1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE GISORS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE BERNAY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: NOUVEL HOPITAL DE NAVARRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE VERNEUIL SUR AVRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EHPAD DE BRETEUIL SUR ITON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HEBERGEMENT ET ACCOMPAGNEMENT GERONTOLOGIQUE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LOCATION LONGUE DUREE ET MAINTENANCE DE VEHICULES 2024-2025
Description: LOCATION LONGUE DUREE ET MAINTENANCE DE VEHICULES 2024-2025
Identifiant de la procédure: b3e712b5-e5d3-4584-822b-d5686af7e5b2
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOCATION 6 VL CH GISORS
Description: LOCATION 6 VL CH GISORS
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Description: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CH EURE SEINE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOCATION 2 VU CH GISORS
Description: LOCATION 2 VU CH GISORS
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Description: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CH EURE SEINE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOCATION 1 VEHICULE ISOTHERME DIESEL NHN
Description: LOCATION 1 VEHICULE ISOTHERME DIESEL NHN
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Description: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CH EURE SEINE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOCATION 5 VL ELECTRIQUE VERNEUIL SUR AVRE
Description: LOCATION 5 VL ELECTRIQUE VERNEUIL SUR AVRE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Description: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CH EURE SEINE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOCATION 1 VEHICULE FRIGORIFIQUE BRETEUIL SUR ITON
Description: LOCATION 1 VEHICULE FRIGORIFIQUE BRETEUIL SUR ITON
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Description: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CH EURE SEINE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOCATION 7 VL ESSENCE PACY SUR EURE
Description: LOCATION 7 VL ESSENCE PACY SUR EURE
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Description: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CH EURE SEINE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOCATION 1 VEHICULE FRIGORIFIQUE DIESEL PACY SUR EURE
Description: LOCATION 1 VEHICULE FRIGORIFIQUE DIESEL PACY SUR EURE
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Description: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CH EURE SEINE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOCATION 20 VL CH BERNAY
Description: LOCATION 20 VL CH BERNAY
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Description: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CH EURE SEINE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOCATION 4 VU ELECTRIQUE CH BERNAY
Description: LOCATION 4 VU ELECTRIQUE CH BERNAY
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Description: VALEUR TECHNIQUE / PRIX DES PRESTATIONS
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CH EURE SEINE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Numéro d’enregistrement: 26270874600215
Adresse postale: rue Léon Schwartzenberg
Ville: Evreux
Code postal: 27015
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: +33 232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Ville: ROUEN
Code postal: 76005
Pays: France
Téléphone: 0232081270
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE GISORS
Numéro d’enregistrement: 26270280600015
Adresse postale: ROUTE DE ROUEN
Ville: GISORS
Code postal: 27140
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE BERNAY
Numéro d’enregistrement: 26270278000012
Adresse postale: 5 RUE ANNE DE TICHEVILLE
Ville: BERNAY
Code postal: 27300
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: NOUVEL HOPITAL DE NAVARRE
Numéro d’enregistrement: 262 703 044 00012
Adresse postale: 62 Route de Conches
Ville: EVREUX
Code postal: 27022
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE VERNEUIL SUR AVRE
Numéro d’enregistrement: 262 702 830 00080
Adresse postale: 101 Blvd des Poissonniers
Ville: VERNEUIL D AVRE ET D ITON
Code postal: 27130
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: EHPAD DE BRETEUIL SUR ITON
Numéro d’enregistrement: 262 702 871 00019
Adresse postale: 230 Rue du Général Leclerc
Ville: BRETEUIL SUR ITON
Code postal: 27160
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CENTRE HEBERGEMENT ET ACCOMPAGNEMENT GERONTOLOGIQUE
Numéro d’enregistrement: 200 063 774 00018
Adresse postale: 57 Rue Aristide Briand
Ville: PACY SUR EURE
Code postal: 27120
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: ab80678c-ff4f-4a1d-ae5b-ae892581ba25-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
10.1.
Modification
Description des modifications: Lot 3 NHN : modification de l'énergie du véhicule DIESEL au lieu d'ESSENCE et 1 variante en Elecrique Lot 9 CH BERNAY : modification des caractéristiques techniques des véhicules utilitaires
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fa13d3eb-9c26-498a-b0d2-6e97e143ca62 - 01
Type de formulaire: Changement
Type d’avis: Avis de changement
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2024 11:20:06 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 227451-2024
Numéro de publication au JO S: 76/2024
Date de publication: 17/04/2024
