Centrale des marchés
Fourniture de produits chimiques pour les besoins de la ville à La Garde FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE LA GARDE (en 2 lots) mel : commandepublique@ville-lagarde.fr tel : 04-94-08-98-46 adresse : Service Programmation-Marchés Pub...
Ville de La Garde 83957La Garde commandepublique@ville-lagarde.fr 04 94 08 98 87
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Fourniture de produits chimiques pour les besoins de la ville à La Garde

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1659425

Date de clôture estimée : 01/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/09/15)
15-133736
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 83
Annonce No 15-133736
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de La Garde.
 Correspondant :  le maire, service Programmation-Marchés Publics-Achats, Rue Jean Baptiste Lavène B.P. 121 83957 La Garde, tél. : 04-94-08-98-46, télécopieur : 04-94-08-98-87, courriel : commandepublique@ville-lagarde.fr adresse internet : http://www.ville-lagarde.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ville-lagarde.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de produits chimiques pour les besoins de la ville de la garde (en 2 lots).
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 24311900
Objets supplémentaires : 24327000.
Lieu de livraison : rue Auguste Perret, 83130 La Garde.
Code NUTS : |FR825|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation concerne la fourniture et la livraison franco de port et d'emballage de produits chimiques à destination du service des sports et des services techniques de la Ville de la garde
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : - Le marché est passé pour une durée initiale d'1 (un) an à compter à compter du 01 janvier 2016 (ou, le cas échéant, à la date de sa notification si celle-ci est postérieure au 01 janvier 2016).
il pourra faire l'objet de 3 (trois) reconductions expresses d'une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 (quatre) ans.
- les bons de commande seront ensuite adressés, au fur et à mesure des besoins et pourront être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité.
- un délai maximum de livraison de 10 jours ouvrés est imposé au titulaire à compter de la date d'envoi du bon de commande.
- si le marché a atteint son montant maximal de commandes, la période suivante prendra effet immédiatement. Si cette période est la dernière du marché celui-ci prendra fin.
Estimation de la valeur (H.T.) : 144 000 euros.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : 
12 mois.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement du/des marché(s) se fera sur les ressources budgétaires propres de la Ville de La Garde.
Paiement par mandat administratif dans un délai global conforme aux dispositions du décret no 2013-269 du 29 mars 2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : * La déclaration sur l'honneur dûment remplie et signée (dernière page du présent document).
* Le(S) document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne (ou des personnes) habilitée(s) pour engager le candidat.
* DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : Marchés Publics);
* Si le candidat est en redressement judiciaire, il le mentionne obligatoirement sur son dossier de candidature et fournit la copie du ou des jugements l'habilitant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
Capacité économique et financière - références requises : * dc 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : Marchés Publics).
* Renseignements permettant d'évaluer les moyens financiers (chiffres d'affaires des 3 derniers exercices. Les entreprises crées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global réalisé depuis leur création
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : * Renseignements permettant d'évaluer les moyens techniques et humains de(s) l'entreprise(s) candidate(s).
* Une liste de références significatives se rapportant au type de fournitures objet du marché (seront précisées les années et objets des marchés ainsi que les montants). Cette liste pourra être complétée par des certificats de capacité attestant de la conformité des prestations aux spécifications correspondantes.
* Certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.
la justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles, depuis leur création.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre : 60 %;
     - prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1.e.r octobre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PCHIMIQUES_2015.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-lagarde.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Le critère " Valeur technique " est décomposé en 2 sous-critères :
1. Qualité des fournitures (7/10)
2. Mémoire technique (3/10)
- les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site http//:www.marches-publics.info et sur le site de la ville de la garde : http//:www.ville-lagarde.fr - rubriques : Ma Mairie > Marchés publics.
- pour le lot 1, l'offre doit impérativement être accompagnée d'échantillons, répertoriés par numéro de référence, selon la liste définie à l'article 2.4 du Règlement de Consultation.
- il est précisé que le pouvoir adjudicateur communiquera à tout candidat écarté, en ayant fait la demande écrite, les informations prévues à l'article 83 du Code des Marchés Publics. Un avis d'attribution sera publié suite à la notification du marché, notamment sur le profil acheteur (plateforme de dématérialisation) de la ville - http://www.marches-publics.info.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 août 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de La Garde : Service Programmation-Marchés Publics-Achats.
 de 8h30 à 12 heures et de 14 heures à 17h30, Rue Jean-Baptiste Lavène, B.P. 121,  83957 La Garde Cedex.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ville de La Garde : Service Programmation-Marchés Publics-Achats.
 de 8h30 à 12 heures et de 14 heures à 17h30, Rue Jean-Baptiste Lavène, B.P. 121,  83957 La Garde Cedex, , tél. : 04-94-08-98-46, , télécopieur : 04-94-08-98-87, , courriel : commandepublique@ville-lagarde.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de La Garde : Service Programmation-Marchés Publics-Achats.
 de 8h30 à 12 heures et de 14 heures à 17h30, Rue Jean-Baptiste Lavène, B.P. 121,  83957 La Garde Cedex, , tél. : 04-94-08-98-46, , télécopieur : 04-94-08-98-87, , courriel : commandepublique@ville-lagarde.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de La Garde : Service Programmation-Marchés Publics-Achats.
 de 8h30 à 12 heures et de 14 heures à 17h30, Rue Jean-Baptiste Lavène, B.P. 121,  83957 La Garde Cedex, , tél. : 04-94-08-98-46, , télécopieur : 04-94-08-98-87, , courriel : commandepublique@ville-lagarde.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine Cedex 9 B.P. 40510 83041 Toulon, tél. : 04-94-42-79-30, courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, télécopieur : 04-94-42-79-89 adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRAL boulevard Paul-Peytral Cedex 20 13282 Marseille, tél. : 04-91-15-63-74, télécopieur : 04-91-15-61-90 adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les délais d'introduction des recours sont conformes au dispositions du Décret no2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Renseignements relatifs aux lots : 



Lot(s) 1. -
produits chimiques - vOIRIE.
Coût estimé (HT) : entre 8 000 euros et 24 000 euros.

C.P.V. - Objet principal : 24327000.






Lot(s) 2. -
produits chimiques - fontaines et espaces verts.
Coût estimé (HT) : entre 4 000 euros et 12 000 euros.

C.P.V. - Objet principal : 24311900.








Lot(s) 1. -
produits chimiques - vOIRIE.
Coût estimé (HT) : entre 8 000 euros et 24 000 euros.

C.P.V. - Objet principal : 24327000.




Lot(s) 1. -
produits chimiques - vOIRIE.
Coût estimé (HT) : entre 8 000 euros et 24 000 euros.

C.P.V. - Objet principal : 24327000.




Lot(s) 2. -
produits chimiques - fontaines et espaces verts.
Coût estimé (HT) : entre 4 000 euros et 12 000 euros.

C.P.V. - Objet principal : 24311900.




Lot(s) 2. -
produits chimiques - fontaines et espaces verts.
Coût estimé (HT) : entre 4 000 euros et 12 000 euros.

C.P.V. - Objet principal : 24311900.
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