A proximité de La Garde 83130 Var
Acheteur : SAGEP
83130 LA GARDE
Tel : +33 494086308
  Reste 17 jours - Date de clôture estimée : 02/03/2026  
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie géotechnique.

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études et de missions géotechniques

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/02/2026
JOUE - 98411-2026
98411-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'ingénierie géotechnique – Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études et de missions géotechniques
OJ S 29/2026 11/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSAGEP
Adresse électroniques.jourdan@sagem-lagarde.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études et de missions géotechniques
DescriptionMissions G1, G2 AVP / PRO, G3, G4, G5
Identifiant de la procédureb6fa97b2-48ad-4428-861f-92acd38f78e2
Identifiant interne26-OP-C24-GEOTECH
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureEtudes et missions géotechniques
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLes Peireguins  
VilleCUERS
Code postal83390
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAccord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études et de missions géotechniques
DescriptionMissions G1, G2 AVP / PRO, G3, G4, G5
Identifiant interne26-OP-C24-GEOTECH
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCUERS
Code postal83390
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début23/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres02/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursSAGEP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSAGEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursSAGEP
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSAGEP
Numéro d’enregistrement78854400500010
Adresse postale132 rue le corbusier
VilleLA GARDE
Code postal83130
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniques.jourdan@sagem-lagarde.com
Téléphone+33 494086308
Profil de l’acheteurhttps://sagep.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielSAGEP
Numéro d’enregistrement788 544 005 00028
Adresse postale132 rue Le Corbusier
VilleLA GARDE
Code postal83130
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf96a98ed-c9d9-4482-a326-380a55c75472  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/02/2026 15:00:07 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis98411-2026
Numéro de publication au JO S29/2026
Date de publication11/02/2026