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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Pierrelatte
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS de Pierrelatte
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits, consommables et matériels d'entretien à usage domestique
Description: Ce marché comprend la fourniture de produits d'entretien courants à usage professionnel, notamment des détergents, désinfectants destinés à l'entretien intérieur des locaux. Il comprend également la fourniture de produits chimiques techniques destinés à des usages spécialisés : déboucheurs, détartrants, désodorisants concentrés, lubrifiants protecteurs, gels détecteurs de fuites. Il couvre également la fourniture de produits de nettoyage et de désinfection à usage extérieur, destinés à l'entretien de la voirie et du mobilier urbain. Le lot n°1 est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé de la Ville de Pierrelatte (coordonnateur du groupement) et du CCAS de Pierrelatte.
Identifiant de la procédure: 61958086-9c5b-42ff-9b53-aec80d3daeb7
Avis précédent: 40e48a88-1b18-4a68-a616-10f2cc0d0765-02
Identifiant interne: 20250505
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire, avec un total maximum de 444 000 Euros HT pour les 4 ans, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert (articles L. 2124-1 à L. 2124-2, L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique).
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39831300 Produits nettoyants pour sols
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PIERRELATTE
Code postal: 26700
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Les produits doivent être livrés au Centre d'Exploitation Municipal situé 8 rue Comtesse de Ségur 26700 PIERRELATTE
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 444 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - "Entretien des bâtiments"
Description: Ce lot comprend la fourniture de produits d'entretien courants à usage professionnel, notamment des détergents, désinfectants, produits pour sols, sprays d'entretien, nettoyants moquettes destinés à l'entretien intérieur des locaux. NB : le lot n°1 est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé de la Ville de Pierrelatte (coordonnateur du groupement) et du CCAS de Pierrelatte.
Identifiant interne: 2025050501
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39831300 Produits nettoyants pour sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39831200 Détergents
Options:
Description des options: Accord-cadre reconductible 3 fois un an (reconductions tacites). En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur s'engage à faire part de sa décision de non-reconduction au plus tard 2 mois avant la fin de chaque période.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PIERRELATTE
Code postal: 26700
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/12/2025
Date de fin de durée: 15/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Modalités essentielles de financement : ressources propres. Paiement par mandat administratif sous 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits et du matériel
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Utilisation de produits et d'emballages écologiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: SAV et assistance technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Sécurité des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous, jusqu'à la signature du contrat, qui peut intervenir au terme d'un délai de seize jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, articles L. 551-1 à L. 551-12), ou onze jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés ; Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous (code de justice administrative, article L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si un tel avis n'a pas été publié ; Recours en excès de pouvoir devant le tribunal administratif compétent ci-dessous sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (code de justice administrative, article R. 421-1) ; Recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif compétent ci-dessous contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Conseil d'etat, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994) (Conseil d'etat, 30.6.2017, syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche, numéro 398445)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pierrelatte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Pierrelatte
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 3 - "Entretien de la voirie"
Description: Ce lot porte sur la fourniture de produits de nettoyage et de désinfection à usage extérieur, destinés à l'entretien de la voirie et du mobilier urbain : nettoyants désinfectants, gels antimoisissures, sur-odorants.
Identifiant interne: 2025050503
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39831200 Détergents, 24455000 Désinfectants
Options:
Description des options: Accord-cadre reconductible 3 fois un an (reconductions tacites). En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur s'engage à faire part de sa décision de non-reconduction au plus tard 2 mois avant la fin de chaque période.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PIERRELATTE
Code postal: 26700
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/12/2025
Date de fin de durée: 17/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Modalités essentielles de financement : ressources propres. Paiement par mandat administratif sous 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits et du matériel
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Utilisation de produits et d'emballages écologiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: SAV et assistance technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Sécurité des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous, jusqu'à la signature du contrat, qui peut intervenir au terme d'un délai de seize jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, articles L. 551-1 à L. 551-12), ou onze jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés ; Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous (code de justice administrative, article L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si un tel avis n'a pas été publié ; Recours en excès de pouvoir devant le tribunal administratif compétent ci-dessous sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (code de justice administrative, article R. 421-1) ; Recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif compétent ci-dessous contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Conseil d'etat, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994) (Conseil d'etat, 30.6.2017, syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche, numéro 398445)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pierrelatte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Pierrelatte
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 2 - "Entretien spécifique"
Description: Ce lot couvre la fourniture de produits chimiques techniques destinés à des usages spécialisés : déboucheurs, détartrants, désodorisants concentrés, lubrifiants protecteurs, gels détecteurs de fuites… Ces produits sont destinés à un usage par les agents techniques pour des opérations ciblées de maintenance.
Identifiant interne: 2025050502
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39831240 Agents nettoyants
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24950000 Préparations chimiques spéciales
Options:
Description des options: Accord-cadre reconductible 3 fois un an (reconductions tacites). En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur s'engage à faire part de sa décision de non-reconduction au plus tard 2 mois avant la fin de chaque période.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PIERRELATTE
Code postal: 26700
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2026
Date de fin de durée: 01/01/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 64 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Modalités essentielles de financement : ressources propres. Paiement par mandat administratif sous 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits et du matériel
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Utilisation de produits et d'emballages écologiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: SAV et assistance technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Sécurité des utilisateurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous, jusqu'à la signature du contrat, qui peut intervenir au terme d'un délai de seize jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, articles L. 551-1 à L. 551-12), ou onze jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés ; Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous (code de justice administrative, article L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si un tel avis n'a pas été publié ; Recours en excès de pouvoir devant le tribunal administratif compétent ci-dessous sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (code de justice administrative, article R. 421-1) ; Recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif compétent ci-dessous contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Conseil d'etat, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994) (Conseil d'etat, 30.6.2017, syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche, numéro 398445)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pierrelatte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Pierrelatte
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 444 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 444 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Offre candidat lot n°1
Chef de file du soumissionnaire: BLANC
Nom officiel: HYGIENE PLUS SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025050501
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 320 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025050501
Titre: Lot n°1 "Entretien des bâtiments"
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2025
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 343189-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 64 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HAUTE PERFORMANCE CHIMIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025050502
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 64 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025050502
Titre: Lot n°2 "Entretien spécifique"
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2025
Date de conclusion du marché: 29/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 343189-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ORAPI HYGIENE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025050503
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025050503
Titre: Lot n°3 "Entretien de la voirie"
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2025
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 343189-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Pierrelatte
Numéro d’enregistrement: 21260235300014
Adresse postale: Avenue Jean Perrin
Ville: Pierrelatte
Code postal: 26700
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475969700
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CCAS de Pierrelatte
Numéro d’enregistrement: 26261010800017
Adresse postale: 3 Rue Victor Hugo
Ville: PIERRELATTE
Code postal: 26700
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475968888
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BLANC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 37954302800029
Adresse postale: ZAM du Bassin de Thau Route de Sète BP 99
Ville: BALARUC LES BAINS
Code postal: 34540
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: HYGIENE PLUS SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43794124800035
Adresse postale: 7 route de Villiers
Ville: BOURRON MARLOTTE
Code postal: 77780
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: HAUTE PERFORMANCE CHIMIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39951895000031
Adresse postale: ZAC des Epalits
Ville: SAINT ROMAINS LE PUY
Code postal: 42610
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ORAPI HYGIENE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44031947300524
Adresse postale: ZI Les Estroublans 42 avenue de Rome BP 10065
Ville: VITROLLES
Code postal: 13742
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5c682af6-1ff7-4aa0-929c-a50dfb407e9b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/01/2026 17:57:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 21933-2026
Numéro de publication au JO S: 8/2026
Date de publication: 13/01/2026
