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94 fourniture, livraison de végétaux et mise en culture de jardinières pour le Centre Technique Municipal à La Queue-en-Brie 94 fourniture, livraison de végétaux et mise en culture de jardinières pour le Centre Technique Municipal à La Queue-en-Brie marché de fourniture, livraison de végétaux et mise en culture de jardin...
Ville de La Queue-en-Brie 94510La Queue-en-Brie 0149623039
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94 fourniture, livraison de végétaux et mise en culture de jardinières pour le Centre Technique Municipal à La Queue-en-Brie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292073

Date de clôture estimée : 01/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/11/14)
14-168741

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de La Queue-en-Brie.
Correspondant : Mme Semur Maryse, place de l'appel du 18 Juin 1940 94510 La Queue-en-Brie tél. : 01-49-62-30-30 télécopieur : 01-49-62-30-39 adresse internet : http://laqueueenbrie.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché de fourniture, livraison de végétaux et mise en culture de jardinières.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : centre Technique Municipal, 12-14, route de Brie, 94510 La Queue-en-Brie.

Code NUTS : øFR107ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budget communal et communautaire. Paiement par comptable public dans les délais légaux.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
les documents à fournir par les candidats sont repris à l'article 3 du Réglement de Consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1er décembre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA 2014/19.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le Dossier de Consultation des Entreprises peut être téléchargé sur la plateforme dédiée "laqueueenbrie.achatpublic.com, ou, transmis électroniquement après réception d'une demande écrite "achatspublics@laqueueenbrie.fr", ou, retiré au Centre Technique Municipal, 12/14, route de Brie, 94510 La Queue-En-Brie, 01.49.62.30.30, après réservation.

Date limite d'obtention : 1er décembre 2014, à 12 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les dossiers de candidature et d'offre pourront être transmis via la plateforme de dématérialisation dédiée "laqueueenbrie.achatpublic.com", ou, déposés contre récépissé au Centre Technique Municipal, 12/14 route de Brie, 94510 La Queue-En-Brie, ou transmis en RAR à M. le maire, Hôtel de Ville, place de l'appel du 18 Juin 1940, 94510 La Queue-En-Brie.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 novembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Commune de La Queue-en-Brie.
Correspondant : M. Lobry Bernard, centre Technique Municipal 12/14, route de Brie, 94510 La Queue-en-Brie, tél. : 01-49-62-30-30, télécopieur : 01-49-62-30-39, courriel : achatspublics@laqueueenbrie.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Commune de la Queue-en-Brie.
la Queue en Brie, 94510 La Queue-en-Brie, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_dbd3wQK0vL.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Général de gaulle 77000 Meun.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal Administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle 77000 Melun.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 plantes pour les massifs.
Plantes annuelles, bisannuelles, livraison de végétaux et mise en culture de jardinières.

Informations complémentaires : première période du marché : de la notification au 31/12/2015. Trois reconductions possibles, pour une année, du 1er janvier au 31 décembre 2016, 2017 et 2018.
Lot(s) 2 tapis fleuris.
Tapis fleuris.

Informations complémentaires : première période du marché : de la notification au 31/12/2015. Trois reconductions possibles, pour une année, du 1er janvier au 31 décembre 2016, 2017 et 2018.

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