Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:Numéro de référence: 2023-8655-004
II.1.2)Code CPV principal77200000 Services sylvicoles
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (création et entretien de cloisonnement) pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'Office National des Forêts Grand-Est à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 55, 57, 54, et 88).
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 1 486 109.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Broyage de cloisonnements
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Broyage de cloisonnements
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Broyage de cloisonnements
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Broyage de cloisonnements
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Broyage de cloisonnements
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Broyage de cloisonnements
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur Broyage au robot broyeur
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Broyage de cloisonnementsAutres broyagesLocation engins avec chauffeurBroyage au robot broyeur
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:11/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 172 948.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 172 948.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:11/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 57 950.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 57 950.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:11/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Rang 1 : AB ENVIRONNEMENT Rang 2 : ROLOT ET FILS Rang 3 : PIERROT*/ARNAUD / Rang 4 : JUSTIN Rang 5 : SEFA
Adresse postale: 26 , voie chanteraine
Ville: Recy
Code NUTS:
FRF Grand EstCode postal: 51520
Pays: France
Adresse internet:
https://peupliersdefrance.org/fr/annuaire/159Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 124 832.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 124 832.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:11/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Rang 1 : FORESTIERE SIMARD Rang 2 : DAUBANTON ELAGAGE Rang 3 : AB ENVIRONNEMENT Rang 4 : E.T.A.F. GUYON El Rang 5 : B.C.B.R.
Adresse postale: 16 RUE COURTELLEMONT 77171 CHALAUTRE-LA-GRANDE
Ville: CHALAUTRE-LA-GRANDE
Code NUTS:
FR1 Ile-de-FranceCode postal: 77171
Pays: France
Adresse internet:
https://www.societe.com/societe/forestiere-simard-442863114.htmlLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 233 333.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 233 333.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:11/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Rang 1 : FORESTIERE SIMARD Rang 2 : AB ENVIRONNEMENT Rang 3 : DAUBANTON ELAGAGE Rang 4 : LIEGEOIS*/CHRISTOPHE EUGENE / Rang 5 : GARNIER*/SYLVAIN PIERRE PAUL/
Adresse postale: 16 RUE COURTELLEMONT
Ville: CHALAUTRE-LA-GRANDE
Code NUTS:
FR1 Ile-de-FranceCode postal: 77171
Pays: France
Adresse internet:
https://www.societe.com/societe/forestiere-simard-442863114.htmlLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 233 333.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 233 333.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:11/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Rang 1 : DAUBANTON ELAGAGE Rang 2 : LIEGEOIS*/CHRISTOPHE EUGENE / Rang 3 : AB ENVIRONNEMENT Rang 4 : ARMAND*/EMMANUEL JEAN EMILE/ Rang 5 : B.C.B.R.
Adresse postale: 5 route de Joinville
Ville: Soulaines-Dhuys
Code NUTS:
FRF Grand EstCode postal: 10200
Pays: France
Adresse internet:
https://www.paysagiste.info/entreprise/daubanton-elagage-847519923/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 588 740.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 588 740.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité