jas, site de l'ichtyosaure, 04000 La Robine-sur-Galabre.
Code NUTS : -FRL01.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

il s'agit de construire une structure de protection pour le fossile de l'ichtyosaure de la Robine et de le valoriser auprès du public par des outils pédagogiques. Il ne s'agit que de la relance du lot 3, celui-ci ayant été déclaré sans suite lors d'une précédente consultation. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : numéro de la consultation : 2017_env_002_bis Marché travaux pour l'aménagement et la valorisation du site de l'ichtyosaure de la Robine. Projet Alcotra l'@venture géologique. Relance du lot 3 : aménagements bois.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5.0 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Crédits prévus au budget en section d'investissement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : la lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dc1 ou DUME ; en cas de DUME, chaque co-traitant fournit un Dume).; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner des articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899, et attestant etre en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - lot 3 : valeur technique : 60 %;
     - lot 3 : prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 septembre 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le DCE peut etre téléchargé sur le profil d'acheteur : https://marchespublics.cg04.fr Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 12 semaines : ce délai comprend la période de préparation de 1 mois (5 semaines) et le délai d'exécution des travaux de 7 semaines (tous lots confondus). Ces délais démarrent à compter de la date fixée par l'ordre de service et après notification (les délais propres à chaque lot indiqués dans cet avis démarrent donc à compter de la date de l'ordre de service contrairement à la rubrique "renseignements relatifs aux lots" de cet avis) Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation. Numéro de la consultation : 2017_env_002_bis Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes : Une visite sur site est obligatoire pour les candidats compte tenus des difficultés d'accès au chantier et du classement en Réserve naturelle nationale. Le candidat devra prendre contact avec le Service environnement pour visiter le site. Deux visites ou plus seront organisées (contacter M.Bariani francesco.bariani@le04.fr afin de connaître les dates et les horaires). Les lieux de rendez-vous seront fixés lors de l'entretien téléphonique. Un certificat de visite sera donné au candidat ; il devra etre remis avec l'offre. Les éventuelles questions ou renseignements complémentaires seront à poser par écrit dans les conditions édictées par le règlement de la consultation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature peut etre présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée : Poste avec AR, Dépôt contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 août 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence Service des affaires juridiques - Unité commande publique.
 Correspondant : M. Elouard Matthieu, Service des affaires juridiques Responsable de l'unité commande publique,  13, rue Docteur Romieu Cedex 9 Cs70216,  04995 Digne-les-Bains, , télécopieur : 04-92-30-05-05, , courriel : marches-publics@le04.fr,  adresse internet : https://marchespublics.cg04.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence.
 Correspondant : M. Elouard Matthieu, Service des affaires juridiques Responsable de l'unité commande publique,  13, rue Docteur Romieu Cedex 9 Cs70216,  04995 Digne-les-Bains.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence Service des affaires juridiques - Unité commande publique.
 Correspondant : M. Elouard Matthieu, Service des affaires juridiques Responsable de l'unité commande publique,  13, rue Docteur Romieu Cedex 9 Cs70216,  04995 Digne-les-Bains, , télécopieur : 04-92-30-05-05, , courriel : marches-publics@le04.fr,  adresse internet : https://marchespublics.cg04.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil 13006 Marseille.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : Informations sur les principaux recours : 1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. Service auprès duquel des renseignements peuvent etre obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06, Tél. : 04 91 13 48 13.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 3. - aménagements bois.
Menuiseries bois, façade et platelage : durée : 56 jours.
Durée :  56 jours à compter de la date de notification du marché.
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