Centrale des marchés
Reamenagement du parc Saint Vital II.1) Description Reamenagement du parc Saint Vital. II.1.1) Intitulé attribué au marché Travaux Code NUTS II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation II.1.3) Informa...
Ville de La Madeleine, service achats 59110La Madeleine service-achats@ville-lamadeleine.fr 0320060439
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Reamenagement du parc Saint Vital

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895808

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (03/12/13)
405485-2013
Ville de La Madeleine, service achats
La Madeleine
160 rue du Général de Gaulle
+33 320127979
FRANCE
service-achats@ville-lamadeleine.fr
59110
Monsieur le maire
+33 320060439

Adresse(s) internet:

http://www.ville-lamadeleine.fr/


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Autorité régionale ou locale
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques
I.3) Activité principale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
Reamenagement du parc Saint Vital.
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Travaux
Code NUTS

II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Reamenagement du parc Saint Vital.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Travaux d'aménagement paysager
45112700
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
marché passé en procédure adaptée en vertu des articles 26 et 28 du code des marchés publics.

IV.1.1) Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
28.11.2013
V.1)
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
Norenvert
59310
276 route de St Amand
Mouchin
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
le marche a été attribue pour un montant de 291 070.07 EUR HT.
Le contrat a été conclu le 25.11.2013. Il peut être consultable sur demande écrite auprès de M. le maire sous réserve d'occultations des mentions protégées par le secret industriel et commercial.
Voie de recours - instance chargée des procédures de recours
greffe.ta-lille@juradm.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
greffe.ta-lille@juradm.fr


VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
28.11.2013
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
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