Avis de marché - Avis n° 25-139769 du 18/12/2025
Département(s) de publication : 25, 39, 70
Annonce n° 25-139769
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue
Type de Numéro national d'indentification : SIREN
N° National d'identification : 200087591
Ville : FRASNE
Code postal : 25560
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25, 39, 70
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 650508
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : g.magnon@eaudoubsloue.fr ; jn-resch@eaudoubsloue.fr ; a.saint-pierre@eaudoubsloue.fr
Adresse mail du contact : g.magnon@eaudoubsloue.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Les travaux s'effectuent dans des zones humides pue portantes, sensibles, l'entreprise devra justifier de matériel, de techniques et d'expérience adaptée aux contraintes fortes des sites.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 15/01/2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de réouverture de tourbières
Code CPV principal - Descripteur principal :
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le chantier consiste à déboiser plusieurs sites géographiques de tourbière, zones hyper-sensibles du point de vue environnemental, en particulier marécageuses, peu portantes voire mouvantes, dont un des sites est en réserve naturelle réglementée. Des moyens spécifiques et adaptés à ces chantiers sont requis, comme l’utilisation d’engins et de personnels qualifiés et expérimentés pour un respect strict de toutes les consignes techniques détaillées dans le présent document.
Lieu principal d'exécution du marché : Frasne-Bouverans-Oye et Pallet-Labergement Sainte-Marie
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : •Lot n° 1 : Travaux de réouverture de la tourbière du Forbonnet (Frasne)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Frasne
-
Description du lot : Lot n°2 : Travaux de réouverture de la tourbière du Rond de la Seigne (Oye et Pallet)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Oye et Pallet
-
Description du lot : Lot n°3 : Travaux de déboisement du ruisseau des Melliers (tourbière des Melliers- Bouverans)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Bouverans (25)
-
Description du lot : Lot n°4 : Travaux de déboisement du ruisseau du Coude (tourbière entre 2 lacs – Labergement Sainte-Marie)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Labergement Sainte-Marie
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : obligatoire sur rendez-vous : le 8/01/2026 matin
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/12/2025
