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94 travaux de couverture de deux courts de tennis au stade robert barran à La Queue-En-Brie 94 travaux de couverture de deux courts de tennis au stade robert barran à La Queue-En-Brie travaux de couverture de deux courts de tennis au stade Robert Barran. lieu : stade R, Barran, rue du C...
Mme Semur Maryse 94510La Queue-en-Brie achatspublics@laqueueenbrie.fr 0149623039
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94 travaux de couverture de deux courts de tennis au stade robert barran à La Queue-En-Brie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1146734

Date de clôture estimée : 14/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/07/14)
14-102560
SOURCEWEB (04/07/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de La Queue-en-Brie.
Correspondant : Mme SEMUR Maryse, hôtel de Ville Place de l'appel du 18 Juin 1940 94510 La Queue-en-Brie tél. : 01-49-62-30-30 courriel : achatspublics@laqueueenbrie.fr adresse internet : http://laqueueenbrie.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de couverture de deux courts de tennis au stade Robert Barran.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45212200.

Lieu d'exécution : stade R. Barran, rue du Chemin Vert, 94510 La Queue-en-Brie.

Code NUTS : øFR107ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
lot 1 : variante, fondations par pieux.
Lot 2 : variantes, poteaux bois et portiques métalliques
lot 3 : variante, double vitrage
lot 4 : variante, luminaire à leds
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : lot 2 : option 1, habillage transformateur électrique. Option 2, re-surfaçage de deux terrains de tennis extérieurs.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budget communal et subventions instutionnelles. Paiement par comptable public dans les délais légaux.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : les différentes pièces à fournir par le candidat sont reprises au Réglement de Consultation, article 3.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 août 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA 2014/11.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le Dossier de Consultation des Entreprises peut être téléchargé sur la plateforme dédiée "laqueueenbrie.achatpublic.com", ou, retiré au Centre Technique Municipal, 12/14 route de Brie, 94510 La Queue-En-Brie, après réservation (01.49.62.30.30), ou, transmis electroniquement après réception d'une demande écrite sur "achatspublics@laqueueenbrie.fr".

Date limite d'obtention : 14 août 2014, à 12 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les dossiers de candidature et d'offre pourront être transmis via la plateforme de dématérialisation "laqueueenbrie.achatpublic.com", ou, transmis sous pli recommandé avec avis de réception à : M. le maire, Hôtel de Ville, Place de l'appel du 18 Juin 1940, 94510 La Queue-En-Brie, ou, déposé contre récépissé au Centre Technique Municipal, 12/14, route de Brie, 94510 La Queue-En-Brie.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 juillet 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Hôtel de Ville.
Correspondant : M. Jarrafoux Thomas, centre Technique Municipal 12-14, route de Brie, 94510 La Queue-en-Brie, tél. : 01-49-62-30-30, télécopieur : 01-49-62-30-39, courriel : achatspublics@laqueueenbrie.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Hôtel de Ville.
Correspondant : Mme Semur Maryse, centre technique Municipal, 12/14, route de Brie, 94510 La Queue-en-Brie, tél. : 01-49-62-30-30, télécopieur : 01-49-62-30-39, courriel : achatspublics@laqueueenbrie.fr, adresse internet : http://laqueueenbrie.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
courriel : achatspublics@laqueueenbrie.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ykF2Iiz9XA.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle 77000 Melun tél. : 01-60-56-66-30 télécopieur : 01-60-56-66-10 adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : : référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 et R 551-1 du Code de justice administrative (Cja), pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ;
- référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du CJA ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ;
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du CJA, (dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de l'organisme).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fondations.
Travaux de fondations béton.
Lot(s) 2 charpente, couverture, façade, second oeuvre.
Travaux de charpente, couverture, façade et second oeuvre.
Lot(s) 3 menuiseries extérieures aluminium.
Travaux de menuiseries extérieures aluminium.
Lot(s) 4 electricité.
Travaux d'électricité.

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