Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
maitrise d'oeuvre pour la création d'un quatrième terminus pour le réseau du tramway à Besançon
la présente consultation concerne les missions de Maitrise d'OEuvre pour la création d'un quatrième terminus pour le réseau du tramway à Besançon
la présente consultation concerne les missions de Maitrise d'OEuvre pour la création d'un quatrième terminus pour le réseau du tramway à Besançon
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires