Centrale des marchés
Fourniture d'une ligne d'affinage des déchets verts, et du chêne liège déchiqueté Fourniture d'une ligne d'affinage des déchets verts, et du chêne liège déchiqueté url : https://www.cc-golfedesainttropez.fr tel : (+33) 4-94-55-70-30 ville : Cogolin mel : esennavoine@cc-...
Communauté Communes Golfe de ST-Tropez 83310Cogolin esennavoine@cc-golfedesainttropez.fr 04 94 54 56 40
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Fourniture d'une ligne d'affinage des déchets verts, et du chêne liège déchiqueté

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795320

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/12/15)
15-182074
Résultat de marché

Département(s) de publication : 83
Annonce No 15-182074
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Communauté Communes Golfe de ST-Tropez, batiment le Grand Sud - 2 Rue Blaise Pascal, F-83310 Cogolin. Tél. (+33) 4 94 55 70 30. E-mail : esennavoine@cc-golfedesainttropez.fr. Fax (+33) 4 94 54 56 40.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.cc-golfedesainttropez.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.cc-golfedesainttropez.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Institution/agence européenne ou organisation internationale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture d'une ligne d'affinage des déchets verts, et du chêne liège déchiqueté.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ecopole, 83310 La Mole.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'une ligne d'affinage des déchets verts, et du chêne liège déchiqueté.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90510000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 250 000 euros.
Hors TVA.

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 139-256244 du 17/07/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 14028
INTITULÉ : Fourniture d'une ligne d'affinage des déchets verts, et du chêne liège déchiqueté
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
19 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SARL LUVAIN VERCOM, 5 rue de l'Industrie, 77173 Chevry cossigny.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-111021, mise en ligne le 17 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Fax (+33) 4 94 42 79 89.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voir article 551-1 du code de justice.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
2 décembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Communauté Communes Golfe de ST-Tropez, batiment le Grand Sud - 2 Rue Blaise Pascal, F-83310 Cogolin. Tél. (+33) 4 94 55 70 30. E-mail : esennavoine@cc-golfedesainttropez.fr. Fax (+33) 4 94 54 56 40.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.cc-golfedesainttropez.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.cc-golfedesainttropez.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Institution/agence européenne ou organisation internationale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture d'une ligne d'affinage des déchets verts, et du chêne liège déchiqueté.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ecopole, 83310 La Mole.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'une ligne d'affinage des déchets verts, et du chêne liège déchiqueté.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90510000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 250 000 euros.
Hors TVA.
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 139-256244 du 17/07/2015.
MARCHÉ no : 14028
INTITULÉ : Fourniture d'une ligne d'affinage des déchets verts, et du chêne liège déchiqueté
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
19 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SARL LUVAIN VERCOM, 5 rue de l'Industrie, 77173 Chevry cossigny.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-111021, mise en ligne le 17 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Fax (+33) 4 94 42 79 89.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voir article 551-1 du code de justice.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
2 décembre 2015.
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