1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société des grands projets
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SGP DEVELOPPEMENT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents pour la mise en oeuvre de dispositifs de concertation
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la mise en oeuvre de dispositifs de concertation.
Identifiant de la procédure: 34b41650-1b39-4877-9e9f-4a9760cfcda2
Avis précédent: 44108d36-a9a2-4226-9df4-dad4f6e83e39-01
Identifiant interne: 2024AC01
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: PROCEDURE SUIVIE: (complément à la rubrique 2.1) La présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L. 2124-3, R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du code de la commande publique. La consultation fait l'objet d'une procédure conjointe afin de permettre à la Société des grands Projets et à SGP Développement de passer conjointement un ou plusieurs marchés pour répondre à leurs besoins. La SGP se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les conditions de négociation sont fixées au règlement de consultation (RC). MODALITES DE RETRAIT DES DOCUMENTS: Les documents disponibles sont: - Le présent avis. - L'annexe de l'avis - Le cadre de réponse - DC1 version DAJ - Déclaration d'absence de conflit d'intérêts - Attestation sur l'honneur relatives aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine. - Le dossier de consultation des entreprises (DCE) comprenant: AE, CCAP, CCTP, Annexe financière, RC et ses annexes Ces documents peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l'onglet «Annonces» en suivant la procédure décrite ci-dessous à la rubrique «QUESTIONS/ REPONSES» du présent avis. CONDITIONS DE PARTICIPATION: Au stade candidature, les candidats ne doivent pas remettre d'offre, ils ne fournissent que les éléments demandés au 5.1.9 de l'AAPC. Aucun mémoire technique et aucune offre financière n'est à transmettre au stade des candidatures. QUESTIONS/ REPONSES: Pour télécharger le dossier de consultation (DCE) de la présente procédure ainsi que pour poser toute question relative à la procédure et au contenu du DCE, il convient de passer par le site http://www.marches-public.gouv.fr dans l'onglet « Annonces » puis à la rubrique « Consultations en cours » cliquer sur « recherche d'une procédure restreinte » « puis dans le champ « organisme» sélectionner autres organismes puis « AO/SGP-Société des grands projets ». Dans le champ référence, entrer le numéro/référence de la procédure. Toute question relative à cette consultation se fait dans un délai maximum de 10 jours avant la date limite de remise des dossiers. Les échanges de correspondances entre la SGP et les candidats sont réalisés depuis la plateforme PLACE, via l'adresse électronique suivante : nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr. Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam. REDACTION DES DOCUMENTS DANS UNE AUTRE LANGUE: (complément à la rubrique 5.1.11) Tous les documents sont établis en langue française. A défaut, les documents rédigés dans une autre langue devront obligatoirement être accompagnés d'une traduction en français effectuée par un traducteur professionnel. La suite du 2.1.4 Informations complémentaires est décrite dans l'annexe du présent avis, téléchargeable via la procédure décrite dans la présente rubrique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La suite des éléments relatifs à la présente procédure est décrite dans l'annexe du présent avis, téléchargeable via la procédure décrite dans la rubrique « Principales caractéristiques de la procédure »
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents pour la mise en oeuvre de dispositifs de concertation
Description: Le titulaire conseille et accompagne la SGP / SGP DEV dans la mise en oeuvre de la concertation sur l'ensemble de ses projets. Le titulaire doit être en capacité d'analyser le contexte du projet concerté, de conseiller sur la stratégie de concertation à mener dans les territoires et d'assurer la conception et le déploiement des outils de communication ainsi que l'organisation des rencontres avec le public. Il est attendu du titulaire d'avoir recours à des prestataires engagés en matière de responsabilité sociétale des entreprises (RSE) dont sa composante environnementale, et ce afin d'optimiser les impacts écologiques de la logistique tout en favorisant l'ancrage durable dans le tissu économique local. Les missions: -Pilotage et conseil stratégique -Conception de la stratégie de concertation -Préparation et organisation des rencontres publiques -Autres dispositifs auprès du public -Conception des outils de communication papier -Conception des outils de communication digitaux -Réalisation de reportages photographiques et de vidéos -Profils complémentaires -Réversibilité Il est entendu que le périmètre du marché comprend à la fois le Grand Paris Express, l'ensemble des projets de SERM ainsi que tout autre projet de mobilité entrant dans le champ de compétences de la SGP et de ses filiales.
