1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Chambéry
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Chambéry
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de la Ravoire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de la Motte Servolex
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition et installation de vidéoprojecteurs interactifs et classiques
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant de la procédure: 4070c3c3-6acd-417d-a23c-659bf9061e0d
Identifiant interne: 2516
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38652120 Vidéoprojecteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38652120 Vidéoprojecteurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Communes du groupement de commandes
Ville: Chambéry
Code postal: 73000
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Acquisition et installation de vidéoprojecteurs interactifs et classiques
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant interne: F-PF-1655272
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38652120 Vidéoprojecteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38652120 Vidéoprojecteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Communes du groupement de commandes
Ville: Chambéry
Code postal: 73000
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/10/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Chambéry
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E1E55658-9795-EE18-01177D1D62ADF3B2
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Chambéry
Numéro d’enregistrement: 49066
Adresse postale: Hôtel de Ville Place de l'hôtel de Ville
Ville: Chambéry
Code postal: 73011
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: REPENTIN Thierry
Téléphone: 0479602094
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: E1E5567A-D0F6-3624-1215B8D8FA888ED3
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement: E1E55689-D8FD-3A29-18F8066195F26E56
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472772130
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Ville de Chambéry
Numéro d’enregistrement: E1E55698-CE17-3C29-AC65404C36B3E07A
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville null Place de l'hôtel de Ville, null
Ville: Chambery Cedex
Code postal: 73011
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: Service Marchés Publics
Téléphone: 0479602092
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune de la Ravoire
Numéro d’enregistrement: E1E556A8-07E3-B4D0-556AA22DEAD3BA04
Adresse postale: Mairie de la Ravoire null Place de l'Hôtel de Ville, null
Ville: La Ravoire Cedex
Code postal: 73491
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Téléphone: 0479602092
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Commune de la Motte Servolex
Numéro d’enregistrement: E1E556B8-9D3F-E2EF-6EA7149B0A6A9174
Adresse postale: Mairie de la Motte Servolex null Hôtel de Ville, null
Ville: La Motte Servolex
Code postal: 73290
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Téléphone: 0479602092
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cc0cdeb3-75db-4474-8d16-350feddd4520 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2025 13:11:19 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 346984-2025
Numéro de publication au JO S: 103/2025
Date de publication: 30/05/2025
