Centrale des marchés
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et les remorques de la commune de la Hague Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et les remorques de la commune de la Hague adresse : 8 RUE DES TOHAGUES BP 217 BEAUMONT HAGUE url : http://www.lahague.com fax : (+33) 2-33-...
Communauté de communes de La Hague 50442La Hague cedex mp@lahague.com 02 33 01 93 48
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Archive

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et les remorques de la commune de la Hague

Marché public ou privé
Référence du marché : 3015756

Date de clôture estimée : 22/09/17
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/08/17)
306095-2017
BOAMP (04/08/17)
17-111187

Département(s) de publication : 50
Annonce No 17-111187
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Communauté de communes de La Hague, 8 RUE DES TOHAGUES BP 217 BEAUMONT HAGUE, Point(s) de contact : Mme Le Maire, 50442, La Hague Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 33 01 53 33, Courriel : mp@lahague.com, Fax : (+33) 2 33 01 93 48, Code NUTS : FRD12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lahague.com
Adresse du profil acheteur : http://achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OBYy0H4SeF
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Commune de La Hague, 8 rue des tohagues - B.P. 217 Beaumont Hague, Point(s) de contact : Direction des affaires générales et juridiques, 50442, La Hague Cedex, F, Courriel : mp@lahague.com, Fax : (+33) 2 33 01 93 48, Code NUTS : FRD12, Adresse internet : http://www.lahague.com, Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OBYy0H4SeF
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
à l'adresse suivante : Commune de la hague, 8 rue des tohagues - bp217 Beaumont Hague, Point(s) de contact : Madame Le Maire, 50442, La Hague Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 33 01 53 33, Courriel : mp@lahague.com, Fax : (+33) 2 33 01 93 48, Code NUTS : FRD12, Adresse internet : http://www.lahague.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et les remorques de la commune de la Hague
Numéro de référence : AO 2017-212-CL-G40
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34913000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et les remorques de la commune de la Hague
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 168 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34913000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31440000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31531000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34312200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12
Lieu principal d'exécution : Commune de la hague
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d'ampoules, de balais d'essuie-glace, de batteries et de bougies
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai (en %) / Pondération : 30
Coût :
     1. prix (en %) / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant la fin de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 15 000 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42913000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12
Lieu principal d'exécution : Commune de la hague
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de filtrations
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai (en %) / Pondération : 30
Coût :
     1. prix (en %) / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 48 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant la fin de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 12 000 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34224000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12
Lieu principal d'exécution : Commune de la hague
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées pour les remorques de la marque MECANOREM
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai (en %) / Pondération : 30
Coût :
     1. prix (en %) / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant la fin de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 15000 euro(s) HT

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22 septembre 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 25 septembre 2017 - 14:00 Lieu : Mairie de la Hague
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com. Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation. Présentation du dossier de l'offre l'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention : " ne pas ouvrir " Offre \ ao 2017-212-cl-g40 - fourniture de pieces detachees pour les vehicules et les remorques de la commune de la hague, Lot N°.."Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises.L'Unité monétaire utilisée est l'euro.les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées de comptabilité publique. Fonds propres. Les sommes dues aux titulaires et aux sous traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la commune de La Hague. Les crédits seront prélevés au budget général à l'article 6068 et s'inscrivent aux numéros de nomenclature 24.05, 24.06 et 24.09
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal adminsitratif de caen, 3 rue arthur leduc B.P. 25086, 14050, Caen Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72, Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr, Fax : (+33) 2 31 52 42 17, Adresse internet : http://justice.gouv.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges, Immeuble skyline 22 mail pablo picasso Bp 24209, 44042, Nantes Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 2 53 46 78 36, Fax : (+33) 2 53 46 79 98
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal adminsitratif de caen, 3 rue arthur leduc B.P. 25086, 14050, Caen Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72, Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr, Fax : (+33) 2 31 52 42 17, Adresse internet : http://justice.gouv.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 août 2017
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