Identifiant interne: 2024AC01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79952000 Services d'organisation d'événements, 79341000 Services de publicité
Options:
Description des options: La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire. L'accord-cadre fait l'objet de reconduction(s).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: OUI
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre à marchés subséquents multi attributaires sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 12 500 000 euros HT. Le montant maximal est calculé sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement deux (2) fois pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction sauf dénonciation expresse par la Société des Grands Projets, notifiée au titulaire au moins un (1) mois avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser soixante (60) mois à compter de sa date de notification. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction. La décision de non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Le terme « Qualité » doit être entendu comme « valeur technique »
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Responsabilité et innovation sociétales (RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par les articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative). - Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société des grands projets
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société des grands projets
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Société des grands projets
Organisation qui exécute le paiement: Société des grands projets
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 12 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Offre_2CONCERT
Chef de file du soumissionnaire: 2CONCERT
Nom officiel: Atelier des Giboulées , MD Conseil & associés , SARL NICAYA , Agence TACT
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: COHDA, DENIS POWER GROUP (Group DI et PO)
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024AC01A
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024AC01A
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/10/2024
Date de conclusion du marché: 02/12/2024
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Offre_AGENCE EKER
Chef de file du soumissionnaire: AGENCE EKER
Nom officiel: BDC CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024AC01B
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024AC01B
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/10/2024
Date de conclusion du marché: 02/12/2024
Lauréat:
Nom officiel: PARIMAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024AC01C
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024AC01C
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/10/2024
Date de conclusion du marché: 27/11/2024
Lauréat:
Nom officiel: SEENSE COMMUNICATION ET CONCERTATION
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: DENIS POWER GROUP (Group DI et PO), 16 PROD, BLUENOVE, REPERAGE URBAIN, VECTUEL
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024AC01D
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024AC01D
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/10/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Offre_SYSTRA
Chef de file du soumissionnaire: SYSTRA France
Nom officiel: HAPPY DAY , SARL KA2 , Marsatwork
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024AC01E
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024AC01E
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/10/2024
Date de conclusion du marché: 28/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Société des grands projets
Numéro d’enregistrement: 52504601700048
Département: Seine-Saint-Denis
Adresse postale: Immeuble Moods, 2-4 mail de la petite Espagne CS10011
Ville: La Plaine Saint-Denis cedex
Code postal: 93212
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33182462000
Télécopieur: +331 82462031
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SGP DEVELOPPEMENT
Numéro d’enregistrement: 91820611100018
Département: Seine-Saint-Denis
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93212
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +331 82462000
Télécopieur: +331 82462031
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 9100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +331 49202000
Télécopieur: +331 49202099
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: 2CONCERT
Numéro d’enregistrement: 87851456100025
Département: GIRONDE
Adresse postale: 4 Cours de Gourgue
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 06 50 80 22 08
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Atelier des Giboulées
Numéro d’enregistrement: 42043646100016
Département: Paris
Adresse postale: 5 rue de Charonne
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0140214131
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MD Conseil & associés
Numéro d’enregistrement: 87940152900018
Département: Nord
Adresse postale: 19 rue de Roubaix
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 328333322
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARL NICAYA
Numéro d’enregistrement: 39321231100038
Département: Boûches-du-Rhône
Adresse postale: Le Castellas Chemin des Grandes Vignes
Ville: Venelles
Code postal: 13770
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 442542089
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Agence TACT
Numéro d’enregistrement: 80540246800039
Département: Loire-Atlantique
Adresse postale: 8, rue Saint Domingue
Ville: Nantes
Code postal: 44200
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 253354004
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: AGENCE EKER
Numéro d’enregistrement: 80258019100038
Adresse postale: 157 boulevard Macdonald
Ville: Paris
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 630665237
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: BDC CONSEIL
Numéro d’enregistrement: 39998876500042
Adresse postale: 159 avenue Gallieni
Ville: Bagnolet
Code postal: 93170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 143621212
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: PARIMAGE
Numéro d’enregistrement: 34527734700034
Adresse postale: 22, rue Chauvelot
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144242222
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SEENSE COMMUNICATION ET CONCERTATION
Numéro d’enregistrement: 41985241300055
Adresse postale: 39, rue du Général FOY
Ville: Paris
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 155788080
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SYSTRA France
Numéro d’enregistrement: 88008272200013
Adresse postale: 72-76 rue Henry Farman
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140166100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: HAPPY DAY
Numéro d’enregistrement: 42208045700035
Adresse postale: 48 rue de Soubise
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 328235219
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: SARL KA2
Numéro d’enregistrement: 44357963600020
Adresse postale: Cité Mondiale - 6 Parvis des Chartrons
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Marsatwork
Numéro d’enregistrement: 43161246400070
Adresse postale: 118 rue Sainte
Ville: Marseille
Code postal: 13007
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 491311494
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: COHDA
Numéro d’enregistrement: 53166768100047
Adresse postale: 75 Ter Bvd Pierre 1er
Ville: Le Bouscat
Code postal: 33110
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 516570730
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: DENIS POWER GROUP (Group DI et PO)
Numéro d’enregistrement: 47963504700026
Adresse postale: 937, Impasse de la Bataille
Ville: BOURNEVILLE STE CROIX
Code postal: 27500
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: 16 PROD
Numéro d’enregistrement: 80019277500032
Adresse postale: 4 bis rue Marceau
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: BLUENOVE
Numéro d’enregistrement: 50220494400057
Adresse postale: 112 bis - ter rue Cardinet
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 674678412
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: REPERAGE URBAIN
Numéro d’enregistrement: 47922871000014
Adresse postale: 210 rue Saint Maur
Ville: Paris
Code postal: 75010
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 607173844
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: VECTUEL
Numéro d’enregistrement: 45149161700069
Adresse postale: 34 voie des Aulnettes
Ville: BRY-SUR-MARNE
Code postal: 94360
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 180186989
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6bba41d9-da96-4a15-beca-7645cc3446c7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 16/12/2024 16:46:35 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 776845-2024
Numéro de publication au JO S: 246/2024
Date de publication: 18/12/2024
