Centrale des marchés
Travaux vegetalisation facade conservatoire II.1) Description Travaux vegetalisation facade conservatoire. II.1.1) Intitulé attribué au marché Travaux Code NUTS II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation II.1....
Ville de La Madeleine, service achats 59110La Madeleine service-achats@ville-lamadeleine.fr 0320060439
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Travaux vegetalisation facade conservatoire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 745927

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (29/06/13)
214073-2013
+33 320127979
160 rue du Général de Gaulle
FRANCE
La Madeleine
+33 320060439
service-achats@ville-lamadeleine.fr
59110
Monsieur le maire
Ville de La Madeleine, service achats

Adresse(s) internet:

http://www.ville-lamadeleine.fr/


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Autorité régionale ou locale
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
Travaux vegetalisation facade conservatoire.
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Travaux
Code NUTS

II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Travaux vegetalisation facade conservatoire.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Travaux d'aménagement paysager
45112700
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 83 309 EUR
Hors TVA

II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
marché passé en procédure adaptée en vertu des articles 26 et 28 du code des marchés publics.

IV.1.1) Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
13.6.2013
V.1)
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
ZI de l'Appentière Mazières-en-Mauges BP 80741
Atech SAS
Cholet Cedex
49 307
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat a été conclu le 13.6.2013. Il peut être consultable sur demande écrite auprès de M. le maire sous réserve d'occultations des mentions protégées par le secret industriel et commercial.
Voie de recours - Instance chargée des procédures de recours
greffe.ta-lille@juradm.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
greffe.ta-lille@juradm.fr


VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
26.6.2013
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00