Centrale des marchés
marche a bons de commande prestations de lavage et desinfection des bacs et des dispositifs escamotables dedies aux dechets menagers (en 2 lots) 83 Lavage et désinfection des bacs à déchets ménagers et la maintenance, le lavage et la désinfection des dispositifs escamotables pour bacs enterrés au profit de la Ville à La Garde (rectificatif)...
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Marche a bons de commande prestations de lavage et desinfection des bacs et des dispositifs escamotables dedies aux dechets menagers (en 2 lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668388

Etat : Annulation
Publié dans :
BOAMP (19/04/13)
13-69718

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de La Garde, service Programmation-Marchés Publics-Achats, rue Jean Baptiste Lavène B.P. 121, à l'attention de le maire, F-83957 La Garde. Tél. : (+33) 4 94 08 98 46. E-mail : commandepublique@ville-lagarde.fr. Fax : (+33) 4 94 08 98 87.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-lagarde.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.ville-lagarde.fr.
I.2) Type d'organisme acheteur :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
marche a bons de commande
prestations de lavage et desinfection des bacs et des dispositifs escamotables dedies aux dechets menagers (en 2 lots).
II.1.2) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
Elle est lancée en vue de l'attribution de marchés de services.
La présente consultation donnera lieu à l'établissement de marchés à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du CMP à savoir un marché conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.

Chaque marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne n°2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords cadres publiées par la commission européenne le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'etat le 08 août 2008 - n 309136.
Ce type de marché, basé en valeur sur un minimum et un maximum, s'exécute par l'émission de bons de commande successifs, établis par la Collectivité au fur et à mesure de ses besoins. Chaque bon de commande précise des services décrits dans le marché dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité.
Les spécifications, la consistance, les lieux, et les conditions d'exécution au marché sont fixés par le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots.
Les montants minimum et maximum en valeur du marché sont fixés par période à : Lot 1 : Montant minimum 20.000 EUR (T.T.C.) et montant maximum : 60.000 EUR (T.T.C.).
Lot 2 : Montant minimum 4.000 EUR (T.T.C.) et montant maximum : 12.000 EUR (T.T.C.).
II.1.3) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90918000.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
IV.2.3) ReconductionAvis auquel se réfère la présente publication :

Numéro d'avis au JO : 2013/S 054-089036 du 16/03/2013.
IV.2.4) Date d'envoi de l'avis original :
13 mars 2013.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) L'avis implique :
Rectification.
VI.2) Informations sur les procédures de passation incomplètes :
VI.3) Informations à rectifier ou à ajouter :
Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur.
Dans l'avis original.
VI.3.3) Texte à rectifier dans l'avis original :
VI.3.4) Date à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : ReceptionOffres
Au lieu de : 25 avril 2013, à 12:00
Lire : 13 mai 2013, à 12:00
VI.3.5) Adresses et points de contact à rectifier :
VI.3.6) Texte à ajouter dans l'avis original :
VI.3.3) Texte à rectifier dans l'avis original :
VI.3.4) Date à rectifier dans l'avis original :
VI.3.5) Adresses et points de contact à rectifier :
VI.3.6) Texte à ajouter dans l'avis original :
Endroit où ajouter le texte : Information sur les changements
Texte à ajouter : Des modifications et renseignements complémentaires ont été apportées pour le lot n°1 "Lavage et désinfection de bacs roulants pour déchets ménagers" concernant notamment la durée des campagnes de lavages des bacs. Un nouveau DCE a été mis en ligne sur le site Internet de la ville de La Garde (les modifications apportées sont surlignées en vert ou écrites en bleu).
Il a dès lors été décidé de décaler la date limite de remise des offres au lundi 13 mai 2013 à 12h00
VI.4) Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2013.
Référence de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.

Parution numéro : 54 B. Annonce : 251, du 16 mars 2013.
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 avril 2013.

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