1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agence de la biomédecine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Tierce Maintenance Applicative (TMA) PLATEFORMES & ECHANGES ESB – ETL
Description: Le présent marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative (TMA) des échanges inter-applicatifs externes ou internes pilotés par le pôle système d’information applications métier (SIAM) de l’Agence de la biomédecine (ABM) implémentés sur la plateforme ESB (Entreprise Service Bus) actuellement TIBCO en version BW 6 ou sur la plateforme ETL PowerCenter Informatica actuellement en version 10.5.1. Les finalités du présent marché sont les suivantes : • Garantir le maintien en bon état de fonctionnement des échanges existants et à venir, ainsi que leurs évolutions. • Développer de nouveaux échanges. • Accompagner l’Agence dans la mise en œuvre de ses solutions grâce à des expertises du titulaire, notamment l’optimisation et l’évolution de l’architecture technique et de l’exploitation de la plateforme ESB Tibco (migration éventuelle vers une autre solution, accompagnement pour l’administration, optimisation et l’évolution de l’architecture technique). • L’exploitation de la plateforme ETL PowerCenter ne fait pas partie de ce marché.
Identifiant de la procédure: 0eaa3a0d-9e67-4c1e-9448-596aed27fc94
Avis précédent: 218842-2026
Identifiant interne: AO26-02DSI-AK
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Tierce Maintenance Applicative (TMA) PLATEFORMES & ECHANGES ESB – ETL
Description: Le présent marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative (TMA) des échanges inter-applicatifs externes ou internes pilotés par le pôle système d’information applications métier (SIAM) de l’Agence de la biomédecine (ABM) implémentés sur la plateforme ESB (Entreprise Service Bus) actuellement TIBCO en version BW 6 ou sur la plateforme ETL PowerCenter Informatica actuellement en version 10.51. Les finalités du présent marché sont les suivantes : • Garantir le maintien en bon état de fonctionnement des échanges existants et à venir, ainsi que leurs évolutions. • Développer de nouveaux échanges. • Accompagner l’Agence dans la mise en œuvre de ses solutions grâce à des expertises du titulaire, notamment l’optimisation et l’évolution de l’architecture technique et de l’exploitation de la plateforme ESB Tibco (migration éventuelle vers une autre solution, accompagnement pour l’administration, optimisation et l’évolution de l’architecture technique). • L’exploitation de la plateforme ETL PowerCenter ne fait pas partie de ce marché.
Identifiant interne: AO26-02DSI-AK
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/10/2026
Date de fin de durée: 27/10/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeurs techniques et prix des prestations, détails décrits dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeurs techniques et prix des prestations, détails décrits dans le DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, - le référé précontractuel : peut être introduit contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article L. 551-1 du CJA, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature, - référé contractuel : après la signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA dans un délai de 1 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou de 6 mois à compter de la signature du contrat en cas de défaut de publication de cet avis, - recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pour tout tiers justifiant d'un intérêt lésé : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, 4.4.2014 - département du Tarn-et-Garonne)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agence de la biomédecine
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REALISATION DE SYSTEMES INFORMATIQUES INTEGRES – RS2I
Offre:
Identifiant de l’offre: AO26-02DSI-AK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AO26-02DSI-AK
Date de conclusion du marché/concession: 28/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agence de la biomédecine
Numéro d’enregistrement: 18009258700013
Ville: Seine-Saint-Denis
Code postal: 93212
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: ContactAchats
Téléphone: 0155936550
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: REALISATION DE SYSTEMES INFORMATIQUES INTEGRES – RS2I
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 38516664000032
Adresse postale: 44 avenue Georges Pompidou
Ville: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Joseph Khouri
Téléphone: +33 1 41 06 61 30
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 07da4240-05e0-499e-be66-80419bca4e52 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/10/2026 11:34:23 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 757293-2026
Numéro de publication au JO S: 212/2026
Date de publication: 02/11/2026
