Centrale des marchés
Fournitures Horticoles Accord-cadre attribué en lots séparés conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, pour une durée d'1 an à compter du 1/01/2017, avec po...
Ville de La Grande Motte 34280La Grande-Motte
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Fournitures Horticoles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2508792

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/12/16)
16-170252
JOUE (15/12/16)
441154-2016

Département(s) de publication : 34
Annonce No 16-170252
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de La Grande Motte, Hôtel de VillePlace du 1er Octobre 1974, 34280, La Grande Motte, F, Courriel : marchéspublics@lagrandemotte.fr, Code NUTS : FR813
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lagrandemotte.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fournitures Horticoles
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 03121000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre attribué en lots séparés conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, pour une durée d'1 an à compter du 1/01/2017, avec possibilité de reconduction tacite durant trois années consécutives.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 876 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Substrats de plantation
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09112200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14212410
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Seuils annuels en euros HT : minimum 5 000 maximum 25 000
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 40
     2. délais et conditions de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Engrais, amendements
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24440000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Seuils annuels en euros HT : minimum 10 000 maximum 60 000
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 40
     2. délais et conditions de livraisons / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : produits de traitement phytosanitaire
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24451000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Seuils annuels en euros HT : minimum 18 000 maximum 60 000
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 40
     2. délais et conditions de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Petit matériel horticole
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44512000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Seuils annuels euros HT : minimum 800 maximum 4 000
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 40
     2. délais et conditions de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Piquets et clôtures bois
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44212227
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Seuils annuels euros HT : minimum 2 000 maximum 10 000
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 40
     2. délais et conditions de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Semences gazons/prairies fleuries
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03111900
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Seuils annuels euros HT : minimum 4 000 maximum 20 000
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 40
     2. délais et conditions de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériel d'irrigation pour espaces verts
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43323000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Seuils annuels euros HT : minimum 10 000 maximum 40 000
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 40
     2. délais et conditions de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 127-227530 du 05/07/2016
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2016-26-1
Lot nº : 1-2-3-5-6
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 novembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TOUCHAT SA, 451 route de Baillargues, 34130, Mauguio, F, Code NUTS : FR813
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 700 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Petit matériel horticole
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016-26-2
Lot nº : 7
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 novembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SOMAIR GERVAT SAS, ZI de la Grande Marine, 84800, L'ISLE SUR LA SORGUE, F, Code NUTS : FR826
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34000, Montpellier, F, Téléphone : (+33) 04 67 54 81 00, Fax : (+33) 04 67 54 74 10
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier , 6 rue Pitot, 34000, Montpellier, F, Téléphone : (+33) 04 67 54 81 00, Fax : (+33) 04 67 54 74 10
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 décembre 2016
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