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A proximité de Chavanay 42410 Loire
Acheteur : cc du Pilat Rhodanien
CCPR
42410 PELUSSIN
Tel : (+33) 4-74-87-94-13
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 07/07/2023  
4 Lots
Lot 1
1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes. Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Lot 2
2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes. Assurance des responsabilités et des risques annexes
Lot 3
3 : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Lot 4
4 : Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus. Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Secteurs d'activité
Services d'assurance.

Services d'assurances pour la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 25/05/2023
BOAMP - 23-71645

Département(s) de publication : 42
Annonce No 23-71645
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
CC du Pilat Rhodanien
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
24420089500054
Ville :
PELUSSIN
Code Postal :
42410
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 42

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=47137
Identifiant interne de la consultation :
23as-0146-T
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Ccpr
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 474879413

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Les candidats sont invités à consulter avec attention le règlement de la consultation pour le détail des pièces candidatures et pièces offres à fournir
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
7 juillet 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
Valeur technique de l'offre : 55%Prix : 45%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Services d'assurances pour la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien
Code CPV principal
Descripteur principal : 66510000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Lieu principal d'exécution du marché :
Communauté de Communes du Pilat Rhodanien 42410 - Pelussin
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Assurance

Section 5 : Lots

OBJET : Services d'assurances pour la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien
Description du lot : 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes. Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66515000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

Description du lot : 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes. Assurance des responsabilités et des risques annexes
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66516000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

Description du lot : 3 : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66514110
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

Description du lot : 4 : Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus. Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66513000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Les candidats sont invités à consulter avec attention le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis :
25 mai 2023
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