Centrale des marchés
SERVICES D'ANIMATIONS ET DE SPECTACLES POUR L'ANNEE 2015Nocturnes Médiévales et Hivernales(Relance des lots no16, 17, 19, 20 et 22 déclarés infructueux) La présente consultation a pour objet " l'achat clef en main " de services d'animations proposés dans le cadre des manifestations organisées par la ville de La Garde en 2015 et qui permettront de m...
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SERVICES D'ANIMATIONS ET DE SPECTACLES POUR L'ANNEE 2015Nocturnes Médiévales et Hivernales(Relance des lots no16, 17, 19, 20 et 22 déclarés infructueux)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1552173

Date de clôture estimée : 07/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (07/07/15)
BOAMP (16/06/15)
15-91636
Département(s) de publication : 83 Annonce No 15-91636 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Services Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville de La Garde, service Programmation-Marchés Publics-Achats, Rue Jean Baptiste Lavène B.P. 121, à l'attention de  le maire, F-83957 La Garde. Tél. (+33) 4 94 08 98 46. E-mail : commandepublique@ville-lagarde.fr . Fax (+33) 4 94 08 98 87. Code d'identification national : 21830062200014 . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-lagarde.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.ville-lagarde.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de La Garde : Service Programmation-Marchés Publics-Achats, de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30, Rue Jean-Baptiste Lavène, B.P. 121, F-83957 La Garde Cedex. Tél. (+33) 4 94 08 98 46. E-mail : commandepublique@ville-lagarde.fr . Fax (+33) 4 94 08 98 87. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de La Garde : Service Programmation-Marchés Publics-Achats, de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30, Rue Jean-Baptiste Lavène, B.P. 121, F-83957 La Garde Cedex. Tél. (+33) 4 94 08 98 46. E-mail : commandepublique@ville-lagarde.fr . Fax (+33) 4 94 08 98 87. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de La Garde : Service Programmation-Marchés Publics-Achats, de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30, Rue Jean-Baptiste Lavène, B.P. 121, F-83957 La Garde Cedex. I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : services d'animations et de spectacles pour l'annee 2015 nocturnes Médiévales et Hivernales (Relance des lots n o 16, 17, 19, 20 et 22 déclarés infructueux). II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services : n o 26 Services récréatifs, culturels et sportifs. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre ville, 83130 La Garde. Code NUTS |FR825| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : la présente consultation a pour objet " l'achat clef en main " de services d'animations proposés dans le cadre des manifestations organisées par la ville de La Garde en 2015 et qui permettront de mettre en valeur son patrimoine et son histoire : les " Médiévales " qui se tiendront cette année du 5 au 9 août 2015, et les " Hivernales " qui se tiendront cette année du 20 novembre 2015 au 3 Janvier 2016. la précédente consultation a été déclarée infructueuse au titre des lots n o 16, 17, 19, 20 et 22. en effet, ces lots ont été déclarés inacceptables par la Commission d'appel d'offres, l'ensemble des offres dépassant la capacité de financement de la collectivité. la présente consultation concerne donc exclusivement la relance des lots n o 16, 17, 19, 20 et 22. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 92300000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du Code des Marchés Publics. Si plusieurs lots sont attribués à un même titulaire, il ne sera signé avec ce titulaire qu'un seul marché regroupant tous ces lots. le marché commencera à courir à compter de la date de notification au titulaire du marché et de l'ordre de service en prescrivant le commencement et se terminera à l'achèvement des prestations. les horaires des animations sont précisés dans le descriptif technique commun à tous les lots. Le titulaire du marché aura l'obligation, par ailleurs de participer aux réunions préparatoires, à la répétition générale et de prendre en compte la coordination avec les autres animations. II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 16 intitulé : 1) Description succincte Médiévales " Animation conte du Moyen Age "Montant estimatif affecté à ce lot : 2.400 euros (T.T.C.) 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 92300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 17 intitulé : 1) Description succincte Hivernales " Animations Art de la rue "Montant estimatif affecté à ce lot : 72.400 euros (T.T.C.) 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 92312130 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 19 intitulé : 1) Description succincte Hivernales " Animations animalières "Montant estimatif affecté à ce lot : 8.300 euros (T.T.C.) 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 92300000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 20 intitulé : 1) Description succincte Hivernales " Animations Parades de noël "Montant estimatif affecté à ce lot : 37.700 euros (T.T.C.) 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 92340000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 22 intitulé : 1) Description succincte Hivernales " Animations de la Maison des Enfants "Montant estimatif affecté à ce lot : 4.400 euros (T.T.C.) 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 92331210 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement du/des marché(s) se fera sur les ressources budgétaires propres de la Ville de La Garde. Paiement par mandat administratif dans un délai global conforme aux dispositions du décret n o 2013-269 du 29 mars 2013. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprise. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Renseignements et documents visés aux articles 43, 44 et 45 du Code des Marchés Publics. - la déclaration sur l'honneur jointe au dossier de consultation dûment signée. - le(S) document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne (ou des personnes) habilitée(s) pour engager le candidat. - dC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) - dC 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics). III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Renseignements permettant d'évaluer les moyens financiers (chiffres d'affaires des 3 dernières années)de la société,. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Renseignements permettant d'évaluer les moyens humains, techniques et matériels de la société, - références professionnelles en matière d'animations similaires de durée équivalente, sur les trois dernières années (prestations de même importance et de même typologie), - dossier de presse relatant leurs prestations antérieures permettant de juger des capacités du candidat à mettre en oeuvre ce type de missions, dans lequel seront joints des supports réalisés dans l'entreprise se rapportant à l'objet du marché. Les photos transmises dans les propositions devront êtres autorisées par les artistes et référencées dans leur contexte, - les attestations d'assurance responsabilité professionnelle et tous les justificatifs légaux relatifs aux droits d'exposition d'animaux et de leur transport, ainsi que les qualifications professionnelles du personnel accompagnateur, - les attestations valides aux cotisations ursaff, assedic, cinéma - spectacles, SACEM,. III.2.4) Marchés réservés : III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur créative et artistique de l'offre / moyens humains et matériels par animation %. Pondération : 80. 2. prix des prestations %. Pondération : 20. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : RELANCEHIVERNALES. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 7 juillet 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-lagarde.fr Unité monétaire utilisée, l'euro.* Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site http//:www.marches-publics.info et sur le site de la ville de la garde : http//:www.ville-lagarde.fr - rubriques : Ma Mairie > Marchés publics. * Les marchés de prestations similaires pourront être attribués au même titulaire selon la procédure du marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable dans les conditions prévues à l'article 35.ii.6 du code des marchés publics. *conformément aux dispositions de l'article 80.i.1°, l'information des candidats évincés n'est pas obligatoire pour les marchés passés selon une procédure adaptée. Aussi, il est précisé que le pouvoir adjudicateur communiquera à tout candidat écarté, en ayant fait la demande écrite, les informations prévues à l'article 83 du Code des Marchés Publics. Parailleurs, un avis d'attribution sera publié suite à la notification du marché, notamment sur le profil acheteur (plateforme de dématérialisation) de la ville - http://www.marches-publics.info. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 juin 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine Cedex 9 B.P. 40510, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr . Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr . Fax (+33) 4 94 42 79 89. Organe chargé des procédures de médiation : CCIRAL, boulevard Paul-Peytral Cedex 20, F-13282 Marseille. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr . Fax (+33) 4 91 15 61 90. VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les délais d'introduction des recours sont conformes au dispositions du Décret n o 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 15 juin 2015
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